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unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 42 C
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 63 0
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 27 C
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 42 Avenant 3 convention cadre AUDAP
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 42 Avenant 3 convention cadre AUDAP)
Thèmes du document : Transports, Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs,
Envoyé en préfecture le 24/06/2019 Reçu en préfecture le 24/06/2019
=
se
ID : 064-200067106-20190618-CP20190618_042-DE
c
;
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
PAYS
BASQUE
DU
CONSEIL
PERMANENT
EUSKAL ElkKargoa
SEANCE DU 18 JUIN 2019
OJ N°42 - Administration générale. Avenant n°3 à la convention-cadre entre la Communauté d'Agglomération Pays Basque et l'Agence
d'Urbanisme
Atlantique
et
Pyrénées.
Date de la convocation :
12 juin 2019.
Nombre de conseillers en exercice : 69. Président de séance : Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Président de la Communauté d'Agglomération Pays Basque. PRESENTS : ARRABIT
Bernard,
BAUDRY Paul,
BÉHOTÉGUY Maïder,
BERTHET André,
BIDEGARAY Barthélémy,
BISAUTA
Martine
(à
compter
de
l'OJ
N°18),
BORDES
Alexandre,
BOSCQ
Dominique,
CACHENAUT
Bernard,
CARRERE
Bruno,
CLAVERIE
Peio,
DAGORRET
François,
DEQUEKER
Valérie,
DUBLANC
Gilbert,
DURRUTY
Sylvie,
ELISSALDE
Philippe,
ETCHEBEST
Michel,
ETCHEGARAY
Jean-René,
EYHERABIDE
Pierre,
FOURNIER
Jean-Louis,
GASTAMBIDE
Arño
(jusqu’à
l'OJ
N°40),
GONZALEZ
Francis, HIRIGOYEN Roland,
IBARRA Michel, IPUTCHA Jean-Marie, IRIART Alain,
IRIART Jean-Claude,
JOCOU Pascal, LABORDE-LAVIGNETTE Jean-Baptiste, LACASSAGNE Alain (à compter de l'OJ N°14), LAFLAQUIERE
Jean-Pierre,
LAMERENS
Jean-Michel,
LAUQUÉ
Christine
(à
compter
de
l'OJ
N°8),
LEIZAGOYEN
Sylvie,
MIALOCQ
Marie-José
(jusqu'à
l'OJ
N°18),
NARBAÏS-JAUREGUY
Éric,
OLÇOMENDY
Daniel,
SAINT
ESTEVEN
Marc,
SOROSTE
Michel,
THEBAUD
Marie-Ange,
VEUNAC
Jacques,
VEUNAC
Michel.
ABSENTS OÙ EXCUSES : ALZURI
Emmanuel,
BERARD
Marc,
BLEUZE
Anthony,
BURRE-CASSOU
Marie-Pierre,
CARPENTIER
Vincent,
CHASSERIAUD
Patrick,
CURUTCHARRY
Antton,
DE
CORAL
Odile,
DE
LARA
Manuel,
DESTIZON
Patrick,
DEVEZE Christian,
ECENARRO
Kotte,
GUILLEMOTONIA Pierre,
HAYE
Ghislaine,
HIRIART
Michel,
INCHAUSPÉ
Beñat,
IRIART
Jean-Pierre,
IRIGOYEN
Jean-François,
KEHRIG-
COTTENÇON
Chantal,
LASSERRE-DAVID
Florence,
LOUSTAUDAUDINE
Jean-Jacques,
MILLET-
BARBÉ
Christian,
MOTSCH
Nathalie,
NOUSBAUM
Pierre-Marie,
OLIVE
Claude,
POULOU
Guy,
UGALDE
Yves.
PROCURATIONS : CURUTCHARRY Antton à OLÇOMENDY Daniel, DESTIZON Patrick à CLAVERIE Peio, GUILLEMOTONIA Pierre à
IRIART Alain,
HAYE Ghislaine à VEUNAC
Michel,
IRIGOYEN
Jean-François à ETCHEGARAY
Jean-René,
MIALOCQ Marie-José à ELISSALDE Philippe (à compter de l'OJ
N°19),
MILLET-
BARBÉ
Christian
à
LACASSAGNE
Alain
(à
compter
de
l'OJ
N°14),
NOUSBAUM
Pierre-Marie
à
LABORDE-
LAVIGNETTE
Jean-Baptiste,
OLIVE
Claude
à
LAFLAQUIERE
Jean-Pierre,
UGALDE
Yves
à
SOROSTE
Michel. SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur SAINT ESTEVEN Marc. Modalités de vote : vote à main levée.
1
—
—
en
Siège
Egoitze
Sedença
15
avenue
Foch -
CS
88
507
15
Foch
Htorbidea -
CS
88
507
15
Aienguda
Foch -
CS
86
507
64
185
Bayonne
Cedex
GA
185 baiona Cedex
OA 185
Baiona Cedex
O5
59
44
72 79
O5
59
44
79
79
O5
59
44
72 72 Envoyé en préfecture le 24/06/2019 Reçu en préfecture le 24/06/2019
Ses
ID : 064-200067106-20190618-CP20190618_042-DE
OJ
N°42 - Administration générale.
Avenant n°3 à la convention-cadre entre la Communauté d'Agglomération
Pays
Basque et
l'Agence d'Urbanisme Atlantique et Pyrénées. Rapporteur : Monsieur Jean-René ETCHEGARAY. Mes chers collègues, Depuis
2011,
des
modalités
de
conventionnement
ont
été
établies
entre
la
Communauté
d'Agglomération
(pôle
territorial
Côte
Basque-Adour)
et
l'Agence
d'Urbanisme
Atlantique
et
Pyrénées (AUDAP). Une
convention-cadre,
portant
sur
la
période
2014-2016,
a
ainsi
été
approuvée
le
14
février
2014. Un
premier avenant à cette convention a été approuvé le 21
décembre 2016,
afin de proroger la
convention
pour
une
année
supplémentaire
(2017)
et
de
tenir
compte
du
contexte
de
recomposition
territoriale
au
1° janvier 2017,
de
définir
les
missions
du
programme
partenarial
d'activités
de
l'Agence
bénéficiant à
la
Communauté d'Agglomération
et de fixer la contribution
financière de cette dernière. Un
deuxième avenant a
été approuvé le 28 mai 2018,
afin
de proroger la convention pour une
nouvelle
année
supplémentaire
(2018),
d'accompagner
le
parachèvement
du
processus
d'exercice
des
compétences
et
de
définir les
missions
du
programme
partenarial
d'activités
de
l'AUDAP. L'objet
de
l'avenant
n°3
à
la
convention
cadre
entre
la
Communauté
d'Agglomération
Pays
Basque et l'Agence d'Urbanisme Atlantique et Pyrénées concerne la prorogation de la convention sur
2019
et
tient
compte
de
la
mise
en
place
d'un
nouveau
projet
d'agence
en
cours
d'élaboration. Cet avenant
permet également de
définir les
missions
du
programme
partenarial
d'activités
de
l'AUDAP bénéficiant à la
Communauté d'Agglomération
et de fixer la
contribution financière de
cette dernière pour l’année 2019. L'intérêt
de
la
Communauté
d'Agglomération
Pays
Basque
aux
missions
de
l'AUDAP
porte
particulièrement sur la capacité de l'Agence à l'accompagner dans l'élaboration de ses politiques publiques,
la
définition
de
ses
projets
d'aménagement
et
de
développement
et
dans
une
connaissance
accrue
du
fonctionnement
territorial
à
l'échelle
d’un
large
territoire
englobant
le
bassin de vie. Le programme partenarial de l'année 2019 est structuré autour des 4 axes suivants :
>
la mutualisation « augmentée » en matière d'observation des dynamiques territoriales,
>
les missions d'avenir,
identifiant des champs d'investigations
nouveaux
:
villes circulaires,
marche
à
pied,
villes
et
enjeux
spécifiques,
impacts
de
la
saisonnalité
en
matière
de
logement...
>
les
projets:
projets
de
territoires,
de
planification,
les
sites
de
projets
et
des
projets
thématiques,
>
l'Agence
Forum,
avec
notamment le
développement de
clubs
d'acteurs
et l'organisation
d’un évènement autour des 20 ans de l'Agence.
Siège
Egoitza
Sedença
15 avenue
Foch - CS 88
507
15
Foch
Horbidea -
CS 88
507
15
Avienguda
Foch - CS 68
507
64
185
Bayonne
Ceclex
O4
185
Baiona Cedex
64
185
Baiona Ceclex
O5 50 44
/2
79
O5
50
44
72
79
O5
59
44
79
79 Envoyé en préfecture le 24/06/2019 Reçu en préfecture le 24/06/2019
Se
ID : 064-200067106-20190618-CP20190618_042-DE
Les
actions
du
programme
partenarial
d'activités
de
l'AUDAP
que
la
Communauté
d'Agglomération
Pays
Basque
entend
soutenir
concernent
des
missions
partenariales
et
des
actions
spécifiques
dans
les
champs
d'intervention
suivants
;
certaines
initiées
les
années
précédentes sont à poursuivre en 2019, d'autres sont à engager : La mutualisation « augmentée »
:
L'AUDAP
assure
pour le
compte
de ses
membres
des
missions
d'observation
des
dynamiques
territoriales. L'année 2019 sera notamment consacrée à
:
>
évaluer
les
nouveaux
enjeux en
la
matière
(nouvelles
échelles,
besoins
nouveaux,
etc.)
afin de mettre en place, de manière collective et partagée,
un outil répondant au mieux à
ces enjeux,
>
poursuivre
ou
engager
des
travaux
visant
à
développer
l'interconnaissance
à
l'échelle
transfrontalière, dans les domaines de l'aménagement et du commerce,
>
développer
des
indicateurs
de
suivi/connaissance
dans
le
domaine
de
la
revitalisation/redynamisation
des territoires
et des cœurs de
ville
(actions
Cœur de Ville
de Bayonne notamment),
>
engager des travaux en matière de connaissances des paysages.
Les missions d'Avenir : Dans ce domaine,
la Communauté d'Agglomération mobilise l'Agence sur le sujet des impacts de
la saisonnalité en matière de logements. Les projets : Les projets communautaires bénéficiant du soutien technique de l'Agence sont les suivants :
Schéma de coopération transfrontalière, Diagnostic dynamique du territoire (échelle SCoT Pays Basque Seignanx), Charte d'aménagement et de développement durables, Accompagnement des projets « Pôles territoriaux », PCAET Pays Basque, volet évaluation environnementale notamment, Observatoire du PLH Pays Basque, PLUi Côte Basque-Adour, Site de projet du centre européen de fret (CEF). LADA AAAAL
Sur
ce
dernier
point,
en
articulation
avec
les
travaux
engagés
par
l'AUDAP
depuis
plusieurs
années
à
l'échelle
du
pôle
Sud
Aquitain
en
matière
de
transports
de
marchandises et d'organisation logistique, l'Agence d'urbanisme accompagne le SMACEF depuis 3 ans. Il
convient
de
poursuivre
les
missions
engagées,
désormais
sous
pilotage
de
la
Communauté d'Agglomération ; cette dernière assurant la continuité de la démarche. Pour 2019,
les missions visent notamment l'accompagnement de la collectivité sur deux
aspects majeurs de l'aménagement opérationnel du site : >
Aménagements ferroviaires,
>
Etudes environnementales.
Par
ailleurs,
sur ces
deux volets,
l'AUDAP assurera
la
prise en
charge
des
prestations
nécessaires.
De manière complémentaire, sur le premier point relatif à l'élaboration du Schéma de coopération transfrontalière,
l'Agence
d'urbanisme
interviendra
avec
la
Mission
Opérationnelle
Transfrontalière (MOT) en assurant la prise en charge financière de cette dernière. En
matière
de
projets
thématiques,
l'AUDAP
interviendra
notamment
en
matière
d'habitat
et
d'économie (tableaux de bord et observatoires déjà existants, domaines nouveaux : commerce et économie sociale et solidaire).
3
—
—
ns
S
Egoitzci
Sedença
15 avenue Foch -
CS 88 507
15 Foch Horbidea
- CS 88 507
15
Avienguda Foch - CS 86 507
O4
185
bayonne
Cedex
O4
185
baiona Cedex
O4 185
Bbaiona Cedex
O5
50 44
79
79
O5 59 44
79
79
O5
50 44
79
79 Envoyé en préfecture le 24/06/2019 Reçu en préfecture le 24/06/2019
Se
ID : 064-200067106-20190618-CP20190618_042-DE
L'ensemble
de
ces
missions
représentent 803 jours
de travail,
dont 40
dédiés
au
site
de
projet
CEF.
Par
ailleurs,
les
expertises
dédiées
au
CEF,
dont
la
maîtrise
d'ouvrage
est
confiée
à
l'AUDAP, sont estimées à 36 840 € TTC pour les expertises ferroviaires et 52 800 € TTC pour les études environnementales. La mission de la MOT représente quant à elle 19 575 € TTC. La
préparation
de
la
participation
communautaire
au
Programme
partenarial
de
l'AUDAP
a
été
effectuée
en
concertation
avec
le
Syndicat
des
Mobilités
et
le
Syndicat
du
SCoT,
dans
une
logique
de
mutualisation
et
de
lisibilité
des
interventions.
Ainsi,
pour
de
nombreuses
lignes
d'activités,
le financement d'une action est porté par l’un
de ces trois membres,
mais il
bénéficie
à l'ensemble de ces acteurs d'échelle « quasi-Pays Basque ». La
contribution
financière
de
la
Communauté
d'Agglomération
Pays
Basque
à
l'Agence
d'Urbanisme Atlantique
et
Pyrénées
est
fixée,
pour
l'année
2019,
à
576
475
€
ventilés
de
la
manière suivante :
>
une
part
de
ce
financement
s'élève
à
130 000 €
(cotisation)
et
contribue
d'une
part,
au
fonctionnement
de
l'AUDAP
(pour 75
000 €)
et,
d'autre
part,
au
développement
et
à
la
mise en partage de la connaissance territoriale (pour 55 000 €),
>
une
autre
partie
de
ce
financement
s'élève
à
337 260
€,
sur
la
base
de
803
jours
de
travail dans le cadre d'un programme de travail partenarial et spécifique à la Communauté d'Agglomération Pays Basque, dont 40 jours dédiés au CEF,
>
une
partie
de
ce
financement
s'élève
à
89 640
€,
correspondant
aux
montants
estimés
des études ferroviaires et environnementales nécessaires à
l'aménagement opérationnel
du CEF,
>
une partie de ce financement s'élève à 19 575 €, correspondant à l'intervention de la MOT dans le cadre de l'élaboration du Schéma de coopération transfrontalière.
Le financement sera réglé par versements successifs :
>
130
000
€
(cotisation)
et
15%
de
la
partie
relative
au
programme
partenarial
de
travail
spécifique de la Communauté d'Agglomération, à la signature de l'avenant n°3,
>
45
%
de
la
partie
relative
au
programme
partenarial
de
travail
spécifique
de
la
Communauté d'Agglomération, avant le 31 juillet de l'année d'exercice,
>
le
solde
de
la
partie
relative
au
programme
partenarial
de
travail
spécifique
de
la
Communauté
d'Agglomération,
au
plus
tard
le
1°
décembre
2019,
après
transmission
d'un
état
d'avancement
du
programme
partenarial
de
travail,
validé
par
le
bureau
de
l'AUDAP,
accompagné
d'un
état
récapitulatif dans
l'hypothèse
de
la
mise
à
disposition
d'agents de la collectivité,
>
sur la parties des études ferroviaires et environnementales nécessaires à l'aménagement opérationnel du CEF, ainsi que pour la mission confiée à la MOT,
le paiement se fera sous
forme
d'acomptes
suivant
l'état
d'avancement
des
études
et
la
présentation
des
justificatifs.
Vu
la
délibération
du
conseil
communautaire
du
24
février
2017,
modifiée
par
délibération
du
conseil
communautaire
du
16
décembre
2017,
portant
délégation
au
Conseil
permanent
de
certaines attributions, notamment en matière de « Contrats ou conventions de partenariat conclus avec
divers
organismes
(y
compris
collectivités
et
établissements
publics)
dans
le
cadre
des
politiques communautaires, avenants aux contrats existants et résiliations », Le Conseil permanent est invité à :
>
approuver les termes de l'avenant n°3 à
la convention-cadre entre l'Agence d'Urbanisme
Atlantique et Pyrénées et la Communauté d'Agglomération Pays Basque ci-annexé,
>
autoriser Monsieur le Président ou son représentant à le signer.
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2019.
—
—
S
Egoitza
Sedença
15 avenue
Foch
- CS 88 507
15
Fach
Herbidea + CS 86 507
15
Avienguda
Foch -
CS 88
507
O4
185
Bayonne
Cedex
G4
185 Baiona Cedex
O4
185
baionea Cedex
O5
50
44
72
79
O5
59
44
72
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O5
59 44
79
79 Envoyé en préfecture le 24/06/2019 Reçu en préfecture le 24/06/2019
Se es
ID : 064-200067106-20190618-CP20190618_042-DE
ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ
Pour
: 50
voix
Contre
: 0
voix
Abstention : O Ne participe pas au vote : 0 Non
votants
: O0
Fait
et
délibéré
en
séance
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
et
le
présent
extrait certifié conforme au registre. Pour le Président et par délégation, Le Directeur Général des Services, Jean-Marie MARTINO.
Certifié exécutoire Transmis au contrôle de légalité le : 24 juin 2019. Publié le :
24
juin 2019.
Je
Egoitze
Sedença
venue
Foch -
CS 88 507
15
Foch
EHtorbidea
- CS 88 507
15
Aienguda
Foch
- CS 88
507
185
Bayonne Cedex
O4
185
laiona Cedex
O4
185
Baiona
Cedex
O5
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O5 59 44
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OS
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