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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 5 Finances Avenant n1 au marche damenagement du lotissement de la Loge de la Vigne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Mode, textile et habillement,
AR
PREFECTURE 1
2016
016
54
04
Reçu
le
1ù
016_06_
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
VRREDE
Confolens
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DDDDDDDDDDDDDDDDDDPDDDDDDDDDDDIDIDDDPDDPDPDD
DEPARTEMENT
Le
deux
juin
deux
mil
seize
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
DE
LA
CHARENTE
de
CONFOLENS
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
on
26
mai
2016,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
COMMUNE
DE
CONFOLENS
Etaient
présents
:
eee
M.GAULTIER
Emmanuel,
Maire
délégué.
Effectif
iégal
du
M.BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
Conseil
Municipal
: 27
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
BOOB
Nombre
de
conseillers
Frédéric
Adjoints,
en
exercice :
27
M.
PAULET
Didier,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M.
Présents :
21
DEMONT
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
FLEURIAU
Excusés :
03
Valérie,
M. GANTHEIL
Robert,
M.
LASCAUX
Eaurent,
M.
POINTIER
Emeric,
Mme
Absents
:
01
VICTOR
Nathalie,
Mme
VIGNAUD
Christine,
Conseillers
Municipaux,
Délégations
:
02
Excusé(e}s
: M.
VIGNAUD
Jean-Michel,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
M.
FLAYAC
Date
de
Convocation:
Serge,
26
mai
2016
Délégations
:
Date
d'affichage
:
Mme
DUMASDELAGE
Chantal
à
Mme
VILLEDARY
Véronique
26
mai
2016
Mme
LAFONT
Cindy
à
M.
BOOB
Fréderic,
Absents
: M.
MASDOUMIER
Pascal
Secrétaire
de
séance
: M.
POINTIER
Emeric
2016/06/02
N°5
5
—
Avenant
n°1
au
marché
de
travaux
du
Lotissement
de
la
Loge
de
la
Vigne
11
conviendrait
de
modifier
le
traitement
des
deux
piacettes
du
lotissement
prévu
en
béton
désactivé
pour
le
remplacer
par
de
l’enrobé
grenaillé.
La
modification
de
ces
prestations
entraîne
des
modifications
supérieures
à
5%
du
montant
du
marché. Cet
avenant
a
pour
objet
la
prise
en
compte
d'une
moins-value
de
7
424,00
€
HT
qui
représente
une
baisse
du
marché
initial
de
5,03
%.
Ï conviendrait
donc
de
passer
un
avenant
n°1
avec
la
SAS
LABBE
TP
de
la
manière
suivante
:
Le
résultat
financier
de
cette
opération
est
le
suivant :
Montant
initial
du
marché
HT
147
658,25
€
Montant
de
l'avenant
n°1
-7
424,00
€
Montant
du
nouveau
marché
HT
140
234
,25
€
Montant
du
nouveau
marché
TTC
168
281,10
€ AR
PREFECTURE
016-200054047-20160602-2016_06_02_S-DE Reçu
le
10/06/2016
unanimité
:
-__
Donne
son
accord
pour
la
passation
de
l’avenant
n°1
conclut
avec
la
SAS
LABBE
TP
présenté
ci-avant
;
-_
Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
le
signer
ainsi
que
tous
ies
documents
nécessaires
à sa
mise
en
œuvre.
Pour
Extrait
Conforme
En
Mairie,
Île 9 juin
2016
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens