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Procès Verbal - Scan 20220923 182346
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Sauve.
Lien du pdf (Procès Verbal - Scan 20220923 182346)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
VILLE DE SAUVE
DEPARTEMENT DU GARD
Téléphone : 04 66 77 50 19
Télécopie : 04 66 77 57 38
mairie sauve@wanadoo.fr
www. ville-de-sauve.fr
« Village de Caractère »
« Ville vivez bougez » AVIS DE REUNION
« Ville et métiers d’art »
«Station verte » DU CONSEIL MUNICIPAL « Ville branchée »
« Ville prudente »
Le Maire,
Le prochain conseil municipal aura lieu :
Mairie, salle du Conseil Municipal
Le Jeudi 29 Septembre 2022 à 18h30
ORDRE DU JOUR :
-__ Approbation du procès-verbal de la séance du 12/07/2022
- Acquisition parcelle N°BD 101 (Mme OSAKI)
- Participation des communes aux frais de scolarité 2021-2022
-__ Modification du prix cantine (hors élève)
- __ Modalité et participation financière pour l’opération « Un arbre pour une naissance, un décès » - Reversement partiel du produit de la taxe d'aménagement à la Communauté de Communes du Piémont Cévenol
- Demande de subvention auprès du Département pour la réalisation des voiries du Centre Ancien - Demande de subvention auprès de l’Etat pour la réalisation des voiries du Centre Ancien - Demande de subvention auprès du Département et de l’Agence de l’Eau pour les travaux de la RD 999 (eau et assainissement)
- Demande de subvention auprès de la Région, du Département et de l’Agence de l’Eau pour la végétalisation des cours d’école Groupe Scolaire Florian
- Demande de subvention auprès du Département pour la manifestation SAU*’VIN 2023 -__ Décision modificative n°2 Budget M49
- Caractéristiques des dépenses à imputer au compte 6232
- Demande de subvention auprès de l’Etat suite aux intempéries
- Signature convention de partenariat pour la mise à disposition d’un Environnement Numérique de Travail (ENT Ecole)
- Validation Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’eau potable 2020 - Validation Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’eau potable 2021 - Validation Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’assainissement 2020 - Validation Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’assainissement 2021
Le Maire, | L
Olivier GAILLARD * 27: 2