Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Scan 20220923 182346
Procès Verbal - Scan 20221209 180823
Conseil Municipal - AVIS DE REUNION CM du 03 04 2025
Procès Verbal - AVIS DU CONSEIL 30 03 2023
Procès Verbal - PV conseil du 04 04 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 03.04.2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 04.04.2024
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL 27 06 2024
Procès Verbal - Scan 20240329 183547
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Sauve.
Lien du pdf (Procès Verbal - Scan 20240329 183547)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Justice et droit,
VILLE DE SAUVE
DÉPARTEMENT OU GARD AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Téléphone : 04 66 77 50 19 Télécopie : 04 66 77 57 38
contact@ville-de-sauve.fr
www.ville-de-sauve.fr
« Village de Caractère » Le prochain conseil municipal se réunira : « Ville vivez bougez »
« Ville et métiers d’art » . . aj «Station Verte » Le Jeudi 4 Avril 2024 à 18h30
«Ville branchée > A la salle du conseil municipal, Mairie de Sauve « Ville prudente »
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-verbal de la séance du 15/02/2024
Election d’un Président de séance
Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal M14
Approbation du compte administratif 2023 du budget principal M14
Résultat d'exécution du budget principal M14 2023 et affectation du résultat 2024 Approbation du compte de gestion 2023 du budget eau et assainissement M49 Approbation du compte d’exploitation 2023 du budget eau et assainissement M49 Résultat d'exécution du budget eau et assainissement M49 2023 et affectation du résultat 2024
9. Vote des taux d’imposition 2024
10. Vote du budget primitif M57 2024
11. Subventions aux associations
12. Indemnité pour le gardiennage de l’Eglise et du Temple
13. Vote des surtaxes eau et assainissement
14. Vote du budget primitif eau et assainissement M 49 2024
15. Demande de subvention à l’Etat (Fond vert) pour la rénovation énergétique du groupe
scolaire Florian
16. Demande de subvention auprès de l’ Agence de l’Eau pour les travaux d’AEP Secteurs Sébens, Bourboutelle et Route Impériale
17. Autorisation de défrichement à la Société Hectare de la parcelle Section AE N°5 18. Autorisation de vendre des parcelles communales
19. Désignation d’une entreprise pour la réhabilitation des réseaux AEP et EU sur les RD999 et RD8
20. Désignation des entreprises pour la végétalisation et désimperméabilisation des cours d’école du groupe scolaire Florian
21. Convention avec le SIAEP Brouzet les Quissac, Corconne et Liouc pour le projet de captage Rabassières
SIN
ES
EE
Fait à Sauve, 1e-29/03/2024
Le Maire, Olivier GAILLARD