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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil du 15 Avril 2022
Document publié le Vendredi 15 avril 2022 par la commune de Mercey-le-Grand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil du 15 Avril 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Industrie,
Mairie de MERCEY-LE-GRAND
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 15 Avril 2022
Présents : Mmes Christel ANTOINE, Michèle FICHET, Danièle HENRY, Denise MARSOT, Audeline MOMY, Laure
PALLAUD, Nadia NICOLAS: Mrs Didier AUBRY, Christophe BONNEFOY, Denis BONNEFOY, Florian BONNET, Fabien
CADOUX, Sébastien LABOURO, Michael LAMBLA, Serge SEGUIN
Secrétaire de séance : Christel ANTOINE
| Approbation du dernier conseil municipal : voté à l'unanimité |
| BUDGET PRIMITIF 2022 | Le Maire présente au conseil municipal le budget primitif 2021 équilibré qui a été étudié en Commission Finances.
Budget communal :
Fonctionnement : 460 000 €
Investissement : 760 000 €
Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le conseil municipal approuve le budget présenté et le signe.
| DEPRÉCIATION DE CREANCES
Le Maire présente les créances irrécouvrables qui incombent à la commune, malgré les procédures. Elles
sont de 14 674.23 €. Le conseil muñicipal en prend acte, êt accepte à l'unanimité les écritures comptables
qui en découlent.
CARTES AVANTAGES JEUNES 2022
Christel Antoine, Première adjointe explique les intérêts de la carte avantage Jeunes, réservée aux jeunes
de moins de 30 ans.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal se prononce pour la participation de la commune à 2 € par carte avantage jeunes, de les acheter 7 € et de les proposer aux jeunes de moins de 30 ans de la commune, à 5 €, sur inscription en mairie, à compter de ce jour, pour une utilisation de septembre 2022 à aout 2023.
“AUDIT-ENERGETIQUE BATIMENT COMMUNAL MAIRIE-=-
_ Monsieur le Maire présente l’audit énergétique réalisé sur le bâtiment communal situé 6 rue de Saint Vit,
actuellement dédié à la Mairie et un logement communal.
- Cet “audit réalisé par le: bureau d'étude -ITEC-INGENIERIE, en liaison avec le SYDED (Syndicat Départemental d’Electricité du Doubs) est présenté avec un diagnostic énergétique et différents scénarios permettant d'améliorer l'efficacité énergétique. Une étude financière est présentée permettant d'étudier les couts des travaux, les couts des études complémentaires ainsi que les diverses subventions qui peuvent être sollicitées.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil municipal choisit le scénario N° 3 avec Géothermie,
scénario qui est le plus ambitieux au niveau des améliorations concernant l'isolation par l'extérieur, le
changement des menuiseries, le changement de VMC et de chauffage.
Ce choix du conseil municipal avec cet objectif ambitieux est de répondre aux nouvelles normes BBC
PERFORMANCE qui permet de bénéficier de l’éligibilité au label BBC Effinergie.
Il est proposé et accepté unanimement qu’un groupe de travail soit constitué sur ce dossier, sous la
responsabilité dé Fabien CADOUX, responsable des bâtiments communaux. Mairie de MERCEY-LE-GRAND
Suite Compte rendu du Conseil Municipal du 15 avril 2022
Questions diverses :
- Point sur les travaux
- Comptes-rendus des réunions communales, intercommunales et syndicats; bilan sur la conférence des
Maires
- Job été: besoin d’un/une saisonnier/saisonnière sur juin et juillet, candidature avec CV et lettre de
motivation en mairie. Les conditions : Avoir 18 ans, savoir tondre et utiliser une débrousailleuse.
- Repas des anciens et du Conseil municipal le dimanche 22 Mai 2022 à la salle polyvalente
- Armistice 8 Mai 2022 : rendez-vous à 11h30 aux monuments aux morts, avec les enfants de l’école et les
musiciens. M. Dominique MAUSSERVEY, auteur régional sera présent avec son dernier ouvrage « Ombres et
Libertés » pour dédicaces.
- Fête Nationale, avec feux d'artifices et inauguration du bâtiment communal : le samedi 16 juillet 2022
- Consultation publique pour le stockage pyrotechnique de l’entreprise communale ARTI SHOW, du 10 mai
au 11 juin, en Mairie (les mardis de 14h à 18h et samedis de 10h à 12h).
- Second tour des élections Présidentielles le 24 avril 2022, à la salle polyvalente de 8h à 19h.
- Rejet des eaux usées de l’entreprise LEGENI : une rencontre a eu lieu au Sieva
- Exposition éphémère : le dimanche 3 Juillet 2022, de 10h à 18h : la nature dans tous ces états ! A vos
peintures, sculptures, dessins, photos …
- SNU : Service National Universel : de 15 à 18 ans séjour de cohésion + mission d'intérêt général
- ATTENTION : maintenir vos chiens en laisse aux abords des pâtures ou se trouvent vaches et génisses. Les
chiens en liberté s'introduisent dans les pâtures et affolent les bêtes, qui se sauvent. Merci de votre compréhension.
-Le 19 Avril 2022, Le Maire, Didier AUBRY