Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 DB 0151 RAPPORT ANNUEL 2022 EAU ET ASSAINISSE
Déliberation - 2022 139 TOULOUSE METROPOLE PRESENTATION DU RAPPOR
Déliberation - 2023 DB 0147 CONTRAT DE VILLE DOTATION 2023 DE FO
Déliberation - 2023 DB 0149 ADHESION GROUPEMENT COMMANDES CARBURA
Déliberation - 2023 DB 0146 CONTRAT DE VILLE QPV AVENANT 3 CONVEN
Déliberation - 2025.03.RAPPORT CRC TOULOUSE METROPOLE
unknown - 2023 120 Toulouse Metropole Rapport dActivite 2022
Déliberation - 2025 16 Avenant à la convention cadre de partenari
Déliberation - DELIB 2024 12 11 141 RAPPORT ANNUEL 2023 EAU ET AS
Déliberation - DELIB 2025 07 02 093 REPARTITION DES SIEGES CONSEI
Déliberation - 2023 DB 0150 RAPPORT ANNUEL 2022 de Toulouse Metropole
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Colomiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 DB 0150 RAPPORT ANNUEL 2022 de Toulouse Metropole)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Justice et droit,
DEPARTEMENT
HAUTE-GARONNE
COMMUNE DE
COLOMIERS
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
OBJET :
PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2022 DE TOULOUSE METROPOLE
RAPPORTEUR : Madame TRAVAL-MICHELET
N° 2023-DB-0150
L'An deux mille vingt-trois, le mercredi 20 décembre à 18 H 00.
Le Conseil Municipal de la Commune de COLOMIERS, dûment convoqué le mercredi 13 décembre 2023, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de
Madame Karine TRAVAL-MICHELET, Maire
Etait(ent) présent(s) :
Mme TRAVAL-MICHELET Karine
Mme BERRY-SEVENNES Martine
Mme VAUCHERE Caroline
M. RIOUX Benjamin
Mme LABBE Ségolène
M. RIBEYRON Franck
Mme CHANCHORLE Marie-Christine
Mme MCQUILTON Romy
M. BENGOUA Ali
Mme STAMMBACH Agathe
Mme MAALEM Elisabeth
Mme AUGUENOIS Roséane
Mme ZAGHDOUDI Saloua
Mme MARTIN Sabrina
Mme FRATELLI Valérie
Mme HOBET Elodie
Mme MARTINEZ Linda
Etait(ent) excusé(s) :
Mme CASALIS Laurence
M. SARRALIE Claude
M. BIROLLI François
Ayant donné pouvoir à :
Mme TRAVAL-MICHELET
M. RIOUX
M. CORBI
Etait(ent) absent(s) :
M. SIMION Arnaud
M. CORBI Christophe
M. BRIANCON Philippe
Mme CLOUSCARD-MARTINATO Catherine
Mme BOUBIDI Sophie
Mme MOURGUE Josiane
M. DUPUCH Thierry
M. AUBIN Théodore
M. GONEN Gükhan
M. VERNIOL Pierre
Mme PRADEL Marie
M. JIMENA Patrick
M. VAZQUEZ Francis
M. KACZMAREXK Eric
M. LAMY Thomas
M. MONTET Norbert
M. AÏT-ALI Cédric
M. CREBASSA Franky
M. BERTHOLLET Claude
Mme BERRY-SEVENNES
Mme VAUCHERE
M. LAMY
lesquels forment la majorité des Membres en exercice.
Madame Roséane AUGUENOIS a été élue Secrétaire. Conformément à l’article L. 5211-39 du Code général des collectivités territoriales, Monsieur le Président de Toulouse Métropole communique chaque année au Maire de chaque
commune membre un rapport relatif à l'état d'avancement des chantiers métropolitains sur l'année, les grands projets et services du quotidien, en englobant de nombreuses compétences comme la mobilité, l'emploi, la culture, la solidarité ou encore la sécurité. Dans ce cadre, le Conseil Municipal de chaque commune membre est destinataire du rapport d'activité 2022 de Toulouse Métropole.
En conséquence, Madame le Maire présente ce rapport qui est consultable en version électronique sur le site www.toulouse.metropole.fr — menu : rapports d'activité : téléchargez le rapport d'activité 2022 de Toulouse Métropole (format PDF, volume de 262 pages) ou en version papier auprès du service assemblées et actes administratifs de la ville de Colomiers.
LE CONSEIL DELIBERE, ET DECIDE :
e de prendre acte de la communication du rapport d'activité 2022 de Toulouse Métropole.
POUR EXTRAIT CONFORME, 05/01/2024 10:46 Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Visualisation de l'acte :DELH23H0150H1
Accusé de réception préfecture
Objet de l'acte :
Date de transmission de l'acte :
Date de réception de l'accusé de
réception :
PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2022 DE TOULOUSE METROPOLE
05/01/2024
05/01/2024
Numéro de l'acte :
Identifiant unique de l'acte :
DELH23H0150H1 ( voir l'acte associé )
031-213101496-20231220-DELH23H0150H1-DE
Date de décision :
Acte transmis par:
20/12/2023
Emilie PORTMANN
Nature de l'acte :
Matière de l'acte :
Délibération
9. Autres domaines de competences
9.1. Autres domaines de competences des communes
https:/mww.efast.fr/ascl/fo/exchange/goPrintRetour.do?exchangeld=5417489486397311361&exchangeTypeld=retour 1/1