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Document publié le Jeudi 1 janvier 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 011 ogs7e02)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
té de conunes du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
anconna is
Les Cordeliers 20 février 2009
1, rue Aspirant Jan
05105 BRIANÇON cedex
Tél. 04 92 21 35 97
Fax. 04 92 20 38 90
accueil@ccbrianconnais.fr
www.ccbrianconnais.fr
Le 20 février 2009 à 19 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire,
13 février 2009 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la Présidence de M. Alain BAYROU, ne
Nombre de conseillers en exercice : 37
Présents : 34
Nombre de pouvoir : 1
Nombre de Votes : 35
M. Xavier CRET est nommé secrétaire de séance.
ETAIENT PRESENTS :
Commune de Briançon : M. Alain BAYROU -— Mme Claire BARNEOUD - M. Jean SODE — M. Rachid DJEFFAL — Mme Catherine VALDENAIRE — M. Romain GRYSKA (représentant M. Philippe PELLORCE) Mme Monique OLLAGNIER — M. Jean-François PEGUY -— Mlle Karine ESCALIER — M. Jean-Pierre NARSAPA - Mme Nicole NUSBAUMER.
Commune de Cervières : M. Thierry DUCURTIL — M. Marc FAURE-BRAC
Commune de La Grave : M. Jean-Pierre SEVREZ — Jean-Louis FAURE
Commune de La Salle les Alpes: M. Alain FARDELLA — M. Philippe MICHELON - Mme Christine VALLA (représentant Mme Claudine FINE).
Commune de Monétier les Bains : M. Pierre BOUVIER - M. Roger GUGLIELMETTI - Mme Béatrice KOEKKOEK
Commune de Montgenèvre : M. Guy HERMITTE.
_ Commune de Névache : Mme Corinne MEYER.
Commune de Puy St André : M. Pierre LEROY.
Commune de Saint Chaffrey : M. Henry RAOUX -— M. Philippe STOCKLI - M. Philippe MARIACHER.
Commune de Val des Près : M. René SIESTRUNCK — M, Alain BLOCH TREFOUSSE.
Commune de Villar d'Arène : M. Xavier CRET - Mme Nicole MATHONNET.
Commune de Villard Saint Pancrace : Mme Laurence FINE — Mme Brigitte BOREL — M. Christian BREMOND.
AVAIT DONNE POUVOIR : M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC à Mme Corinne MEYER.
Le quorum étant atteint, les conseillers communautaires peuvent valablement délibérer.
Conseil Communautaire du 20 février 2009 — Délibération n° 2009-011 / OGS — parkings choix du titulaire | Page 1/3
Briancon - Cervières - 2 Cave - Le Monêtier les Bains - Montgenèvre - Névache
äncré - Saint-Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Prés - far iPAiens - Ville Saint | Rapporteur : M. René SIESTRUNCK
OBJET : ENVIRONNEMENT & DEVELOPPEMENT DURABLE Opération Grand Site
Piscine : choix du titulaire
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais, portant mise en œuvre de l'Opération Grand Site dans la Vallée de la Clarée et la Vallée Etroite,
Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 10 juillet 2003 décidant, au titre de la mise
en œuvre de l'Opération Grand Site, du principe de la maîtrise d'ouvrage des opérations retenues à l'issue des études de définition,
Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 24 septembre 2004 approuvant le principe de lancement d'une consultation de maîtrise d'œuvre pour le traitement fonctionnel et paysager des parkings de la Vallée de la Clarée et de la Vallée Etroite.
Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 1 mars 2005 portant désignation du bureau d'études COPLAN ENVIRONNEMENT CONSEILS (CEC) en qualité de Maître d'œuvre de cette opération,
Vu les délibérations du Conseil Communautaire en date du 14 avril 2007, approuvant les PROjets, les plans de financement prévisionnels ainsi que les concours sollicités pour la réalisation des travaux des parkings du Pont des Amoureux sur la Commune de Val-des-Prés et de la Piscine sur la commune de Montgenèvre, et autorisant par ailleurs le Président de la Communauté de Communes du Briançonnais à procéder aux demandes d’autorisations en matière d'Urbanisme et à signer tous les actes administratifs,
Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 21 décembre 2007 approuvant le Dossier de Consultation des Entreprises et autorisant le lancement de la consultation des entreprises pour la réalisation des travaux,
Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 19 septembre 2008 approuvant entre autres les modifications du DCE,
Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 28 novembre 2008 portant modification du plan de financement
Considérant à ce jour, les arrêtés d'attribution de concours :
e du Conseil Régional PACA, en date du 26/10/2007 pour un montant de 56.637,00 € (78.372,28 € demandés),
° du Conseil Général des Hautes-Alpes, en date du 11/02/2008 pour un montant de 78.372,00 € (montant sollicité),
e de l'Etat au titre de la DDR, en date du 8/07/2008 pour un montant de 52.248,18 € (montant sollicité),
e de la DIREN PACA, en date du 14/10 2008 pour un montant de 10.000 € (montant sollicité).
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 6 février 2009,
Vu l'avis favorable de la Commission ENVIRONNEMENT & DEVELOPPEMENT DURABLE en date du
12 février 2009
Vu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en application de l'article L 2121-21 du code général des collectivités territoriales,
Vu le résultat du vote à main levée, favorable à l'unanimité,
Conseil Communautaire du 20 février -Délibération n° 2009-011 Page < /3 DÉLIBÈRE _
= . Ja base du. rapp rt d analyse de. offres joie, qu'a annexé àà la présent, décide: d' atéribuer le marché
à la Société O IVE TP pour un montant de 115. 700 14 He ______
| Communauté de C
Pour copie conforme
Date dépôt S.P. :
Date affichage : — 4 {85 2090
Conseil Communautaire du 20 février -Délibération n° 2009-011 Page 3/3