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Déliberation - delib 76 a 78 du 19 06 2024
Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Déliberation - delib 76 a 78 du 19 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 76/2024
Afférents au Conseil Municipal : 29
En exercice : 29
Date d’affichage : 12 juin 2024
Date de convocation : 12 juin 2024
SEANCE DU 19 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le dix-neuf juin à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de ROUSSET, dûment convoqué le 12 juin 2024, conformément aux articles L.2121-7, L2121-10 et L2121-12 du code Général des Collectivités Territoriales, s’est! réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Philippe PIGNON- Maire
Le Secrétaire de séance désigné est : Violette PELLEGRINO
Etaient présents: M. Philippe PIGNON, Anne GOURNAY, Jean SAFFRE, Violette PELLEGRINO, Norbert BERNARD, Martine CARLET-FLAK, Gérard EYMARD, Eugénie BLANC-COUTAGNE, Jean-Pierre WALTER, Julie RAHALI-LOCCO, Michel TARDIEU, Raphaëlle LAMANNA, Baptiste FAVALESSA, Patricia CANAL, Samir BOUAGALA, Sandra ARMANDI, Gilbert ESPOTO, Jeanne GAISNON, Oïjdi MOKRANI, Céline ISSOIRE, Thierry LECOQ, Denis COUTAGNE, Gilda DEMINGO, Paul BAUDE, Frédérique REFFET, Laurence DESCHLER, Bernard DIANA.
Avaient donné pouvoir : Mme Sabine SMEDING-TOURAILLE à Mr Thierry LECOQ et Mr
Bruno MASUT à Mr Paul BAUDE.
Élection du délégué auprès du Grand Site Sainte-Victoire
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que conformément aux articles
L.5212-7 et L.5212-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de procéder
à la désignation du représentant de la commune auprès du Grand Site Sainte-Victoire
Nombre de délégué à désigner :
- 1 titulaire
Le Conseil Municipal
- Ouï l'exposé de Monsieur le Maire
- Après en avoir délibéré conformément à la loi,
- Décide d'élire le représentant de la commune devant siéger au Grand Site Sainte-Victoire
comme suit : Déléqué titulaire : Denis COUTAGNE
La présente délibération est adoptée à l’unanimité.
Le Secrétaire de séance
Violette PELLEGRINO
DCE
wPhilippe PIGNON he DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 77/2024
Afférents au Conseil Municipal : 29
En exercice : 29
Date d'affichage : 12 juin 2024
Date de convocation : 12 juin 2024
SEANCE DU 19 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le dix-neuf juin à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de ROUSSET, dûment convoqué le 12 juin 2024, conformément aux articles
L.2121-7, L2121-10 et L2121-12 du code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Philippe PIGNON- Maire
Le Secrétaire de séance désigné est : Violette PELLEGRINO
Etaient présents: M. Philippe PIGNON, Anne GOURNAY, Jean SAFFRE, Violette
PELLEGRINO, Norbert BERNARD, Martine CARLET-FLAK, Gérard EYMARD, Eugénie BLANC-COUTAGNE, Jean-Pierre WALTER, Julie RAHALI-LOCCO, Michel TARDIEU, Raphaëlle LAMANNA, Baptiste FAVALESSA, Patricia CANAL, Samir BOUAGALA, Sandra ARMANDI, Gilbert ESPOTO, Jeanne GAISNON, Oïjdi MOKRANI, Céline ISSOIRE, Thierry LECOQ, Denis COUTAGNE, Gilda DEMINGO, Paul BAUDE, Frédérique REFFET, Laurence DESCHLER, Bernard DIANA.
Avaient donné pouvoir : Mme Sabine SMEDING-TOURAILLE à Mr Thierry LECOQ et Mr
Bruno MASUT à Mr Paul BAUDE.
Élection du délégué à la question défense |
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que conformément aux articles
L.5212-7 et L.5212-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de procéder
à la désignation du représentant de la commune à la question défense
Nombre de délégué à désigner :
- {titulaire
Le Conseil Municipal
- Ouf l'exposé de Monsieur le Maire
- Après en avoir délibéré conformément à la loi,
- Décide d'élire le représentant de la commune devant siéger à la question défense comme
suit : Déléqué titulaire : Violette PELLEGRINO
La présente délibération est adoptée à l'unanimité.
Le Secrétaire de séance Le Maire
Violette PELLEGRINO DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 78/2024
Afférents au Conseil Municipal : 29
En exercice : 29
Date d'affichage : 12 juin 2024
Date de convocation : 12 juin 2024
SEANCE DU 19 JUIN 2024
L’an deux mille vingt-quatre et le dix-neuf juin à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de ROUSSET, dûment convoqué le 12 juin 2024, conformément aux articles L.2121-7, L2121-10 et L2121-12 du code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Philippe PIGNON- Maire
Le Secrétaire de séance désigné est : Violette PELLEGRINO
Etaient présents: M. Philippe PIGNON, Anne GOURNAY, Jean SAFFRE, Violette PELLEGRINO, Norbert BERNARD, Martine CARLET-FLAK, Gérard EYMARD, Eugénie BLANC-COUTAGNE, Jean-Pierre WALTER, Julie RAHALI-LOCCO, Michel TARDIEU, Raphaëlle LAMANNA, Baptiste FAVALESSA, Patricia CANAL, Samir BOUAGALA, Sandra ARMANDI, Gilbert ESPOTO, Jeanne GAISNON, Oiïjdi MOKRANI, Céline ISSOIRE, Thierry LECOQ, Denis COUTAGNE, Gilda DEMINGO, Paul BAUDE, Frédérique REFFET, Laurence DESCHLER, Bernard DIANA.
Avaient donné pouvoir : Mme Sabine SMEDING-TOURAILLE à Mr Thierry LECOQ et Mr
Bruno MASUT à Mr Paul BAUDE.
Élection du délégué au Comité National d'Action Sociale
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que conformément aux articles
L.5212-7 et L.5212-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de procéder
à la désignation du représentant de la commune au comité national d'action sociale
Nombre de délégué à désigner :
- 1 titulaire
Le Conseil Municipal
- Ouf l'exposé de Monsieur le Maire
- Après en avoir délibéré conformément à la loi,
- Décide d'élire le représentant de la commune devant siéger au comité national d'action sociale
comme suit : Déléqué titulaire : Anne GOURNAY
La présente délibération est adoptée à l'unanimité.
Le Secrétaire de séance _. Le Maire ie ce Ro
Violette PELLEGRINO