Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 61 du 19 0 6
Déliberation - liste des deliberations 19 06
Déliberation - delib 59 a 60 du 19 0 6
Déliberation - liste des deliberations 19 06
Déliberation - delib 64 a 65 du 19 06
Déliberation - delib 69 a 71 du 19 06 2024
Déliberation - delib 72 a 75 du 19 06 2024
Procès Verbal - PV 19 06 CM
Déliberation - delib 62 a 63 du 19 0 6
Déliberation - delib 76 a 78 du 19 06 2024
Déliberation - delib 66du 19 06 6
Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Déliberation - delib 66du 19 06 6)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 66/2024
Afférents au Conseil Municipal : 29
En exercice : 29
Date d'affichage : 12 juin 2024
Date de convocation : 12 juin 2024
SEANCE DU 19 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le dix-neuf juin à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de ROUSSET, dûment convoqué le 12 juin 2024, conformément aux articles L.2121-7, L2121-10 et L2121-12 du code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Philippe PIGNON- Maire
Le Secrétaire de séance désigné est : Violette PELLEGRINO
Etaient présents: M. Philippe PIGNON, Anne GOURNAY, Jean SAFFRE, Violette PELLEGRINO, Norbert BERNARD, Martine CARLET-FLAK, Gérard EYMARD, Eugénie BLANC-COUTAGNE, Jean-Pierre WALTER, Julie RAHALI-LOCCO, Michel TARDIEU, Raphaëlle LAMANNA, Baptiste FAVALESSA, Patricia CANAL, Samir BOUAGALA, Sandra ARMANDI, Gilbert ESPOTO, Jeanne GAISNON, Oïjdi MOKRANI, Céline ISSOIRE, Thierry LECOQ, Denis COUTAGNE, Gilda DEMINGO, Paul BAUDE, Frédérique REFFET, Laurence DESCHLER, Bernard DIANA.
Avaient donné pouvoir : Mme Sabine SMEDING-TOURAILLE à Mr Thierry LECOQ et Mr
Bruno MASUT à Mr Paul BAUDE.
Election des membres représentant la Commune de Rousset au sein du Syndicat
Intercommunal de Développement et de Gestion des Installations Sportives du Collège
de Rousset
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu'il convient de procéder à
l'élection des représentants de la Commune de Rousset au sein du Conseil d'Administration
du Syndicat Intercommunal de Développement et de Gestion des installations sportives du
Collège de Rousset.
Monsieur le Maire rappelle que conformément aux dispositions combinées des articles
L.5211.7 et L-5212.7 du Code Général des Collectivités Territoriales, les délégués titulaires et
suppléants sont élus par le Conseil Municipal au scrutin secret à la majorité absolue.
Monsieur le Maire propose donc de procéder à l'élection des représentants de la Commune
au sein du Conseil d'Administration du Syndicat Intercommunal de Développement et de
Gestion des installations sportives du Collège de Rousset, à savoir 2 délégués titulaires et 2
délégués suppléants. Le Conseil Municipal,
- Ouï l'exposé de Monsieur le Maire,
- Après avoir procédé aux opérations de vote,
- DECIDE d'élire en qualité de :
. | Délégués suppléants | Délégués titulaires
Mr Philippe PIGNON | Jean-Pierre WALTER
| Mr Gilbert ESPOTO Michel TARDIEU
Pour siéger au sein du Conseil d'Administration du Syndicat Intercommunal de
Développement et de Gestion des Installations Sportives du Collège de Rousset.
RÉSULTAT DU VOTE : VINGT-CINQ POUR, QUATRE ABSTENTIONS (Paul BAUDE, Frédérique REFFET, Bruno MASUT, Laurence DESCHLER)
Le Secrétaire de séance
Violette PELLEGRINO