Compte-Rendu - CR janvier 2009

Documents similaires

Compte-Rendu - CR mars 2009

Compte-Rendu - cr novembre 2009

Compte-Rendu - CR juin 2009

Compte-Rendu - CR avril 2009

Compte-Rendu - CR septembre 2009

Compte-Rendu - CR janvier 2010

Compte-Rendu - CR fevrier

Compte-Rendu - cr juin 2010

Compte-Rendu - CR septembre 2010

Compte-Rendu - CR 13 10 23

Compte-Rendu - CR janvier 2009 Document publié le Vendredi 9 janvier 2009 par la commune de Collemiers. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR janvier 2009)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Handicap et inclusivité, COMPTE-RENDU

DE LA RÉUNION ORDINAIRE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JANVIER 2009

Le Conseil Municipal légalement convoqué le 05 janvier 2009 s'est réuni à la mairie sous la présidence de Simone MANGEON, Maire.

Présents : Simone MANGEON, Hervé GRANDJEAN, Yvonne BALLAGUET, Didier CROU, Angélique DONDEYNE, BERNARD BORDE, Catherine ROTA, Joël THIBAULT, Nathalie DEZERT, Jean-Pierre DEMELEUMEESTER, Sylvie MILLIÈRE, Norbert LAGNEAU, Philippe PRIN, Marie-Rose PETIT, Sylvain PICOUET.

Secrétaire de séance : Yvonne BALLAGUET

---------------------------------------------------------------------------------

I. VEHICULE DES POMPIERS

Les pompiers ont acheté un nouveau véhicule pour un montant de 5 500 €, l’assurance et la carte grise sont à la charge de la commune. Après délibération le Conseil s’est arrêté à la somme de 1 500 € de participation communale.

Mme MANGEON va appeler M. CAVAN pour savoir s’il garde les trois véhicules.

II. ELECTION DES REPRESENTANTS DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES AU COMITE CONSULTATIF COMMUNAL

Messieurs Sylvain PICOUET, Bernard BORDE et Philippe PRIN se sont portés candidats, ils sont élus à l’unanimité

III. ETUDE DE L’EAU

Une demande de subvention a été faite à l’Agence de l’Eau Seine Normandie et au Député Mme Marie-Louise FORT. Une réponse a été reçue par le député.

IV. CONTRAT COVED

Le contrat COVED est arrivé à échéance. Présentation du Fax reçu avec leurs tarifs :

 Collecte des Ordures Ménagères : 34 € HT/hab/an pour 1 passage par semaine le mercredi en mélange avec Marsangy et vidage à l’UIOM

 Collecte des encombrants : 2,5 € HT/hab/an pour 2 passages par an

 Forfait de collecte en cas de fermeture de l’UIOM de Sens : 200 € HT/jour  Traitement des encombrants sur l’ISDND de Champigny : 75 € HT/tonne (or TGAP 13 € HT/T)

 Collecte sélective en porte à porte des sacs bleus (papier, JRM) et de sacs jaunes (emballage) tous les jeudis en alternance en même temps que Marsangy : 25 € HT/hab/an

 vidage des bennes à verre, papier et emballage : 250 € HT

 Prix d’une benne : 1 110 € HT

 Tri des sacs jaunes : 360 € HT/T Tri des sacs bleus : 100 € HT/T

 Réception rechargement du verre : 5 € HT/T

Le Conseil décide après délibération de renouveler le contrat.

Concernant le tri sélectif, le Conseil choisit l’achat de bennes avec un espace bétonné. Mme MANGEON va se renseigner auprès du SIVOM du Gâtinais et du SIVUS (Villeneuve/Yonne) pour comparer les tarifs.

9 h 30 : départ de Mme DONDEYNE Angélique

V. CONVENTION DE REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DES ECOLES ACUEILLANT LES ENFANTS DE COLLEMIERS SCOLARISÉS A L’EXTERIEUR

Scolarisation 2007-2008 :

 Paron : 9 élèves (737 €/élève soit 6 633 €)

 Sens : 2 élèves (720,21 €/élève soit 1 440,42 €)

Après délibération, le Conseil accepte.

VI. FUITE D’EAU

Suite à une coupure d’eau, fuites sous l’évier et fuite sur le robinet d’arrivée d’eau chez M. HALLET, celui-ci nous a envoyé sa facture. Le Conseil accepte de payer, M. PICOUET et Dominique passeront vérifier les réparations.

VII. TERRAIN RUE HAUTE M. REHEL

Problème, deux arrivés d’eau vétustes, il faut en condamner une. Ce n’est pas du ressort de la Mairie, M. REHEL doit voir avec son plombier M. VALLET.

VIII. TRAVAUX SALLE DU CONSEIL

Présentation et explications des plans par M. GRANDJEAN. Le secrétariat actuel serait coupé en deux (bureau du Maire et de la secrétaire), les gens rentreraient par le terrain rue Haute (passerelle pour personnes âgées, handicapées) ils arriveraient directement à l’accueil et le grenier serait transformer en salle du Conseil (accès par un escalier).

Intervention de Mme BALLAGUET, elle a préparé des plans pour la construction d’une école qu’elle souhaite présenter au Conseil.

A long terme, il faudra ouvrir une deuxième classe cependant un manque de place va poser problème. Si il y a une construction d’une école à côté du Foyer Rural, la Mairie pourrait redescendre au rez de chaussé et l’étage servir comme salle d’archives et pourquoi pas recevoir les associations.

Après délibération, le Conseil décide de refaire la salle du Conseil le plus simplement possible et charge M. GRANDJEAN de s’occuper du dossier.IX. ADHESION A YONNE DEVELOPPEMENT

Jusqu’en 1997, les appels de cotisations concernant la commune étaient pris en charge par le SYDES, ainsi que pour toutes les communes qu’il regroupait. Dissout depuis, l’appel de cotisation s’effectuera désormais commune par commune à YONNE DEVELOPPEMENT. Montant de la cotisation, 0,15 € par habitant soit 554 hab X 0,15 € = 83,10 € Le Conseil accepte cette cotisation et mandat Mme le Maire pour son règlement.

X. IHTS (Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires)

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de renouveler le régime indemnitaire, au profit du personnel communal pour 2009.

XI. CONTRAT BRIS DE MACHINE

Présentation du contrat Bris de Machine arrivé à échéance (assurance matériel informatique). Le Conseil décide de le renouveler et accepte sa cotisation annuelle pour un montant de 214,23 €.

XII. ECOULEMENT DES EAUX LORS D’ORAGE

Présentation du mail et des photos reçues par M.DECHAMBRE suite à la visite de Mme MANGEON, celui-ci rencontre a rencontré des problèmes d’écoulement des eaux liés à l’orage.

Le Conseil décide d’intervenir, il faut déboucher le regard et drainer sous le chemin communal (M. BORDE va faire un devis).

XIII. TROUS DEVANT CHEZ M. CHARLES

Des trous se sont formés suite aux passages répétés des véhicules agricoles de M. TROUE. M. PICOUET lui en parlera lors des vœux du Maire.

XIV. ABONNEMENT DES SERVICES MAGNUS POUR L’ANNEE 2009

Présentation du contrat d’abonnement Magnus pour l’année 2009 d’un montant de 1 165,94 € HT. Le Conseil accepte.

XV. ROUTE ABIMEE DEVANT CHEZ MME LETUR

Mme MANGEON va lui faire une réponse écrite.

XVI. INDEMNITE DU MAIRE

Augmentation de l’indemnité du Maire (Mme MANGEON prend sa retraite au laboratoire le 31 mars 2009 pour être disponible au maximum pour la commune)

31 % de l’indice brut 1 015 soit 1 202,59 € brut/mois

Vote à main levée (Mme MANGEON sort de la salle du Conseil)

Pour : 10

Contre : 0

Abstention : 3XVII. DEVIATION SUD DE SENS

Après délibération, le Conseil souhaite déplacer le pont avec un aménagement de parking vers le cimetière.

Une réunion va être programmée avec les agriculteurs (Gron/Collemiers) et le Maire de Gron M. MILLES avant d’en informer le Conseil Général.

XVIII. PLU (Plan Local d’Urbanisme)

Coût d’un PLU : 30 000 €

Subvention du Conseil Général : 30 %

Le Conseil décide l’élaboration d’un PLU

Pour : 13

Contre :

Abstention : 1

Une délibération va être prise et envoyée à la DDE (Mme DELIDAIS), la copie CD de la digitalisation du cadastre lui a été remise lors de notre précédente réunion.

XIX. RENFORCEMENT CANALISATION EAU ET BOUCLAGE

Après délibération, le Conseil décide le renforcement de la canalisation d’eau et le bouclage rue de la Place d’Armes et rue des Bois Plantés.

Pour : 13

Contre :

Abstention : 1

XX. DATES DES PROCHAINES COMMISSIONS

 BUDGET : le vendredi 06 février 2009 à 20h30

 EAU/URBANISME : le vendredi 13 février à 20h30

 FETE : le lundi 19 janvier 2009 à 20h30

XXI. QUESTIONS DIVERSES

 .Faire un arrêté de circulation pour le plombier M. VALLET (travaux sur la commune)

 Appeler Alpha Bureautique pour qu’il s’occupe de l’entretien du photocopieur de l’école (traces quand la maîtresse fait des photocopies)

La prochaine réunion de Conseil aura lieu le vendredi 13 mars 2009 à 20h30 à la Mairie.

La séance est levée à minuit.