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Compte-Rendu - cr juin 2010
Document publié le Vendredi 4 juin 2010 par la commune de Collemiers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr juin 2010)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Jeunesse,
COMPTE-RENDU
DE LA RÉUNION ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUIN 2010
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 21 mai 2010 s'est réuni à la mairie sous la présidence de Simone MANGEON, Maire.
Présents : Simone MANGEON, Norbert LAGNEAU, Jean-Pierre DEMELEUMEESTER, Angélique DONDEYNE/LEONARD, Catherine ROTA, Sylvie MILLIERE, Joël THIBAULT, Marie-Rose PETIT, Nathalie DEZERT, Yvonne BALLAGUET, Bernard BORDE, Sylvain PICOUET.
Absent(s) excusé(s) : Hervé GRANDJEAN ayant donné pouvoir à M. MANGEON.
Secrétaire de séance : Yvonne BALLAGUET
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I. EFFECTIF POUR LA RENTREE SCOLAIRE 2010-2011 A L’ECOLE DE COLLEMIERS.
Mme BALLAGUET explique que l’effectif est en hausse. Pour la rentrée scolaire 2010-2011, 26 élèves en primaire.
L’ouverture d’une deuxième classe serait nécessaire, dans ce cas, l’école reprendrait la grande section de maternelle ce qui ferait 29 voir 30 enfants scolarisés à l’école de Collemiers, sans compter les inscriptions en cours d’année.
La maîtresse fait la demande d’ouverture et la Mairie va appuyer la demande (Mme MANGEON et Mme BALLAGUET contacteront l’inspecteur)
II. CRECHE FAMILIALE CROIX-ROUGE A SENS.
Mme MANGEON présente le fax reçu le 03 juin 2010. La crèche familiale Croix-Rouge « le Relais Fleuri des Petits » ouverte depuis 2003 accueille sans discernement les enfants du Sénonais et des communes environnantes jusqu’à aujourd’hui.
Mais suite à une réunion en date du 17 mars 2010 à la Mairie de Sens, il leur a été clairement signifié que la Municipalité ne prendrait plus la charge financière des enfants hors Sens.
Suite à un entretien téléphonique avec Mme ROUSSELAT, Directrice Pôle Famille et Enfance, la possibilité d’une convention avec une assistante maternelle habitant Collemiers et travaillant à la crèche peut-être envisagée mais moyennant finance.
Ayant été sollicité au préalable par une administrée dont l’enfant est à la crèche, Mme MANGEON lui a expliqué que le dossier allait être traité au Conseil.
Après réflexion, le Conseil décide de ne pas accepter la convention proposée par la crèche Croix-Rouge à Sens, comme d’ailleurs toutes les communes environnantes.
III. ACHAT ET POSE DE BARRIERES DE SECURITE
Mme BALLAGUET explique que plusieurs devis ont été demandés. Les barrières seront installées derrière l’église, rue des Clouzeaux sur une longueur de 36 mètres. Modèle : soleil levant
1er devis : l’agenceur 8 996 € HT pose comprise (rambardes pour l’escalier offertes)
2ème devis : entreprise Maissin 4 500 HT pose comprise
3ème devis : entreprise Binon 7 900 HT pose comprise
Après délibération, le Conseil décide de choisir le devis de l’agenceur
IV. AMENAGEMENT SALLE DU CONSEIL
Devis M. GUERIN (électricité)
Mme MANGEON présente le devis d’un montant de 864.20 € HT ; la salle n’étant pas aux normes de sécurité, des modifications obligatoires sont à effectuer. Le Conseil accepte le devis de M. GUERIN V. COLOMBARIUM.
Devis M. PICH
Mme MANGEON présente les deux devis modificatifs concernant l’accès aux personnes à mobilité réduite, le premier d’un montant de 17 196.04 € HT et le deuxième d’un montant de 14 983.16 € HT
Le Conseil trouve les devis trop onéreux, un rendez-vous va être pris avec M. DELASSASSEIGNE.
Mme MANGEON présente un courrier de Marie-Louise FORT, Député, à laquelle elle avait demandé une aide financière pour deux projets. Une subvention de 2 000 € a été accordée pour le columbarium et une subvention de 5 000 € a été accordée pour la salle du Conseil.
Le Conseil Général ne nous accordera pas de subvention pour le Columbarium.
La DGE ne peut pas nous accorder de subventions pour l’instant, nous maintenons quand même nos dossiers de demandes.
Après l’intervention de Mme PETIT concernant l’accès aux personnes handicapées au cimetière et au foyer rural, le Conseil décide de demander des devis (accès en enrobé). M. BORDE va faire établir les devis.
VI. ETUDE DU RESEAU D’EAU POTABLE.
Mme MANGEON explique que l’étude vient de commencer, cependant il serait intéressant d’étudier l’option de triangulation de branchement d’un montant de 2 600 € HT et qui avait été refusée lors de la présentation du devis de Central Environnement. En effet, cette option permettrait de localiser exactement l’emplacement des bouches à clés et de définir leur état. C’est un problème d’actualité car à certains endroits, les bouches à clés sont introuvables.
Après délibération, le Conseil accepte.
VII. QUESTIONS DIVERSES
Le devis de l’entreprise VALET d’un montant de 3 883.50 € HT concernant le poteau incendie et le changement des vannes rue des Bruyères est accepté.
2 devis concernant l’achat de poches à incendie seront étudiés en commission. Le dossier prépiquetage concernant l’extension et le renforcement de 3 parcelles au Grand Vil-Cul sera étudié en commission (dossier suivi par M. THIBAULT).
Une délibération concernant l’enfouissement des lignes rue des Bruyères (électricité et France Télécom) va être prise et sera envoyée au Syndicat Intercommunal d’Electrification Sud de Sens afin de pouvoir commencer le dossier. Une délibération modificative concernant la redevance pollution eau 2008 va être établie (Agence de l’Eau Seine Normandie en retard de 2 ans)
Une délibération complétera les tarifications du Foyer Rural (le Foyer est loué du vendredi soir 19h30 au dimanche soir 19h00 cependant lorsque la commune l’utilisera une journée, la journée restante sera louée 100 € pour les habitants et 150 € pour l’extérieur).
Suite à la tempête du 10/02/2009, un chèque de 761.39 € a été reçu, il correspond à la facture Laboise d’un montant de 1 259.39 € (franchise de 498 € déduite).Une délibération est nécessaire pour son encaissement. Un arrêté interdisant le stationnement d’une partie de la rue des Près Verts va être rédigé, un courrier sera adressé aux intéressés auparavant avant l’application de celui-ci.
VIII. COMMISSIONS
Commission FETES et COMMUNICATION: jeudi10 juin 2010 à 19h00 à la Mairie. Commission URBANISME : lundi 14 juin 2010 à 20h30 à la Mairie.
Date de la prochaine réunion de Conseil : vendredi 10 septembre 2010 à 20h30 à la Mairie.
La séance est levée à minuit.