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Procès Verbal - PV DU 06.01.2026
Document publié le Mardi 6 janvier 2026 par la commune de Mollans.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 06.01.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES-VERBAL SÉANCE ORDINAIRE DU 06 JANVIER 2026
COMMUNE DE MOLLANS
Date et heure de la séance : le 06 janvier 2026 à 20h30.
Nom Prénom Qualité
MUHLEMATTER | Michaël Président de séance
CREPIN Alexandre Excusé
LACHAT Jean-François Conseiller municipal présent MAREY Daniel Conseiller municipal présent MARTAUX Michel Conseiller municipal présent MOUGENOT Alexandre Excusé
PHEULPIN Sébastien Conseiller municipal présent PRETOT Marie-Sophie Secrétaire de séance
RIGOULOT Régis Conseiller municipal présent RUFER Pierre Conseiller municipal présent TRAMUSET Jean-Pierre Conseiller municipal présent
uOoruUum :
Le quorum, c'est-à-dire le nombre de conseillers municipaux devant être effectivement présents lors de l'approbation des délibérations, doit être supérieur à la moitié du nombre de conseillers en exercice.
Le quorum s'apprécie au moment de l'ouverture de la séance, mais également au moment de la mise en discussion de chacun des points de l’ordre du jour.
Nombre de conseillers municipaux convoqués : 11
Nombre de conseillers pour quorum : 6
Nombre de conseillers municipaux présents ou représentés : 09
Le quorum est donc atteint.
La séance du conseil municipal est ouverte à 20h31.
Etaient inscrits à l’ordre du jour de la séance :
APPROBATION PROCES-VERBAL DU 18/12/2025
01/2026 - MODIFICATION DES STATUTS SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU BREUCHIN
02/2026 - ELAGAGE D’ARBRES
03/2026 - TRAVAUX SYLVICOLES 2026
04/2026 - DEVIS ABATTAGE DEBARDAGE
05/2026 - RENOUVELLEMENT CONVENTION MEDIATHEQUE
06/2026 - CHANGEMENT ORDINATEUR MAIRIE
07/2026 - REMPLACEMENT MOTEUR CLOCHE EGLISE
Les délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées :
APPROBATION PROCES-VERBAL DU 18/12/2025 Délibération n°01/2026 - MODIFICATION DES STATUTS : SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU BREUCHIN
Monsieur le Maire rappelle que par délibération du 27 juin 2025, le Syndicat Mixte des eaux du Breuchin a accepté la modification des statuts du Syndicat Mixte des Eaux du Breuchin.
Il appartient aux communes membres de se prononcer sur cette modification de statuts.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
- Se prononce favorablement à la modification des statuts du Syndicat Mixte des Eaux du Breuchin.
Le Conseil Municipal à l'UNANIMITE VOTE POUR {9 voix)
Délibération n°02/2026 - ELAGAGE D’ARBRES
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
- ACCEPTE le devis de l’entreprise CHENE pour l’élagage des arbres d’un montant de 1 000.00 € HT soit 1 200.00 € TTC.
- PRECISE que le ramassage des bois et branches sera géré par la commune.
Le Conseil Municipal à l'UNANIMITE VOTE POUR (9 voix)
Délibération n°03/2026 - TRAVAUX SYLVICOLES 2026
Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Les devis des travaux en forêt pour l’exercice 2026 :
e Parcelle 5.rl : dégagement manuel des régénérations naturelles avec création de cloisonnements ; e Parcelle 32.rl : nettoiement de régénération avec maintenance des cloisonnements ;
e Entretien du parcellaire : broyage mécanique (parcelles 15 et 16)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve ce programme et choisi :
- l’entreprise AUGIER pour effectuer ces travaux d’un montant de 19 339.60 € HT soit 21 273.56 € TTC.
Le Conseil Municipal à l'UNANIMITE VOTE POUR (9 voix)
Délibération n°04/2026 - DEVIS ABATTAGE DEBARDAGE DES COUPES
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
- APPROUVE le devis l’entreprise LAMBOLEY pour l’abattage des grumes à 13 € HT le m3 et le débardage à 11.50 € le m3 et le câblage à 60.00 € de l’heure.
-- AUTORISE le Maire à signer ce devis.
Le Conseil Municipal à lUNANIMITE VOTE POUR (2 voix)
Délibération n°05/2026 - RENOUVELLEMENT CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE
Monsieur le Maire expose que les échanges entre la bibliothèque et la Médiathèque départementale sont encadrés contractuellement par une convention générale de partenariat d’une durée de 3 ans. Cette convention détaille les engagements, droits et devoirs des parties signataires. Elle est arrivée à échéance le 31 décembre 202$ et doit donc faire l’objet d’un renouvellement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
e DECIDE de renouveler la convention jusqu’au 31 décembre 2028.
+ AUTORISE le Maire à signer tous documents nécessaires et à assurer l’exécution financière.
Le Conseil Municipal à l'UNANIMITE VOTE POUR (9 voix) Délibération n°06/2026 - CHANGEMENT ORDINATEUR MAIRIE
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
+ ACCEPTE de changer l'ordinateur de la mairie pour un plus performant. e ACCEPTE ie devis de GIGA MEDIA d’un montant de 1 325.50 € HT soit 1 590.60 € TTC AUTORISE le Maire à signer le devis et à assurer l’exécution financière.
Le Conseil Municipal à 'UNANIMITE VOTE POUR (2 voix)
Délibération n°07/2026 - REMPLACEMENT MOTEUR DE VOLEE CLOCHE N°2 EGLISE Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
e ACCEPTE de remplacer le moteur de volée de la cloche n°2 de l’église e ACCEPTE le devis de l’entreprise CAMPANES’EST d’un montant de 1 138.05 € HT soit 1 365.66 € TTC. AUTORISE le Maire à faire une déclaration de sinistre à l‘assurance et à signer tout document relatif à ce dossier.
e AUTORISE le Maire à signer le devis et à assurer l’exécution financière.
Le Conseil Municipal à l’'UNANIMITE VOTE POUR (9 voix)
QUESTIONS DIVERSES
e Point sur les travaux d’eau
Discussion sur les compteurs d’eau. Nicolas RICHARD s’occupe de l’installation des compteurs. Sous traitance pour la pose des nouveaux compteurs autour du 15/01 (changés en totalité ; un compteur doit être changé au bout de 15 ans). Mise en service dès qu’ils seront installés.
e Prochaine réunion de conseil : mercredi 18 février
Le procès-verbal est dressé et la séance est close à 22h45.
Le présent PV est distribué à chaque membre du conseil municipal le 12/02/2026 avec la convocation à la prochaine réunion (18/02/2026) pour lecture et avis à donner.
Le Maire Le secrétaire de séance
MUHLEMATTER Michaël PRETOT Marie-Sophie
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