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Déliberation - Liste des deliberations du 09.06.2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 09.06.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Vieillesse, Institutions publiques,
MAIRIE
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Conformément
à
l’article
L2121-25
du
CGCT
Séance
du
09.06.2023
/
Décision
du
Numéro
.
.
d'ordre
Objet
Conseil Municipal
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal!
Approuvée
à
23F09
O1
L
4
;
ur
précédent
l'unanimité
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Syndicat
23F09_02 |
Intercommunal
d'Aide
à
Domicile
des
cantons
de
Lezoux,
Maringues
et
Vertaizon
Décisions
modificatives
n°
1 au
budget
primitif
de
l'exercice
2023
en|
Approuvée
à
section
d'investissement
l'unanimité
Décisions
modificatives
n°
2 au
budget
primitif
de
l'exercice
2023
en|
Approuvée
à
section
d'investissement
l'unanimité Approuvée
à
l'unanimité
23F09_03 23F09_04 Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
collectivité
www.bouzel.fr
le
13.06.2023.
_.
Le Maire,
eZ
Suzanne
DELARE
RL
Ve
UE
œ
TEA
Pour
information
:
Les
nouvelles
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements
(ordonnance
n°
2021-1310
du
7
octobre
2021)
ont
été
modifiées
à
compter
du
1er
juillet
2022.
En
application
de
ces
nouvelles
dispositions
nous
communiquerons
donc,
dorénavant,
dans
la
semaine
qui
suit
la
réunion
du
conseil,
en
lieu
et
place
du
compte-rendu,
/a
liste
des
délibérations
qui
auront
été prises.
Le
procés-verbal,
quant
à lui,
sera
diffusé,
seulement
après
sa
validation
lors
du
conseil suivant.
Vous
pourrez
le
retrouver
sur
le
site
internet
www.bouzel.fr
via
les
onglets
«
commune
»
«
les
actes
réglementaires
».