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Déliberation - Liste des deliberations du 30.06.2023
Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 30.06.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
MAIRIE
Conseil
Municipal
Conformément
à
l’article
L2121-25
du
CGCT
Liste
des
délibérations
du
Séance
du
30.06.2023
Numéro
Décision
du
d'ordre
Objet
Conseil Municipal
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
Approuvée
à
23F30_Oi
LL
È
Ur
précédent
l'unanimité
Choix
d'un
cabinet
de
maïtrise
d'œuvre
pour
les
travaux
de|
Approuvée
à
23F30_02
|,
or
ne
a
;
un
rénovation
énergétique
des
bâtiments
et
logements
communaux
l'unanimité
Désignation
d'un
délégué
agent
pour
la commune
au
CNAS
-— Comité|
Approuvée
à
23F30_03
.
in
'
ue
National
d'Action
Sociale
l'unanimité
Désignation
d'un
référent
agricole
pour
le
Conseil
Départemental!
Approuvée
à
23F30_ 04
ARE
Lx
:
;
nr
dans
le cadre
de
l'animation
foncière
agricole
l'unanimité
À
- Organisation
des
festivités
de
septembre :
tarifs,
vide-greniers,
Approuvée
a
23F30_05
|animations
l'unanimité
B —
Suppression
de
la
régie
d'avances
des
festivités
APRES
Ê
pp
g
l'unanimité
23F30
06
Dépenses
à
inscrire
en
section
d'investissement
au
budget
principal!
Approuvée
à
— _
|de
l'exercice
2023
l'unanimité
1.
ou
ut
Approuvée
à
23F30_07
|Billom
Communauté
: rapport
d'activités
2022
l'unanimité
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
collectivité
www.bouzel.fr
le
03.07.2023