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Déliberation - 23L20 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Déliberation - 23L20 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
MAIRIE
=
FT
yu
F
=
20F€
Liste
des
délibérations
du
INA
:
ex
T
alt.
Conseil
Municipal
1{Pléce
del
Maitie
Conformément
à l'article L2121-25
du CGCT
63910\BOUZEL
/
A
Séance
du
20.12.2023
Numéro
.
Décision
du
d'ordre
Qbjet
Conseil
Municipal
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal!
Approuvée
à
la
23L20_ 01
‘
»
ee
précédent
majorité
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
au
titre
du
FIC
2024:
approbation
du
tableau
de
programmation :
Aménagement
du
centre
bourg:
mise
en
séparatif
eaux
23L20
02
pluviales
secteur
de
la
rue
de
Courcour,
impasse
de
la
Forge,
Approuvée
à
—
rue
du
Coin,
amorce
route
de
Moissat
(RD
341)
(phase
n°4
du
l'unanimité
plan
de
décomposition)
et
Programme
de
l'aménagement
du
centre
bourg
pour
la
tranche
n°5
(phase
n°4
du
plan
de
décomposition) Projet
de
convention
avec
CITEO
pour
la
lutte
contre
les déchets]
Approuvée
à
23L20_03
.
;
A
abandonnes
diffus
l'unanimité
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
collectivité
www.bouzel.fr
le
21.12.2023
Le
Maire,
Suzanne
DELARBRE
<< Fr
ee
80;
n
FE
(7
\
Uy-d877