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Déliberation - Deliberations du 09.06.2023 publication
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 09.06.2023 publication)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
14/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/06/2023
Département
du
Puy-de-Dôme
pubiéle
1 d,
JUIN
2072
Areas
EF
ID
:063-216300491-20230609-23F09_02-DE
Commune
de
BOUZEL
de
BG;
AS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIE
MUNI@IPAL h À >
=
‘
,
-
RS
Date
de
convocation
02.06.2023
NEuy-
de
®
a
Séance
du
09.06.2023
cs
Le
09
juin
2023
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire.
Etaient
présents
: Mme
BARD
Isabelle
:
M.
BRIGNAT
Emmanuel
; M.
DELARBRE
Christian
; Mme
DELARBRE
Suzanne
;
Mme
GONÇALVES
Myriam
:
Mme
GUILLOT
Nathalie
;
M.
HAMELIN
Cédric
;
Mme
HAVART
SyWie
; Mme
LALANDE
Mireille
: Mme
MILLE
Marielle
; M.
RAVOUX
Daniel.
Etaïient
excusés
: M.
de
FONTENAY
Dominique
; M.
MONTEILHET
Denis.
Etait
absent
: M.
VIGNOLET
Mickaël.
Secrétaire
de
séance
: M.
DELARBRE
Christian.
Thème:
5,3
- Désignation
de
représentants
23F09_02 N°
02/2023
; Désignation
des
déléqués
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
d'Aide
à
Domicile
des
cantons
de
Lezoux,
Marinques
et
Vertaizon
Vu
la
délibération
du
06
décembre
2022
du
Comité
Syndical
du
SIASD
des
secteurs
de
Lezoux,
Maringues
et
Vertaizon,
modifiant
l'article
7 des
statuts
du
Syndicat
dans
la
volonté
de
faire
baisser
le
nombre
de
délégués
titulaires
afin
de
réduire
la
taille
des
salles
de
réunion
et
de
faciliter
l'obtention
du
quorum
pour
délibérer,
comme
suit
:
-
1 délégué
titulaire
et
2
suppléants
pour
les
communes
de
moins
de
6
000
habitants,
- 2
délégués
titulaires
et
2
suppléants
pour
les
communes
de
plus
de
6
000
habitants,
- 1
délégué
titulaire
et
2 suppléants
par
Communauté
de
communes,
Ce
qui
permet
de
ramener
le
nombre
de
66
délégués
titulaires
à 29
titulaires
et
56
suppléants.
Suite
à
la
modification
des
statuts
du
SIASD,
il
convient
de
revoir
la
représentation
de
la
commune
en
désignant
un
délégué
titulaire
et
deux
suppléants.
A
l'unanimité
des
membres
présents,
sont
désignées
:
Déléguée
titulaire
Déléguées
suppléantes
Mme
BARD
Isabelle
Mme
GONÇALVES
Myriam
Mme
LALANDE
Mireille
N°
délibération
|
Voix
délibérantes
Pour
Contre
|
Abstention
23F09_02
11
11
O0
0
POUR
COPIE
CONFORME,
à
BOUZEL
le
13
juin
2023.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant.le.Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-
FERRAND
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
5a
publication
ou
affichäge
Ébdesa
transmission
en
Préfecture,
4
+
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Le
secrétaire
de
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Maire
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:
LT
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a Envoyé
en
préfecture
le
14/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/06/2023
Département
du
Puy-de-Dôme
ÉEe
Arrondissement
de
Clermont-Ferrand
no
j un
UNE
04-DE
Canton
de
Billom
ms:
Commune
de
BOUZEL
7€
4€
80
ie
DV
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL!
.
Date
de
convocation
02.06.2023
|Euy-ae
/
Séance
du
09.06.2023
Le
09
juin
2023
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire.
Etaient
présents
: Mme
BARD
Isabelle
; M.
BRIGNAT
Emmanuel
; M.
DELARBRE
Christian
; Mme
DELARBRE
Suzanne
;
Mme
GONÇALVES
Myriam
;
Mme
GUILLOT
Nathalie
;
M.
HAMELIN
Cédric;
Mme
HAVART
Sylvie
; Mme
LALANDE
Mireille
: Mme
MILLE
Marielle
; M.
RAVOUX
Daniel.
Etaient
excusés
: M.
de
FONTENAY
Dominique
; M.
MONTEILHET
Denis.
Etait
absent
: M.
VIGNOLET
Mickaël.
Secrétaire
de
séance
: M.
DELARBRE
Christian.
Thème
: 7.1
Décisions
budgétaires
23F09_03 N°_03/2023
:
Décisions
modificatives
au
budget
_primitif_
de
l'exercice
2023
en
section
d'investissement Mu
les
devis
établis
en
date
du
05
mai
par
la
Marbrerie
BORRO
en
complément
du
chantier
de
reprise
des
concessions
au
cimetière
communal
: travaux
sur
5
concessions
reprises
soit
870
€
HT
et
travaux
nettoyage
complet
de
la
concession
n°
20
soit
1250
€
HT
;
Vu
le devis
du
07.07.2022
réactualisé
courant
mai
par
la
SAS
DURAND
PAVAGE
pour
la mise
en
valeur
de
la
croix
située
à l'intérieur
du
cimetière
soit
2 600
€
HT
;
Ces
dépenses
n'étant
pas
prévues
au
budget
primitif
2023,
il convient
de
voter
des
virements
de
crédits
en
section
d'investissement.
Ouf
le
rapport
de
Mme
le
Maire,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
:
- de
RETENIR
les
offres
des
entreprises
précédemment
détaillées
ci-dessus
:
-
de
VOTER
les
Virements
de
crédits
nécessaires
au
budget
primitif
de
l'exercice
2023
en
section
d'investissement,
comme
suit
:
->
Décision
Modificative
n°
1
: Cimetière
Imputation
OUVERT
REDUIT
D121
21316
OPNI
4
578,00
D
123
231
10159
4
578,00
DETAIL
PAR
SECTION
Investissement
Fonctionnement
Ouvertures
4
578,00
Dépenses
:
Réductions
4
578,00
Equilibre
:
Ouv.
- Red.
N°
délibération
|
Voix
délibérantes
Pour
Contre
|
Abstention
23F09_03
11
11
0
O0
jte
POUR
COPIE
CONFORME,
à
BOUZEL
le
13
juin
2023.
RS
[à
EP
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
À
néstrabif,
de:CLERMONT-
FERRAND
dans
un
délai de
deux
mois
à
compter
de
5a
publication
ou
affichage
et
de
sa
tra
Émission
É
Le
secrétaire
de
séance, Envoyé
en
préfecture
le
14/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/06/2023
Département
du
Puy-de-Dôme
pubié
te
1 4
JUIN
2073
ATONdSSEMEAL
cle
Clermont-Ferrand
ID
:063-216300491-20230609-23F09_03-DE
Commune
de
BOUZEL
Xe
de
8G;
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7A*
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C7
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EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MU
LICIPAL
\
ET T/
#
LP
&
Ruy-de
Date
de
convocation
02.06.2023
|
Séance
du
09.06.2023
|
Le
09
juin
2023
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire.
Etaient
présents
: Mme
BARD
Isabelle
: M.
BRIGNAT
Emmanuel
; M.
DELARBRE
Christian
; Mme
DELARBRE
Suzanne
;
Mme
GONÇALVES
Myriam
:
Mme
GUILLOT
Nathalie
;
M.
HAMELIN
Cédric
;
Mme
HAVART
Sylvie
; Mme
LALANDE
Mireille
: Mme
MILLE
Marielle
; M.
RAVOUX
Daniel,
Etaient
excusés
: M.
de
FONTENAY
Dominique
; M.
MONTEILHET
Denis.
Etait
absent
: M.
VIGNOLET
Mickaël.
Secrétaire
de
séance
: M.
DELARBRE
Christian,
Thème
: 7.1
Décisions
budgétaires
23F09_04 N°_04/2023
:
Décisions
modificatives
au
budget
primitif
de
l'exercice
2023
en
section
d'investissement Vu
le
devis
du
06.06.2023
établi
par
la
COLAS
Etablissement
de
GERZAT
pour
le
reprofilage
de
la
voie
communale
n°
5
d'Auniat
et
d'une
partie
de
la voie
communale
n°
2
de
Courcour
en
prévision
du
chantier
de
la
RD
10
soit
6
300
€
HT;
Cette
dépense
n'étant
pas
prévue
au
budget
primitif
2023,
il
convient
de
voter
des
virements
de
crédits
en
section
d'investissement.
Ouf
le rapport
de
Mme
le Maire,
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
décide :
- de
RETENIR
l'offre
de
l'entreprise
précédemment
détaillée
ci-dessus
;
-
de
VOTER
les
virements
de
crédits
nécessaires
au
budget
primitif
de
l'exercice
2023
en
section
d'investissement,
comme
suit
:
->
Décision
Modificative
n°
2
: Voie
communale
Imputation
OUVERT
REDUIT
D1212151
10138
7 560,00
D123
231
10159
7 560,00
DETAIL
PAR
SECTION
Investissement
|
Fonctionnement
Ouvertures
7
560,00
Dépenses
:
Réductions
7 560,00
Equllibre
:
Ouv.
- Rod,
N°
délibération
|
Voix
délibérantes
Pour
Contre
|
Abstention
23F09
04
11
11
O0
0
POUR
COPIE
CONFORME,
à BOUZEL
le
13 juin
2023.
RE
de
BA
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Admiistratif
de
FRMONT-
FERRAND
dans
un
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de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
ou
affichage
et
de
sa
transiméion
en
Rf
a.
Le
secrétaire
de
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