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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - cm 2021 12 14 pv
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - cm 2021 12 14 pv)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
PLAISANCE
- 24560 -
TEL : 05.53.58.79,55
plaisance.mairie@wanadoo.fr
À A4 Xe ke ke 2 ke ke 2
Le 08 décembre 2021
Madame le Maire
de PLAISANCE
à
Messieurs les Adjoints
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
TION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 14 DECEMBRE 2021 à 8 Heures 45
salle des fêtes
Ordre du Jour :
Approbation du PV précédent
Délibération
- CREATION D'EMPLOI SUITE AVANCEMENT DE GRADE ADJOINT TECHNIQUE.
Questions diverses.
Le Maire,
CHAPOTARD Christine.
Commune de Plaisance Page 1 / 3 Conseil municipal du 14 décembre 2021
Commune de Plaisance
Procès-verbal de la séance du
conseil municipal du
14 décembre 2021 Commune de Plaisance Page 2 / 3 Conseil municipal du 14 décembre 2021
L’an DEUX MILLE VINGT et UN, le QUATORZE du mois de DECEMBRE à 08h45
Le Conseil Municipal de la Commune de PLAISANCE, régulièrement convoqué, s’est assemblé en la salle des fêtes de PLAISANCE, sur convocation du 8 décembre 2021 et sous la présidence de Mme Christine CHAPOTARD, Maire, et en respect des normes gouvernementales relatives à la lutte contre l’épidémie de COVID-19, afin de délibérer sur les questions inscrites à l’ordre du jour.
Nombre de conseillers en exercice : 10 Présents : 06
Etaient présents :
Mme CHAPOTARD Maire.
MM. ROUCHON 2ème adjoint, PACE 3ème adjoint.
Mme. CAILLARD
MM. LONGUET, SICOT.
Absents excusés : MMES PROU, ROUCHON, MM. FRICOT, De MONTBRON
Procurations : M. FRICOT à Mme CHAPOTARD, M. De MONTBRON à M. ROUCHON.
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 24 novembre 2021.
Délibérations
Création d’emploi suite à un avancement dans le grade d’adjoint technique
Questions diverses.
Madame le Maire ouvre la séance à 08h45
Monsieur Pascal LONGUET est désigné secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le procès-verbal de la séance du 24 novembre 2021 est adopté à l’unanimité. Commune de Plaisance Page 3 / 3 Conseil municipal du 14 décembre 2021
2021/46 Création d’emploi suite à un avancement dans le grade d’adjoint technique
Madame le Maire propose au Conseil Municipal :
La création d’un emploi permanent d’ ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL (grade : ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL 1ère CLASSE) à temps non complet à raison de 16 heures hebdomadaires, à compter du 01 janvier 2022.
A ce titre, cet emploi sera occupé par un fonctionnaire appartenant au cadre d’emplois des ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX au grade d’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL 1ère CLASSE relevant de la catégorie hiérarchique C.
L’agent affecté à cet emploi sera chargé des fonctions polyvalentes liées à l’entretien des espaces verts, à la salubrité, à la conduite de véhicules et à des tâches techniques. La rémunération et le déroulement de la carrière correspondront au cadre d’emplois concerné.
Madame le Maire propose de modifier le tableau des effectifs à compter du 01/01/2022 pour intégrer la création demandée.
Madame le Maire invite le conseil municipal à approuver cette création d’emploi.
VOTANTS : 08 dont 02 procurations Pour : 08 Contre : 00 Abstention : 00
Questions diverses
Néant.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 09h15.