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Compte-Rendu - CRCM20181012
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montmorin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM20181012)
Thèmes du document : Ruralité, Eau et assainissement, Santé,
COMPTE
RENDU
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
12
OCTOBRE
2018
L’an
deux
mille
dix-huit,
le
12
octobre
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Montmorin,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Gérard
GUILLAUME,
Maire.
Date
de
convocation
: 08/10/2018.
Présents
:MM.
GUILLAUME,
LAMARTINE,
PIREYRE,
REYNARD,
SOBCZAK
et
Mmes
PLOS,
PEYRON
Excusé
: M.
PODEVIN
Marc
Pouvoirs
:
M.
PELLETIER
a
donné
pouvoir
à
M.
LAMARTINE,
Mme
ROUSSET
a
donné
pouvoir
à
Mme
PLOS,
Mme.
CASSAGNE
a donné
pouvoir
à M.
GUILLAUME,
M.
TENNEREL
a donné
pouvoir
à E.
PIREYRE.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Florence
PEYRON
Approbation
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
du
compte
rendu
de
la
séance
du
14
septembre
2018.
1-
TRAVAUX
DE
PEINTURE
DE
LA
SALLE:
Après
les
travaux
de
mise
en
accessibilité
de
la salle,
et de
la
réfection
de
la
cuisine
le
conseil
souhaitait
la
remise
en
peinture
des
WC
et
de
la
salle.
Deux
devis
ont
été
demandés,
à
l’entreprise
Roussel
et
fils,
et
l’entreprise
APE.
La
contrainte
étant
de
faire
impérativement
les
travaux
semaine
44,
45
et 46.
Le
devis
d’APE
étant
le
moins
disant
pour
un
montant
de
travaux
hors
taxe
de
7964€,
cette
entreprise
est
retenue
à
l'unanimité
par
le
conseil.
De
plus
elle
est
seule
à
pouvoir
intervenir
dans
le créneau
des
dates
imparties.
2 —
Enfouissement
des
réseaux
télécom
à
Oriol
:
Il
s’agit
de
modifier
la
précédente
convention
du
fait
du
déplacement
de
l’emplacement
du
poste
de
transformation.
En
effet
à la
demande
des
habitants
d’Oriol
l'emplacement
initial
du
poste
de
transformation
a été
éloigné
du
village.
Avec
pour
conséquence
une
augmentation
du
linéaire
de
réseau
enfoui
et d’un
coût
supérieur
de
travaux.
La
nouvelle
participation
de
la
commune
est
de
8600€
HT
au
lieu
de
7400€
HT.
Le
conseil
à
l’unanimité
autorise
M
le
Maire
à
signer
la
nouvelle
convention
financière.
3
Budget
d’assainissement
:
Suite
à
l'adhésion
de
la
commune
au
SIAREC
depuis
janvier
2018,
il
convient
d’arrêter
les
comptes
pour
transférer
le
budget
au
syndicat.
La
date
de
fin
est
celle
du
31
août
2018.
Monsieur
le
maire
explique
qu'après
validation
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion
du
percepteur
par
le
conseil
les
résultats
seront
par
décision
modificative
intégrés
au
budget
principal
de
la
commune,
et
aussitôt
transféré
dans
le budget
du
SIAREC.
Le
compte
administratif avec
un
solde
négatif de
11.004,48€
en
fonctionnement
et
un
solde
positif
de
55.533,60€
en
investissement
est
approuvé
à l’unanimité.
Le
compte
de
gestion
du
percepteur
est
approuvé
à
lPunanimité. Une
décision
modificative
est
à
prendre
pour
intégrer
les
résultats
au
budget
primitif
de
la
commune
et
de
valider
les
sorties
en
direction
du
budget
du
SIAREC.
Inscrire
en
section
de
fonctionnement
en
recette
au
compte
002
: —11.004,48€
et au
7788
: 11.004,48
€ en
recettes.
En
section
d’investissement
recettes
au
001
: 55.533,10
€
Et
en
dépenses
au
1068
: 55.533,10
€
La
DM
est
accepté
à l'unanimité
par
le conseil.
4—
Eco-pâturage
Pour
entretenir
le
terrain
communal
de
la
bute
du
château,
Monsieur
le maire
a consulté
l’entreprise
Nature
aux
Pattes,
qui
intervient
dans
la
gestion
alternative
des
espaces
naturels
La
mise
à
disposition
d’un
troupeau
de
3
à
6
animaux
(caprins
ou
ovins)
pour
une
période
allant
d’avril
à
octobre
est
possible.
La
commune
ayant
à
sa
charge
les
clôtures
fixes
et
l’approvisionnement
en
eau.
Le
coût
annuel
est
de
1.017,5
€ pour
la commune
Le
conseil
accepte
à l’unanimité
moins
une
voix.
5 — Rapport
annuel
sur
l’eau
M
Eric
PIREYRE
nous
présente
le
rapport
technique
du
SIAEP
pour
l’année
2017.
Quelques
informations
du
rapport :
-
24
points
d’analyses
ont
été
réalisés.
Les
prélèvements
n’ont
révélé
aucun
problème
microbiologique
et physico
chimique.
-
Le
rendement
du
réseau
est
de
77,2
%
(Quantité
d’eau
entrante/quantité
d’eau
vendue).
C’est
un
rendement
correct.
-
2520
mètres
de
conduite
du
réseau
ont
été
remplacés
en 2017
-
31000
m3
ont
été
distribués
aux
habitants
de
Montmorin
en
2017
(34000m3
en
2016)
Un
entretien
du
réseau
est
prévu
le
19
octobre
sur
Montmorin.
Des
coupures
d’eau
sont
prévues.
6 —
Questions
diverses
- M
le
Maire
demande
au
Conseil
municipal
l'autorisation
de
mise
à
disposition
d’un
agent
technique
pour
l’entretien
des
stations
d'épuration
tant
que
le
SIAREC
n'aura
pas
organisé
ce
service.
Le
conseil
accepte
à
l’unanimité.
- Deux
terrains
soit
170
m?
situés
à
la
Vialle
sont
mis
en
vente
par
MmeChadeyrat.
Le
conseil
donne
l’autorisation
à
Punanimité
à
M
le
Maire
pour
leur
acquisition
à
0,50€
le
m2. - Adressage,
pour
rappel
la commission
Bâtiment
et Voirie
a
fait
5
réunions
de
travail
soit
15
heures
de
réflexion
pour
mettre
en
place
la
numérotation
dans
chaque
village,
pour
chaque
bâtiment
avec
pour
certain
hameau
des
noms
de
rue.
Toutes
ses
informations
ont
été
contrôlées
par
la
Poste
et
doivent
désormais
être
validées
par
le
Conseil
Municipal
après
une
dernière
vérification
de
la
commission.
Nous
avons
recensé
39
villages,
soit
555
numéros
et
10
noms
de
rue
à
définir.
La
présentation
au
Conseil
se
fera
le
14
décembre
2018.
- SBA
Emerat,
le
point
d’apport
volontaire
du
bas
de
la
Côte
est
maintenu
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
sa
rencontre
avec
le
Premier
ministre
et
notamment
de
l’échange
qu’il
a
eu
au
sujet
de
l'hôpital
local
de
Billom.
Le
futur
plan
sur
la
santé
doit
prendre
en
compte
la
problématique
de
la
médecine
en
zone
rurale. L'ordre
du
jour
étant
épuisé
la
séance
a été
levée
à 23
heures
10.