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Compte-Rendu - compte rendu 355 1
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 355 1)
Thèmes du document : Transports, Logement, Aménagement du territoire,
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
NOZEROY
SEANCE
DU 3
février
2025
COMMUNE
DE
NOZEROY
Nombre
de conseiller
: 8
3
PLACE
DE
LA
MARIE
Nombre
de
présents
: 8
39250
NOZEROY
Pouvoir : / Nombre
de
votants
: 8
Date
de
la
convocation :
28
janvier
2025
Date
d'affichage
: o3.023.9S.
Le
trois
février
deux
mille
vingt-cinq
à
20h04,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
Nozeroy
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil
de
NOZEROY,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Dominique
CHAUVIN.
Présents
:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
Audrey
MENIN,
Georges
BALANCHE.
Absent
excusé
: /
Absent
: /
Secrétaire
de
Séance
: Marine
BINETRUY
Invité : /
ORDRE
DU
JOUR
1/
Approbation
du
PV
de
la
réunion
du
6 janvier
2025
2/
Demande
de
location
de
salle
3/
Plan
communal
de
Sauvegarde
4/
Site
internet
5/
Projet
de
restauration
de
la
Croix
devant
l’Eglise
6/
Devenir
du
matériel
stocké
au
grenier
de
la
Mairie
7/
Vie
communale
: Informations
et
Questions
diverses
-
Projet
culturel
collège
1/
Approbation
du
PV
de
la
réunion
du
6 janvier
2025
Le
PV
est
approuvé
à l’unanimité.
2/
Demande
de
location
de
salle
Julie
PAULIN,
professeur
d'activité
physique
adaptée,
propose
des
séances
de
sport
adapté
en
partenariat
avec
la
maison
de
santé
et
le réseau
sport
santé.
Elle
souhaiterait
démarrer
une
session
de
10
séances
après
les vacances
de
février
jusqu’à
l'été.
Puis
à
partir
de
septembre
constituer
un
groupe
permanent
sur
l’année
scolaire
2025-2026
(34
séances
hors
vacances
scolaires). Elle
sollicite
ainsi
la
salle
des
jeunes
sur
le
créneau
libre
du
jeudi
matin.
Elle
demande
la
possibilité
d’une
éventuelle
mise
à disposition
gracieuse.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité :
-
DECIDE,
afin
d'être
en
adéquation
avec
les
autres
associations,
de
mettre
la
saile
à
disposition
pour
60
euros
cette
année
(10
séances)
et
150
euros
pour
l'année
prochaine
(34
séances).
-
AUTORISE
M.
le
Maire
à signer
la
convention
de
location
s’y
rapportant
avec
l'association
qui
prendra
en
charge
les frais
de
location
(HAUT
DOUX
MOUVEMENT).
3/
Plan
communal
de
Sauvegarde
La
Préfecture
du
Jura
rappelle
l’obligation
pour
la
commune
de
rédiger
un
plan
communal
de
sauvegarde
avant
fin
mars
2025
comprenant
également
un
annuaire
de
crise
et
le
document
d'informations
communal
sur
les
Risques
majeurs.
La
Préfecture
précise
que
leurs
services
peuvent
être
consultés
au
préalable
de
la signature
de
l'arrêté
pour
étudier
le
PCS
et
apporter
aide
et
conseil
le cas
échéant.
Ce
document
devra
ensuite
être
adressé
au
service
départemental
d'incendie
et de
secours,
aux
forces
de
l’ordre,
à
la
Direction
Départementale
des
Territoires
et
à
la
Préfecture.
Une
réunion
est
programmée
le
mercredi
12/02
avec
la
commission
composée
de
François
MIVELLE,
Sylvie
BOURGEOIS
et
Dominique
CHAUVIN
pour
poursuivre
le travail
engagé,
et finaliser
le dossier.
4]
Site
internet Après
de
2 ans
de
mise
en
route
de
notre
site
internet,
le
prestataire
reste
muet
à nos
demandes
et
la
construction
du
site
ne
nous
satisfait
pas.
Nous
recherchons
un
nouveau
prestataire
plus
fiable.
François
MIVELLE
gère
ce
dossier.
5/
Projet
de
restauration
de
la
Croix
devant
l'Eglise
Le
socle
de
la
croix
devant
l'Eglise
est
très
détérioré.
Cette
dernière
est
répertoriée
dans
un
ouvrage
consacré
aux
croix
remarquables
de
notre
secteur.
Nous
demandons
des
devis
à des
professionnels,
afin
de
réparer
celle-ci.
6/
Devenir
du
matériel
stocké
au
grenier
de
la
Mairie
Daniel
s'occupe
de
voir
avec
2 brocanteurs
ce
qui
serait
vendable
ou
non.
Après
cette
étape
tout
ce
qui
n'a
pas
de
valeur
sera
évacué
vers
la déchetterie.
7/
Vie
communale :
Informations
et
Questions
diverses
-_
Projet
culturel
collège
Mme
TRAVERS,
Chargée
de
relations
publiques,
référente
de
l'éducation,
de
la jeunesse
et des
familles
pour
Les
Scènes
du
Jura,
a sollicité
l'accord
de
la
Mairie
pour
l'occupation
temporaire
de
la
place
des
Annonciades
le Mercredi
12
février
de
13h30
à 15h
environ
dans
le cadre
du
projet
culturel
mené
avec
le
Collège
Gilbert
Cousin,
les
Scènes
du
Jura
et
l'équipe
artistique
de
la
Compagnie
Espace
des
Sens.
Cette
action
de
territoire
intitulée
Mémoires
dansées
aboutira
à
la
création
d’un
spectacle
joué
le
Mardi
18
mars
à l’'Oppidum
à Champagnole.
Cette
place
n'étant
pas
affectée
à
la
circulation
ni
au
stationnement,
l'espace
sera
disponible
sauf
en
cas
de
neige.
M.
le Maire
a donné
un
avis
favorable.
L'action
consistera
à filmer
des
élèves
et
autres
partenaires
dans
des
scènes
de
danse
et
ne
requiert
aucun
aménagement
particulier.
-
Remplacement
portes
salle
des
jeunes
et
cave
Maison
de
Pays
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
qu'une
déclaration
préalable
de
travaux
a été
déposée
en
vue
du
changement
de
2 portes
de
la salle
des
jeunes
(Rue
de
l'Agriculture)
et de
la
porte
de
la cave
de
la
maison
de
pays
(côté
Rue
Saint
Antoine). Le
devis
de
l’entreprise
GUILLEMIN
a
été
réceptionné.
Nous
restons
dans
l'attente
du
devis
de
l'entreprise
Artisans
de
la
Chapelle.
-_
Location
bureau
Maison
des
Annonciades
Suite
à
la demande
de
location
d’un
bureau
à la
Maison
des
Annonciades
par
M.
BULLE
PIOUROT,
une
délibération
a
été
prise
le
7
octobre
2024.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
convention
d'occupation
n'a
pas
été
signée
avec
M.
BULLE
PIOUROT
comme
prévu
à
partir
du
1er
novembre
car
il reporte
son
projet.
-
Ronde
de
l'espoir
Pour
la
35ème
année
La
Ronde
de
l'Espoir
s’élancera
les
5,
6
et
7
septembre
2025
sur
les
routes
du
département
du
Doubs,
à
la
rencontre
des
élus
des
communes
et
de
leurs
administrés.
A
l'invitation
du
club
cycliste
de
Nozeroy,
la
caravane
aura
le
plaisir
de
rouler
quelques
kilomètres
dans
le
Jura.
La
Ronde
de
l'Espoir
poursuivra
les
objectifs
qu’elle
s’est
fixée
depuis
sa
création
:Prévenir,
Collecter,
Témoigner,
Interpeller
afin
de
lutter
toujours
plus
contre
le
cancer
en
partenariat
avec
le
Comité
du
Doubs-Besançon
de
la
Ligue
contre
le
cancer.
Il
s'agit
de
recevoir
la
caravane
de
45
personnes
(35
cyclistes,
10
accompagnateurs)
le
5
septembre
2025.
Ce
temps
d’une
vingtaine
de
minutes,
riche
d'échanges,
de
convivialité
et
de
partage
est
une
marque
de
soutien
et
de
reconnaissance
et
donne
l'opportunité
de
rencontrer
les
administrés
et
les
associations
que
l’on
souhaite
convier
à cet
événement.
Un
bulletin
de
participation
est
à retourner
par
mail
posant
ainsi
les
bases
d’une
collaboration.
Le
conseil
municipal
décide
de
retourner
le
bulletin
de
participation
afin
d'accueillir
la
ronde
de
l'Espoir
le
05/09/2025
sur
la
place
des
Annonciades
où
dans
la
cave
des
Annonciades.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
-
DÉCIDE
de
faire
un
don
de
100
euros
à l'association
La
ronde
de
l'Espoir
et
d'offrir
une
collation.
-
AUTORISE
M.
le
Maire
à signer
tout
document
se
rapportant
à cette
affaire.
-_
Stationnement
près
du
collège
Suite
à
un
courrier
reçu
du
gestionnaire
des
transports,
il
nous
met
en
garde
sur
les
problèmes
de
stationnements
des
bus
en
face
du
collège.
Nous
allons
demander
un
devis
pour
refaire
le
marquage
au
sol
qui
n'est
plus
visible
actuellement.
Nous
demanderons
également
l'élagage
de
la haie
de
thuyas.
Monsieur
le
Maire
rencontrera
le propriétaire
de
la
haie.
Fin
de
séance
à
21h45
Commentaires
formulés
à
la
réunion
du
03.03.2025:
Nu
A
NOZEROY,
le 03.03.2025
Dominique
CHAUVI
Maire,
3