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Conseil Municipal - conseil municipal du 17 janvier 2019
Conseil Municipal - conseil municipal du 27 mai 2019
Document publié le Lundi 27 mai 2019 par la commune de Montmirail.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 27 mai 2019)
Thèmes du document : Santé, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
- DU
CONSEIL
MUNICIPAL
27
mai
2019
à 20h30
en
Mairie
Le
27
mai
2019
à 20h30,
le Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est réuni
dans
son
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la Présidence
de
M.
Etienne
DHUICQ,
Maire.
Présents
: Tous
sauf
Absent
représenté
: Pascal
THEISEN
par Marie
Claude
HIMMESOETE
Absents
non
excusés:
Morgane
DOR,
Jacky
PINGRET,
Hélène
D'ARAQUY
Olivier
CHANOINAT,
Trésorier,
absent
excusé
Jérémy
ARAQUE
a été
nommé
secrétaire.
Communications 03/06/2019
- 18h30
Réunion
préparation
calendrier
de l'avent
04/06/2019
- 14h
Société
Losange
CCBC
04/06/2019
- 18h
à Anglure
PCAET
"Atelier
climat"
(Au
siège
de la Communauté
de communes)
05/06/2019
- 18h
Réunion
Calendrier
des
fêtes
09/06/2019
- Brocante
11/06/2019
- 18h
CCBC
Commission
de l'eau
18/06/2019
- Cérémonies
Appel
du
18 juin
en présence
du
5ème
RD
à partir
de
9h30
au
monument
aux
morts
19/06/2019
- 18h
À
Sézanne
salle du Rez
de Parvis
PCAET
"J'agis pour
l'avenir de mon
territoire"
21/06/2019
- Fête
de
la musique
27/06/2019
- 15h
Inauguration
meubles
en
carton
réalisés
par
l'ACIP
à l'Hôpital
Extension
Maison
médicale
- Réunion
de
chantier
les mercredi
à 14h30
Sollicitation
de
l'AMF
pour
délibérer
sur
les
principes
et
valeurs
devant
guider
les
évolutions
du
système
de
santé
(fera l'objet
d'une
délibération
au prochain
Conseil
municipal
Attribution
subvention
pour
la semaine
de
la petite
enfance
et massage
bébé
Report
de
la libération
relative
à la demande
d'aide
financière
pour
les
cérémonies
de
la libération
2019
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
11
avril
2019
Adopté
à l'unanimité
DELIBERATIONS
2019-9790
Extension
de
la
maison
médicale
- attribution
du
marché
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
DECIDE
de
retenir
l'offre
de
l'entreprise
DRIGET
pour
le
lot
n°6
Couverture
pour
12
537,02
€
HT
sur
le
marché
de
base
et
10
357,37
€
HT
en
option
(zinguerie
des
souches
de
cheminées.
Adopté
à l'unanimité.
2019-9791
Aménagement
de
sécurité
sur
la RD
41
- rue
de
la libération
- demande
d'aide
financière
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
AUTORISE
le projet
de
travaux
sur
le mur
situé
à hauteur
du
36
rue
de
la libération
consistant
en la création
d'une
surface
de trottoir
supplémentaire
et la reconstruction
en gabions.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à réaliser
toutes
les
démarches
pour
obtenir
des
financements.
Adopté
à l'unanimité.
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
f 2019-9792
Acquisition
d'une
tondeuse
autoportée
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
DECIDE
de retenir
l'offre de
l'entreprise
CMM
pour
l'acquisition
d'une
tondeuse
autoportée
GIANNI
FERRARI
TURBO
Z322
D, moteur
diesel
au prix de
12 390
€ HT.
Adopté
à l'unanimité
2019-9793
Recrutement
de
deux
agents
contractuels
sur
emplois
non
permanents
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
DECIDE
le
recrutement
d'un
agent
contractuel
à
hauteur
de
35
heures
hebdomadaires
au
grade
d'adjoint
technique
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire
d'activité.
DECIDE
le
recrutement
d'un
agent
contractuel
à
hauteur
de
6
heures
hebdomadaires
au
grade
d'adjoint
technique
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire
d'activité.
Adopté
à l'unanimité
2019-9794
Adhésion
au
service
de
médecine
préventive
de
l'AMTER
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
DECIDE
d'adhérer
au
service
de
médecine
préventive
de
l'Association
Médicale
du
Travail
d'Epernay
et
sa
région
(AMTER).
Le
coût
par
agent
est
de
95
€
TTC.
Cette
adhésion
remplace
l'adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
Centre
de
gestion.
Adopté
à l'unanimité
2019-9795
Adhésion
au
projet
CardioNum'
Grand
Est
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré:
AUTORISE
l'adhésion
au
projet
CardioNum'
Grand
Est,
programme
de
prévention
des
maladies
cardiovasculaires
financé
par
les
employeurs
à destination
des
salariés
(10
€ / salarié)
Adopté
à l'unanimité
2019-9796
Désignation
des
représentants
du
Conseil
municipal
au
Conseil
d'administration
de
l'association
Montléan
- Nazareth
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
DECIDE
de
désigner
les
deux
membres
suivants
au
Conseil
d'administration
de
l'association
Montléan
-
Nazareth
tel que
prévu
dans
la convention
de garantie
d'emprunt:
e
Marie-Claude
HIMMESOËETE
e
Régis
NOIZET
Adopté
à l'unanimité
2019-9797
Composition
du
Conseil
communautaire
de
la CCBC
pour
le prochain
mandat
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
décide
de
retenir
la composition
du
conseil
communautaire
lors
du
prochain
mandat
issue
des
élections
municipales
2020
tel qu'indiqué
ci-après:
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
NN PTT Communes
membres
de
la CCBC
Nombre
de sièges
Montmirail
16
Le
Gault
Soigny
Fromentières Vauchamps Charleville Boissy
le Repos
Verdon Corrobert Rieux Mécringes Le
Vézier
Soizy
aux
Bois
Janvilliers Tréfols Morsains Bergères
sous
Montmirail
La
Villeneuve
les
Charleville
Corfélix Le
Thoult-Trosnay
Total
de sièges
communautaires
40
Il
est
également
proposé
de
prévoir
un
siège
de
droit
supplémentaire
à
compter
du
1°
janvier
2020,
pour
la
Commune
de
Margny,
soit
41
sièges
au
total,
exclusivement
si
cette
Commune
intègre
le
périmètre
de
la
CCBC.
hH|h|hR | |IhRInR|R IR IR IR IR RER NN IN IN CG
Adopté
à l'unanimité
2019-9798Convention
de
partenariat
avec
la Région
Grand
Est
pour
la
mise
en
place
d'une
navette
entre
l'école
maternelle
et l'école
élémentaire
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
AUTORISE
la mise
en
place
d'une
navette
entre
la
future
école
maternelle
et
l'école
élémentaire.
Celle-ci
sera
accessible
selon
les conditions
suivantes:
e
Habiter
la commune
de
Montmirail
e
Inscrire
l'élève
à la CCBC
e
Avoir
un
enfant
dans
chacune
des
deux
écoles
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
avec
la Région
Grand
Est
Adopté
à l'unanimité
2019-9799
Fourniture
et pose
d'un
gazon
synthétique
sur
le terrain
multisports
Le
Conseil
municipal,
après
avoir délibéré,
AUTORISE
l'acquisition
d'un
gazon
synthétique
pour
une
pose
sur
le
terrain
multisport
du
Skate
Park
(Projet
proposé
par le Conseil
municipal jeune)
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le devis
de l'entreprise
MEFRAN
pour
19425
€ HT
Adopté
à l'unanimité
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
La
séance
est levée
à 22h25
Etienne
DHUICQ
Maire
de
Montmirail
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
Lo