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Convocation - Convocation CM 05 04 2023 COM
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Remoulins.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 05 04 2023 COM)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Loisirs,
Liberté - Egalité - Fraternité
DEPARTEMENT DU GARD REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE
REMOULINS
30210
Secrétariat de direction :
Tél : 07.48.94.56.92
Messagerie : administrattif@remoulins.fr
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le prochain Conseil Municipal se réunira le :
Mercredi 5 Avril 2023 à 19h
En salle du conseil municipal à la mairie.
ORDRE DU JOUR :
ADMINISTRATION GENERALE
1. Délibération relative à l’approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 Mars 2023.
FINANCES
2. Délibération relative au vote des taux d’imposition communaux année 2023.
3. Délibération relative à l’approbation du Compte de gestion 2022.
4. Délibération relative à l’élection d’un(e) président(e) de séance spécial(e) pour le vote du Compte
Administratif 2022.
5. Délibération relative à l’Approbation du Compte administratif 2022.
6. Délibération relative à l’affectation du résultat 2022.
7. Délibération relative au Budget primitif 2023.
DIVERS
8. Délibération relative à l’adhésion de la commune de Meynes au SIVU DFCI du massif du Gardon.
9. Délibération relative à la participation d’enfants non domiciliés sur la Commune au centre de loisirs
éducatif de Remoulins – Groupe scolaire René Cassin.
10. Délibération relative à la rétrocession des parcelles du quartier les Cerisiers.
11. Délibération relative à la Convention CAF PS Jeune.
12. Délibération relative à l’achat d’une licence 4.
13. Délibération relative aux cadeaux pour départs à la retraite et autres événements.
14. Délibération relative à la Convention de la mise à disposition d’un agent de la Commune à la
Communauté de Communes du Pont du Gard.
15. Délibération relative à l’arrêt de la concertation de la révision n°1 du PLU allégée.
QUESTIONS DIVERSES
- D.I.A
Le Maire,
Nicolas CARTAILLIER
A REMOULINS, le 30 MARS 2023
CONSEIL MUNICIPAL 2