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Convocation - Convocation CM 10 Mai 2023
Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Remoulins.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 10 Mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Travail et emploi,
Liberté - Egalité - Fraternité
DEPARTEMENT DU GARD REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE
REMOULINS
30210
Secrétariat de direction :
Tél : 07.48.94.56.92
Messagerie : administrattif@remoulins.fr
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le prochain Conseil Municipal se réunira le :
Mercredi 10 Mai 2023 à 19h
En salle du conseil municipal à la mairie.
ORDRE DU JOUR :
1. Délibération relative à l’approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 5 Avril 2023.
RESSOURCES HUMAINES
2. Délibération relative à la création d’emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d’activité
3. Délibération relative à l’actualisation du régime indemnitaire des agents de la Police Municipale
DIVERS
4. Délibération relative à la Convention de coordination entre la police intercommunale du Gard et la
gendarmerie Nationale
5. Délibération relative à la modification de la Redevance Occupation Domaine Public par les terrasses.
6. Délibération relative à la participation de la commune au projet d’économie d’eau dans les lieux
communaux. Convention de partenariat entre la commune et l’EPTB du Gardons.
7. Délibération relative à l’adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG 30.
8. Délibération relative à la Convention des jardins partagés.
QUESTIONS DIVERSES
- D.I.A
Le Maire,
Nicolas CARTAILLIER
CONSEIL MUNICIPAL 2