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Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 18 septembre 2024
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Pruines.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 18 septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Ruralité,
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 SEPTEMBRE 2024
: COMMUNE DE PRUINES, AVEYRON.
- Les conseillers municipaux abordent la question de l'installation des poubelles et du TRAVAIL
à ferrer les bœufs à l'entrée du village en direction de Nauviale.
-__ Ilest convenu de se rendre sur place pour apprécier comment procéder.
- _ Monsieur Claude Merlet et Madame Sylvie Vielle ont rendu visite à monsieur Julien
CHINCHOLLE et à Madame Noémie HUGUET afin de savoir ce qu’ils comptent faire comme
aménagement en bordure de leur propriété pour pouvoir organiser l'installation des
poubelles et du travail à ferrer.
- Les propriétaires ont dans l'intention d'édifier un muret.
- Concernant le Plan local d'urbanisme intercommunal, monsieur le maire informe le conseil-
municipal que Madame Marine FARBOS responsable du service d'urbanisme de la
communauté des communes de Consques-Marcillac est venue apposée une affiche
réglementaire concernant la prochaine enquête publique.
- Monsieur le maire, Christian POUGET, informe qu’une famille ayant deux jeunes enfants
exerçant la profession de paysans-boulanger, cultivant des céréales pour ensuite faire du
pain, désire acheter la propriété de feu Monsieur Urbain Cabrol. Mais l’installation de cette
jeune famille est suspendue à la décision de la Société d'aménagement foncier et
d'établissement rural, (SAFER), car un autre agriculteur est également intéressé par
l'acquisition de cette propriété.
- Dans le cadre des travaux de réaménagement du village l'adoption d’une délibération
modificative budgétaire est nécessaire afin de ventiler les sommes relevant de la dite
opération et celles relevant de la réfection de la route départementale.
- Une seconde délibération modificative budgétaire est également nécessaire afin d’abonder LE
compte 673 relatif à la gestion de la régie d’un montant de 20 euros.
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- Les conseillers font état de l’obtention de subvention de l’agence de l’eau et de la complexité
de la procédure pour obtenir le versement de celle-ci.
- Les conseillers font état de leur approbation quant à la régularisation foncière au lieudit : « Le
Poujol », où la route existante dans les faits ne correspond pas à son implantation cadastrale.
Régularisation rendue indispensable dans le cadre de la vente de la propriété de Feu
Monsieur Urbain CABROL.
- Concernant l’épicerie, Madame Sylvie Vielle informe le conseil-municipal que suite à une
rencontre avec les membres de lassociation : « A deux Pas » il lui à été demandé si la mairie
aurait un plan d'implantation du réseau du plancher chauffant - Monsieur le Maire, Christian POUGET, indique qu'il a trouvé la raison du disfonctionnement
constaté dans une partie du réseau électrique de l'épicerie. Rien de bien grâve.
- Un devis sera demande à Monsieur Marvin CASPAR, électricien, installé rue Lou Barry, pour
remettre tout en ordre.
La date du prochain conseil est fixée au : 15 octobre à 20h30.
Le Maire, Le secrétaire de séance
Christian POUGET Claude Merlet.