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Ordre du Jour - odj du 11 dcembre
Document publié le Lundi 7 décembre 2020 par la commune de Montségur-sur-Lauzon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj du 11 dcembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Montségur sur Lauzon, le 07 décembre 2020
DEPARTEMENT DE LA DROME Le Maire,
PES Aux membres du Conseil Municipal
MONTSEGUR SUR LAUZON
26130
CAPITALE DE LA TRUFFE
| CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à huis clos en session ordinaire à la Salle Polyvalente le Vendredi 11 décembre 2020 à 20h00
ORDRE DU JOUR
1- Facturation 2020 au service Eau Assainissement pour mise à disposition du personnel et matériel communal - Délibération
2- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2019 - Délibération
3- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d'assainissement 2019 - Délibération
4- Acquisition de la maison ROUX - Délibération
5- Désignation de membres de la CLECT - Délibération
6- Modification d’un article du règlement intérieur du Conseil Municipal — Délibération
7- Rectification des taux des indemnités des élus — Délibération
8- Vote d’une prime exceptionnelle - Délibération
9 - Formation des élus et fixation des crédits affectés - Délibération
10- Echange de parcelles entre M. COSTE Stéphane et la Commune - Délibération
11- Octroi d’une aide financière à la classe ULIS de Suze-la-Rousse - Délibération
12- Approbation du projet d'aménagement Avenue de Saint Paul / Avenue Joseph Maugard -— Délibération
13- Région Auvergne-Rhône-Alpes — Demande de subvention Projet Av de St Paul / Av Joseph Maugard - Délibération
14- Plan Relance 2020 — Région Auvergne-Rhône-Alpes —- Demande subvention pour le bâtiment multi- activités - Délibération
15- Délibération modificative
Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l'expression de mes respectueuses salutations.
Le Maire, Yves FEYDY
2
Hôtel de ville - Place Frédéric Mistral - 26130 Montségur sur Lauzon
& 0475981073 Fax 0475981570 Email mairie-montsequr.sur.lauzon@wanadoo.fr www.montsegursurlauzon.fr