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Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 17 mars 2023
Document publié le Vendredi 17 mars 2023 par la commune de Kerlouan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 17 mars 2023)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Institutions publiques,
| DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
COMMUNE
DE
KERLOUAN
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
KERLOUAN
SEANCE
DU
17
MARS
2023
Date
de
Convocation
Date
d’Affichage
Nombre
de
Conseillers
Délibérations
En
exercice
Présents
Votants
10.03.2023
20.03.2023
19
17:
18,
D1
et D2
dont1
procuration
:
D1
et
D2
18
:
19,
x
dont
1
DS
à D9
procuration
:
D3
à D9;
sauf
D7
:
nombre
de
votants
selon
subvention concernée
L'an
deux
mille
vingt-trois,
Le
dix-sept
mars
à dix-sept
heures
trente,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la
Mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
COLLIOU,
Maire.
Présents
: Christian
COLLIOU,
Eric
GUEZENOC,
Marie-Josèphe
GAC,
Alain
THIEBAUT,
Caroline
ACH,
Viviane
L'HOSTIS,
Gérard
LOAËC,
Gérard
ULLOIS,
Pascal
CAILLY,
Nicole
PREMEL-CABIC,
André
GOURHANNIC,
Marie-Laure
CORNOU,
Catherine
LAMOUR,
Karine
LOAËC,
Manon
MORVAN,
Jean-
Yves
COLLEAU,
Anne
BERTIN,
Gérard
MITCHOVITCH.
Absents
: Georges
GUEZENOC
qui
a donné
procuration
à Caroline
ACH.
Quorum
: atteint.
Secrétaire
de
séance
: Eric
GUEZENOC.
Le
compte
rendu
de
séance
du
Conseil
Municipal
du
16
février
2023
est
adopté
à l'unanimité.
Ordre
du
jour
et
modalités
d'adoption
des
délibérations
Vote
Rapport
du
CM
N°
de
la
Date
.
présenté
par
PL
Zoé:
,
Objet
Scrutins
publics
délibération
d’examen
Absence
de
demande
de
scrutin articulier
.
17
mars
2023
Liste
des
décisions
du
Maire
prises
par
Christian
délégation
du
Conseil
Municipal
COLLIOU
Page
1/2
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Kerlouan
— Séance
du
17
mars
2023
.
1:
”
Christian
Approuvée
à
2
17
mars
2023
Vote
des
taux
d'imposition
2023
COLLIOU
l'unanimité
Caroline
ue
ACH
our
Vote
du
budget
primitif
2023
-
Approuvée
à
3
17
mars
2023
nn
Et
;
2
Budget
général
de
la Commune
Christian
l'unanimité
COLLIOU
Vote
du
budget
primitif
2023
-
Caroline
Approuvée
à
4
17
mars
2028
Budget
annexe
Camping
de
Rudoloc
ACH
l'unanimité
|
Vote
du
budget
primitif
2023
-
Caroline
Approuvée
à
5
17
mars
2023
Budget
annexe
Campings
en
DSP
ACH
l'unanimité
Vote
du
budget
primitif
2023
-
Caroline
Approuvée
à
6
17
mars
2023
Budget
annexe
Lotissement
de
la Forge
ACH
l'unanimité
Caroline ACH
À
...
7
17
mars
2023
Subventions
2023
aux
associations
Et
.
; PProuvee
.
Christian
l'unanimité
COLLIOU
Subvention
exceptionnelle
-
Christ
Approuvée
À
8
17
mars
2023
Kerlouan
Amitié
Vélo
pour
le
ns
an
PP
nn
.
COLLIOU
l'unanimité
Bretagne
Ladies
Tour
|
.
Caroline
Approuvée
à
9
17
mars
2023
Tarifs
2023
ACH
l'unanimité
Questions
diverses
:
10
17
mars
2028
- Etang
du
Pont
* D7
: Il est
précisé
que
selon
la subvention
concernée,
certains
conseillers
municipaux,
également
membres
du
bureau
de
Passociation,
sortent
de
la salle
et ne
prennent
pas
part
au
débat
et au
vote.
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Kerlouan,
séance
du
17
mars
2023,
établie
à Kerlouan,
le 24
mars
2023.
Le
Maire,
Christian
/
COLLIOU
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Le
secrétaire
de
séance,
Eric
G
de
la
Commune
de
Kerlouan
— Séance
du
17
mars
2023
ENOC
Page
2/2