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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municpal de la commune de Kerlouan Seance du 6 juin 2024
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Kerlouan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municpal de la commune de Kerlouan Seance du 6 juin 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU FINISTERE
COMMUNE
DE
KERLOUAN
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
KERLOUAN
SEANCE
DU
06
JUIN
2024
Nombre
de
Conseillers
Date
de
Convocation
Date
d’Affichage
Délibérations
En exercice
Présents
Votants
31.05.2024
07.06.2024
19
17
19, dont
2
procurations
Sauf
D3 :
18
votants,
Monsieur
Le
Maire
ne
participant
pas
au
vote
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
Le
six juin
à vingt heures
trente,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est réuni
à la Mairie
en séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
COLLIOU,
Maire.
Présents:
Christian
COLLIOU,
Marie-Josèphe
GAC,
Alain
THIEBAUT,
Caroline
ACH,
Georges
GUEZENOC,
Viviane
L'HOSTIS,
Gérard
LOAËC,
Gérard
ULLOIS,
Pascal
CAILLY,
André
GOURHANNIC,
Marie-Laure
CORNOU,
Catherine
LAMOUR,
Karine
LOAËC,
Gwénaëlle
LE
GOFF,
Jean-Yves
COLLEAU,
Anne
BERTIN,
Gérard
MITCHOVITCH.
Absents
:Eric
GUEZENOC
qui
a donné
procuration
à Georges
GUEZENOC
;Nicole
PREMEL-CABIC
qui
a donné
procuration
à Marie-Josèphe
GAC.
Quorum
: atteint.
Secrétaire
de
séance
: Catherine
LAMOUR.
Le
compte
rendu
de
séance
du
Conseil
Municipal
du
05
avril
2024
est
adopté
à l'unanimité.
Page
1/3
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Kerlouan
- Séance
du
06 juin
2024 Ordre
du
jour
et
modalités
d'adoption
des
délibérations
Vote
Rapport
du
CM
N°
dela
Date
Objet
présenté
par |
ns
publ
LYS
Z
.
,
crutins
puDNCs
délibération |
d’examen
Absence de demande
de
scrutin
articulier
.
Liste
des
décisions
du
Maire
prises
par
Christian
202
.
:
.
1
06 juin
2024
délégation du Conseil Municipal
COLLIOU
Dispositif
d'initiation
à la langue
.
A
Lo
2
06 juin 2024
bretonne
- Ecole
Publique
du Tréas
-
Christian
Pate
Année scolaire 2024-2025
COLLIOU
Anannne
.
Convention
SNSM
- Recrutements
-
Marie-
Approuvée
à
3
06 juin 2024
.
PP
Ju
Saison
2024
Josèphe GAC |
J'unanimité
*
4
06 juin 2024
Protection sociale complémentaire
-
Christian
Approuvée
à
Prévoyance
- Mandatement
CDG
29
COLLIOU
l'unanimité
.
:
.
Christian
Approuvée
à
5
24.
Prime
pouvoir
d'achat
,
06 juin 20
P
COLLIOU |
l'unanimité
Recrutement
d'agents
contractuels
pour
des
besoins
liés
à un
accroissement
6
06
tuin
2024
temporaire
d'activité,
à un
Christian
Approuvée
à
Jum
accroissement
saisonnier
d'activité
et au |
COELIOU
l'unanimité
remplacement
des
fonctionnaires
et des
agents
contractuels
Effectifs
des
emplois
à temps
complet
et
.
à temps
non
complet
nécessaires
au
Christian
Approuvée
à
7
0
24
:
;
ice
6 juin
20
fonctionnement
des
services
COLLIOU
l'unanimité
communaux
.
Lotissement
de
la Forge
- Choix
Maître
Christian
Approuvée
à
2
os
8
06
juin
2024
d'Œuvre
COLLIOU
l'unanimité
9
06
juin 2024
Acquisition
foncière
- Terrain
Chapelle
Christian
Approuvée
à
J
Saint-Egarec
- Actualisation
COLLIOU
l'unanimité
..
Christian
Approuvée
à
10
06
juin
2024
Travaux
de
voirie
2024
COLLIOU
l'unanimité
Travaux
de
sécurisation
de
réseaux
Chrisé
Approuvée
À
11
06 juin 2024
(SDEF) - Basse Tension et
PO
|
l'unanimité
Télécommunications
- Maner
Drolic
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Page
2/3
de
la
Commune
de
Kerlouan
- Séance
du
06
juin
2024 cu
Approuvée
à
12
06 juin
2024.
Cession
de
terrain
- Lestonquet
OU
Entre
Charte
Egalité
Femmes-Hommes
Christian
Approuvée
à
13
06 juin 2024
8
COLLIOU
l'unanimité
Questions
diverses
:
14
06
juin
2024
“
Terrains
- Lotissement
Rumaout
“
Réunion
projets
communaux
2024
m
Cérémonie
1
Maître
L'Her
* D3
: Il
est
précisé
que
Monsieur
Le
Maire
s’absente
de
la
salle
et
ne
prend
pas
part
au
vote
;la
Présidence
de
séance
étant
alors
tenue
par
Marie-Josèphe
GAC.
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Kerlouan,
séance
du
06
juin
2024,
établie
à Kerlouan,
le
12
juin
2024.
Le
Maire,
Aristian COLLIOU
La
secrétaire
de
séance,
Catherine
LAMOUR
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Kerlouan
- Séance
du
06 juin
2024
Page
3/3