Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV valant CR du Cm du 20 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberation du CM du 6 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 20 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations Cm du 27 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 19 juin 2026
Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 17 mars 20
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS du 5 06 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 20 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 5
Déliberation - liste des deliberations 20 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Kerlouan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Page 1 sur 2
DEPARTEMENT DU FINISTERE
COMMUNE
DE
KERLOUAN |
LT
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE KERLOUAN
SEANCE DU 20 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six,
Le vingt mars à dix-sept heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie en
séance publique, sous la Présidence de Monsieur Gérard LOAËC
Etaient présents : tous les conseillers en exercice
Etaient excusés : Daniel CROLAIS et Christine FALHUN qui ont donné procuration respectivement à
Bruno MASSEZ et Anne BERTIN
Monsieur Maël PRIGENT a été élu secrétaire de séance.
Monsieur Robert BODENNEC et Madame Marie-Anne JACOPIN ont été désignés assesseurs.
Date de Convocation | Date d’Affichage | Nombre de Conseillers |
Enexercice | Présents | Votants |
16.03.2026 23/03/2026 19 17 19
Ordre du jour et modalités d'adoption des délibérations
N° de la . Vote LE Date d'examen Objet Rapport délibération pp ; : du CM présenté par
1 20 mars 2026 Election du Maire : DU Gérard LOAEC l'unanimité
E. . a A A ée à LL 2 20 mars 2026 Détermination du nombre d‘adjoint Gérard a. L
MITCHOVITCH !
: Me Gérard Approuvé à La 3 20 mars 2026 Election des adjoints MITCHOVITCH majorité
Liste des délibérations du conseil municipal du 20 mars 2026 Page 2 sur 2
pe Gérard
4 20 mars 2026 | Chartre de l'élu local MITCHOVITCH
Le Maire Secrétaire de séance
Maël PRIGENT
Liste des délibérations du conseil municipal du 20 mars 2026