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Déliberation - Liste des deliberations Cm du 21 09 2023
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Kerlouan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Cm du 21 09 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
AFFICHÉ
LE
COMMUNE
DE
2 9
SEP.
2073
KERLOUAN
MAIRIE
DE
KERLOUAN
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
KERLOUAN
SEANCE
DU
21
SEPTEMBRE
2023
Nombre
de
Conseillers
Date
de
Convocation
Date
d’Affichage
Délibérations
En
exercice
Présents
Votants
15.09.2023
25.09.2023
19
17
19, dont
2
procurations
L'an
deux
mille
vingt-trois,
Le
vingt-et-un
septembre
à vingt
heures
trente,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la
Mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
COLLIOU,
Maire.
Présents
: Christian
COLLIOU,
Eric
GUEZENOC,
Marie-Josèphe
GAC,
Alain
THIEBAUT,
Caroline
ACH,
Viviane
L'HOSTIS,
Gérard
LOAËC,
Gérard
ULLOIS,
Pascal
CAILLY,
Nicole
PREMEL-CABIC,
Marie-Laure
CORNOU,
Catherine
LAMOUR,
Karine
LOAËC,
Manon
MORVAN,
Jean-Yves
COLLEAU,
Anne
BERTIN,
Gérard
MITCHOVITCH.
Absents
: Georges
GUEZENOC
qui
a donné
procuration
à Alain
THIEBAUT
; André
GOURHANNIC
qui
a
donné
procuration
à Gérard
ULLOIS.
Quorum
: atteint.
Secrétaire
de
séance
: Eric
GUEZENOC.
Le
compte
rendu
de
séance
du
Conseil
Municipal
du
12
juillet
2023
est
adopté
à l'unanimité.
Ordre
du
jour
et
modalités
d'adoption
des
délibérations
x
Vote
Rapport
du
CM
N°
de
la
Date
:
présenté
par
délibé
:
d’
Ob)j
et
Scrutins
publics
élibération
examen
Absence
de
demande
de
scrutin articulier
21
septembre
|
Liste
des
décisions
du
Maire
prisés
par
Christian
1
212
.
.
.
COLLIOU
2023
délégation
du
Conseil
Municipal
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
Christian
21
septembre
valant
Programme
Local
de
l'Habitat
Approuvée
à
2023
- (PLUi-H)
-
COLHIOE
l'unanimité
*
Avis
communal
Page
1/2
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Kerlouan
- Séance
du
21
septembre
2023
Christian
Profil
de
baignade
-
COLLIOU
Approuvée
par
21
septembre
Sn
ns
18
voix
pour
et
Classement
en
zone
à enjeux
sanitaires
Et
.
2023
.
une
abstention
et
environnementaux
Eric
x
GUEZENOC
Système
d'Information
Géographique
-
Lu
21
septembre
” Convention
d'échange
de
données
Christian
Approuvée
à
2023
se.
| COLLOU
|
J'unanimité
##*
géographiques
et de
services
associés
21
septembre
Acquisition
foncière
-
Christian
Approuvée
à
2023
Terrain
chapelle
Saint-Egarec
COLLIOU
l'unanimité
21
septembre
Motion
de
soutien
-
Christian
Approuvée
à
2023
EHPAD
publics
en
résistance
COLLIOU
l'unanimité
21 septembre 2023
Questions
diverses
:
“ Micro-crèche mn Octobre
Rose
"Médecins
- Maison
médicale
et
sociale
Christian
COLLIOU
* D2:
I est
précisé
que
le Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
au
projet
de
PLUi-H
notamment
sur
les
orientations
d'aménagement
et de
programmation
ainsi
que
sur
les
dispositions
réglementaires
la concernant.
**
D3
: Il est
précisé
que
le Conseil
Municipal
émet
un
avis
défavorable
au
classement
de
la Commune
en
zone
à
enjeux
sanitaires
et environnementaux.
La
délibération
est
adoptée
par
18
voix
pour
et 1
abstention
(N.
PREMEL-CABIC).
***
D4
: Il est
précisé
que
l’agent
communal
chargé
de
l’urbanisme
et du
cadastre
est
désigné
référent
SIG
de
la
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Kerlouan,
séance
du
21
septembre
2023,
établie
à Kerlouan,
le 28
septembre
2023.
Le
secrétaire
de
séance,
Eric
GUEZENOC
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Manicipal
de
la
Commune
de
Kerlouan
- Séunee
du
21
septembre
2023
Page
2/2