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Déliberation - Liste des deliberation du CM du 6 mars 2026
Document publié le Vendredi 6 mars 2026 par la commune de Kerlouan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation du CM du 6 mars 2026)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Fiscalité,
Page 1 sur 3
DEPARTEMENT DU FINISTERE
COMMUNE DU AFACHEL
2026 DE 2 MAR.
RLOUAN ds ms KERLOUAN MARI [MIRE DER
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE KERLOUAN
SEANCE DU 6 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six,
Le six mars à dix-sept heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Christian COLLIOU, Maire.
Etaient présents: tous les conseillers en exercice à l'exception Marie-Laure CORNOU qui a donné
procuration à Marie Jo GAC
Catherine LAMOUR a été désigné secrétaire de séance.
Adoption à l'unanimité du PV du dernier conseil municipal - Séance du 18/12/2025.
Date de Convocation Date d’Affichage Nombre de Conseillers
En exercice Présents Votants
27.02.2026 09.03.2026 18 17 18
Les documents réglementaires sont consultables en Mairie.
A noter : Pour rappel, les éléments contenus dans ce document ainsi que les documents communiqués
en annexes sont des versions de travail.
Les données proposées sont actuellement en relecture par le Service de Gestion Comptable de
Landerneau et sont donc susceptibles de modifications. En effet, des évolutions peuvent encore avoir lieu et les données proposées ce jour peuvent donc différer de celles qui seront soumises au vote du
Conseil Municipal. Si tel est le cas, des précisions vous seront apportées lors de la présentation en séance.
Madame Caroline ACH précise qu’elle souhaite qu’au point 21, concernant la nomination de l'aire de
jeux, elle propose que ce point soit abordé à un autre conseil municipal.
Liste des délibérations du conseil municipal du 6 mars 2026 Page 2 sur 3
Monsieur Gérard MITCHOVITCH dit que ce n’est pas une délibération mais bien une question diverse
et que si Madame Caroline ACH ne souhaite pas en parler, lui en parlera.
Ordre du jour et modalités d'adoption des délibérations
N° de la Date Objet fapporé Vote
ELLE » délibération d'examen présenté par du CM
Liste des décisions du maire prises par Christian 202 DE ES à SE
1 s mers 2028 délégation du conseil municipal COLLIOU
Approbation du compte financier unique — Approuvée à
2 6 mars 2026 Exercice 2025 - Budget général de la Caroline ACH l'unanimité commune
Approbation du compte financier unique - Approuvée à
3 6 mars 2026 Exercice 2025 - Budget annexe campingde | Caroline ACH l'unanimité Rudoloc
Approbation du compte financier unique — Approuvée à
4 6 mars 2026 Exercice 2025 - Budget annexe campings en | Caroline ACH l'unanimité
DSP
Approbation du compte financier unique - Approuvée à
5 6 mars 2026 Exercice 2025 - Budget annexe lotissement | Caroline ACH l'unanimité
de la Forge
6 6 mars 2026 Affectation du résultat de fonctionnement de Christian Approuvée à L'exercice 2025 du budget général COLLIOU l'unanimité
Approuvée à
Affectation du résultat de fonctionnement de Christian l'unanimité
7 6 mars 2026 l'exercice 2025 du budget annexe camping de COLLIOU
Rudoloc
Affectation du résultat de fonctionnement de Approuvée à
8 6 mars 2026 l'exercice 2025 du budget annexe campings Christian l'unanimité
DSP (Neiz Vran et Bendin) COLLIOU
Affectation du résultat de fonctionnement de chrtisn er
9 6 mars 2026 l'exercice 2025 du budget lotissement de la ie COLLIOU
Forge
Christian Approuvée à
10 6 mars 2026 Etat annuel 2025 des indemnités d’élus COLLIOU l'unanimité
Vote du budget primitif 2026 - Budget général Christian Approuvée à
H 6 mars 2026 de la commune COLLIOU l'unanimité
Vote du budget primitif 2026 - Budget annexe Christian Approuvée à
a camping de Rudoloc COLLIOU l'unanimité
Vote du budget primitif 2026 - Budget annexe Christian Approuvée à
h smars 2026 campings en DSP COLLIOU l'unanimité
Vote du budget primitif 2026 - Budget annexe Christian Approuvée à 14 6 2026 : FH
mRE lotissement de La Forge COLLIOU l'unanimité
Vote des taux d'imposition 2026 Christian Approuvée à
15 6 mars 2026 COLLIOU l'unanimité
Liste des délibérations du conseil municipal du 6 mars 2026 Page 3 sur 3
16 6 mars 2026 Tarifs 2026 Caroline ACH ADPrGUVÉS à
l'unanimité
Recrutement d'agents contractuels pour des Christian Approuvée à
besoins liés à un accroissement temporaire COLLIOU l'unanimité
17 6 mars 2026 d'activité, a un accroissement saisonnier
d'activité et au remplacement des
fonctionnaires et des agents contractuels
Effectifs des emplois à temps complet et à Christian Approuvée à
18 6 mars 2026 temps non complet nécessaires au COLLIOU l'unanimité
fonctionnement des services communaux
Convention SDEF - Eclairage public - Pose Christian Approuvée à
1 éimas2026 ampoules LED COLLIOU l'unanimité
Soutien communal et communautaire aux Christian Approuvée à
20 6 mars 2026 structures enfance jeunesse du territoire COLLIOU l'unanimité
Avenant à la convention
Cession de terrains - Michel Caroff Christian Approuvée à
21 6 mars 2026 COLLIOU l'unanimité
Convention d'occupation du domaine public Christian Approuvée à
communal-installation d’une infrastructure COLLIOU l'unanimité 22 6 mars 2026 gi ; F
de recharge pour véhicules électriques et
hybride rechargeables (IRVE)
Le Maire Secrétaire de séance
Christian COLLIOU Catherine LAMOUR
Liste des délibérations du conseil municipal du 6 mars 2026