Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 8 OJ 20 10 2006
Procès Verbal - 10 PV 15 12 2006
Ordre du Jour - 9 OJ 17 11 2006
Ordre du Jour - 2 OJ 17 02 2006
Ordre du Jour - 1 OJ 20 01 2006
Ordre du Jour - 10 OJ 18 12 2009
Ordre du Jour - 6 OJ 30 06 2006
Ordre du Jour - OJ 15 04 2005
Ordre du Jour - OJ 16 12 2005
Ordre du Jour - 8 OJ 17 10 2008
Ordre du Jour - 10 OJ 15 12 2006
Document publié le Vendredi 15 décembre 2006 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 10 OJ 15 12 2006)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie locale et participation citoyenne,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 15 DECEMBRE 2006 à 18 H 00
Commission Finances, Commerce, Transferts intercommunaux et Ressources Humaines : réunie le 6 décembre 2006 Commission Culture : réunie le 22 novembre 2006
Commission Sports : réunie le 15 novembre 2006
Commissions Urbanisme/Travaux/Environnement : réunie le 28 novembre 2006 Commission Enfance-Education : réunie le 30 novembre 2006
Commission Sociale : réunie le 6 décembre 2006
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
INTERCOMMUNALITE
1 – Lycée du bâtiment et des réseaux : création d’un gymnase et des voiries – reconnaissance de l’intérêt communautaire
2 – Mutualisation des personnels et moyens matériels : avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de services municipaux (pour partie) auprès de Riom Communauté
FINANCES
3 – Reversement d’une subvention à Riom Communauté
4 – Budget Primitif 2007 : inscriptions par anticipation de dépenses d’investissement
5 – Tarifs 2007 de l’eau et de l’assainissement
6 – Modifications budgétaires
RESSOURCES HUMAINES
7 – Organisation des astreintes
8 – Tableau des effectifs 2006 : créations et suppressions de postes
AMENAGEMENT URBAIN - ETUDES
9 – Plan Local d’Urbanisme : modification n° 1
10 – Projet de Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation de l’agglomération riomoise : avis de la Commune
11 – Projets communaux : autorisation donnée au Maire de déposer les permis de construire
12 – Le Maréchat : vente de terrains à Riom Communauté
13 – Campagne de ravalement obligatoire des façades : avenant n° 3 avec le PACT-ARIM pour la mission d’animation et de suivi
14 – Campagne communale d’incitation au ravalement de façades : avenant n° 6 avec le PACT-ARIM pour la mission d’information et de conseil
…/… MARCHES -TRAVAUX
15 – Rue du Colombier Lanore (1ère tranche) : marché de travaux
ENVIRONNEMENT
16 – Partenariat avec l’Association Protectrice des Animaux : convention
SOCIAL
17 – Fonds d’Initiatives Sociales
CULTURE
18 – Partenariat avec l’Organisme Local de Tourisme : convention (carte d’hôte)
19 – Dotation d'Animation Locale Décentralisée : reversement de subventions aux associations
20 – Fonds d’Initiatives Culturelles
21 – Fonds d’Initiatives Culturelles
SPORTS
22 – Fonds d’Initiatives Sportives
ENFANCE - JEUNESSE
23 – Contrat Educatif Local 2006 : reversement aux associations
24 – Fonds d’Initiatives Scolaires
25 – Repas de fin d’année aux aînés de Mozac : tarification
ADMINISTRATION GENERALE
26 – Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) : communication des rapports d’activités 2005
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.