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unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - CR be 07 10 2024
Document publié le Lundi 7 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - CR be 07 10 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Entrepreneuriat et startup,
y PAYS EVANS COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES VANS EN CEVENNES
Compte-rendu du Bureau Élargi - Commission finances du 07 octobre 2024 - 18h00
Salle des Fêtes - Chambonas
Présents: Madame Bérengère BASTIDE, Monsieur Jean-François BORIE, Monsieur Thierry BRUYERE-ISNARD,
Madame Georgette DESCHANELS, Madame Monique DOLADILLE, Monsieur Joël FOURNIER, Monsieur Jean-
Marie LAGANIER, Monsieur Emmanuel LEGRAS, Monsieur Christiqn MANIFACIER, Monsieur Jean-Marc
MICHEL, Monsieur Daniel NOËL, Madame Christiane RAYNARD, Monsieur Lionnel ROBERT, Madame Delphine
FEUILLADE, Monsieur Bruno ROCHE, Monsieur Bernard ROUVEYROL.
Absents et excusés : Monsieur Robert BALMELLE, Monsieur Jean-Manuel GARRIDO
Secrétaire de séance : Christian MANIFACIER
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau élargi du 01-07-2024.
1. Finances
a. Évolution financière des services
b. Recherche de solutions financières
2. Stratégie Pleine Nature
Tracés des circuits VTT, Gravel, Cyclo
3. Évolution du schéma de collecte
4, Évolution POLINNO
Informations du Président
Questions diverses
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau élargi du 01-07-2024
Secrétaire de séance : Madame Bérengère BASTIDE
Le Procès-verbal est adopté à l'unanimité
1. Finances
Partant du constat que l'équilibre entre les dépenses et les recettes en section de fonctionnement ne permet plus de
dégager suffisamment dexcédent pour abonder la section d'investissement, ce point sur les finances a pour objectif
d'anticiper les budgets à venir avec des solutions à trouver au sein de la commission finances.
En 1°* partie, est présentée l'évolution financière du coût restant à la charge de la Communauté de communes pour
les principaux services à la population développées par l’intercommunalité.
Cette présentation porte sur l'impact budgétaire que cela représente sur la section de fonctionnement.
En 2% partie, est présenté et débattu un document qui est une synthèse des analyses et des pistes de travail pour aller
vers une maîtrise des coûts.
Plusieurs pistes ont également été abordés dont la mise en place d’un pacte financier et fiscal avec les communes, d’une
réduction des attributions de compensation des communes, d’une participation des communes sur certains services,
d’une possible restitution de compétences aux communes pour anticiper les budgets à venir.
Compte-rendu de la séance du Bureau élargi du 07-10-2024
Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes » A cela, et plus globalement, il a été suggéré de se recentrer sur les missions essentielles de l'EPCI, de réduire la voilure
des investissements : fallait-il prévoir des crédits pour la fibre optique ? de retravailler les modes de chauffage (puits
canadiens par exemple).
2. Stratégie Pleine Nature
Dans le cadre de sa stratégie pleine nature, la Communauté de communes en partenariat avec la SPL Cévennes
d'Ardèche souhaite développer son offre vélo. Après avoir travaillé sur la mise en place des futures « aires vélos » des
communes, nous visons la labellisation FEC (Fédération Française de Cyclisme).
Une proposition de circuits vélos, VTT, Gravel et itinérances a été envoyée à chaque commune avec une demande de
validation de ces circuits sur son territoire communal.
À ce jour, 4 communes ont validé les circuits, 2 communes s'interrogent sur des ajustements éventuels.
3. Évolution du schéma de collecte
Notre mode de collecte des déchets ménagers et assimilés est à revoir notamment sur certaines communes avec la
mise en place de colonnes aériennes sur certaines communes et sur les points d'apport qui permettront la collecte par
des camions équipée d’une grue.
Le bureau détudes VerdiCité a établi un devis pour étudier le passage des bacs à des colonnes et pour identifier les
leviers doptimisation. Une demande de financement sera demandée auprès de Citéo pour cette étude.
4. Évolution POLINNO
Le pôle d'innovation des métiers d'art est installé dans les nouveaux locaux de la Communauté de communes (ancien
collège) à Joyeuse.
Ce pôle regroupe : 6 ateliers d'art, 1 boutique collective, 1 Micro-Folie, 1 fablab, 1 salle pédagogique.
Des visites sont ouvertes tous les lundis à 11 heures et jeudis à 17 heures (sans RDV).
INFORMATIONS :
- Samedi 12-10-2024 1*' Forum de santé, focus santé des femmes, de 9 h à 12h30 au Centre social culturel de
REVIVRE
- Vendredi 15-11-2024 matinée d'échanges et de sensibilisation intitulée "Acquisition d'une culture commune
sur le compostage", destinée à tous les élus du territoire, de 9h30 à 12h, organisée par le SICTOBA à la salle
des fêtes de Grospierres.
Ceci exposé,
La séance est levée à 20h00.
Secrétaire de séance,
Christian MANIFACIER
Compte-rendu de la séance du Bureau élargi du 07-10-2024
Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes »