Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 02 19 liste des deliberations
Déliberation - 2024 02 08 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 12 12 liste des deliberations
Déliberation - 2026 02 12 liste des deliberations
Déliberation - 2025 02 06 liste des deliberations 2
Déliberation - Liste des délibérations Conseil du 02 04 2025
Déliberation - 2024 04 04 liste des deliberations
Déliberation - 2024 11 14 liste des deliberations
Déliberation - liste deliberations 2024 04 08
Déliberation - 2024 03 28 liste deliberation
Déliberation - 2024 02 08 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Vendôme.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 02 08 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Fiscalité,
2024 02 08_liste des délibérations
1/2
CONSEIL MUNICIPAL
jeudi 8 février 2024 à 19h00
Aile Saint-Jacques – Salle de réunions
Parc Ronsard – Rue Poterie
à Vendôme
Liste des délibérations examinées
Destinataires : Transmission aux conseillers municipaux le 15 février 2024 Publication sur le site internet www.vendome.eu le 15 février 2024
Secrétaire de séance : Simon HOUDEBERT
Présents :
Laurent BRILLARD
Benoît GARDRAT
Philippe CHAMBRIER
Béatrice ARRUGA
Simon HOUDEBERT
Agnès MACGILLIVRAY
Tural KESKINER
Minthy MABIALA-BOUSSI
Jimmy MARCILLY
Alia HAMMOUDI
Yolande MORALI
Marwane CHABBI
Nicolas HASLÉ
Sam BA
Muriel REGNARD
Nathalie MARTELLIERE
Maryline AUBERT-NEILZ
Stéphane BRUN
Christophe CHAPUIS
Patrick CALLU
Florent GROSPART
Annie GUELLIER (présente de la délibération n° 1 à
la délibération n° 3 ,donne procuration à Florent
GROSPART de la délibération n° 4 à la délibération
n° 15)
Marlène GERARD
Pierre FOURNET-FAYARD
Absente :
Françoise THILLIER
Absents ayant donné procuration :
Michèle CORVAISIER donne procuration à Tural KESKINER
Floriane BERTIN-DECROOCQ donne procuration à Laurent BRILLARD Clara DODIN donne procuration à Benoît GARDRAT
Sylvie BONNET donne procuration à Alia HAMMOUDI
Thierry FOURMONT donne procuration à Agnès MACGILLIVRAY
Reyhan DOGAN donne procuration à Philippe CHAMBRIER
Guillaume MEZAN DE MALARTIC donne procuration à Sam BA
Caroline BESNARD donne procuration à Patrick CALLU
Objet de la délibération Résultat du vote
1. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Désignation du secrétaire de séance (n° VVD20240208-01) A l’unanimité des votants 2. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Procès-verbal de la séance du jeudi 14 décembre 2023 - Approbation
(n° VVD20240208-02)
A l’unanimité des votants
3. SECRETARIAT DE L’ASSEMBLEE : Communication des décisions du maire (n° VVD20240208-03)
A l’unanimité des votants
Prend acte 2024 02 08_liste des délibérations
2/2
Objet de la délibération Résultat du vote
4. STRATEGIE FINANCIERE : Budget primitif 2024 – Vote du budget primitif et des documents annexes
(n° VVD20240208-04)
A la majorité des votants
Christophe CHAPUIS,
Caroline BESNARD,
Patrick CALLU,
Florent GROSPART,
Annie GUELLIER,
Marlène GERARD,
Pierre FOURNET-FAYARD
votant contre
5. STRATEGIE FINANCIERE : Fiscalité - Vote des taux d'imposition - Année 2024
(n° VVD20240208-05)
A l’unanimité des votants
6. STRATEGIE FINANCIERE / VIE ASSOCIATIVE : Attribution des subventions aux associations - Année 2024
(n° VVD20240208-06)
A l’unanimité des votants
Christophe CHAPUIS,
Caroline BESNARD,
Patrick CALLU,
Florent GROSPART,
Annie GUELLIER,
Marlène GERARD,
Pierre FOURNET-FAYARD
ne prenant pas part au vote
7. ALIMENTATION : Défi Alimentation – Convention 2024 avec Graine Centre Val-de-Loire
(n° VVD20240208-07)
A l’unanimité des votants
8. ANIMATION DE LA VILLE : Convention cadre avec les éditions Auréoline pour l’organisation d’une exposition et la mise à disposition du manège Rochambeau
(n° VVD20240208-08)
A l’unanimité des votants
9. COMMANDE PUBLIQUE : Voirie – Convention de groupement de commande entre la Communauté d'agglomération Territoires vendômois et la commune de Vendôme pour la passation d'accords-cadres de travaux de signalisation horizontale pour les années 2024-2027
(n° VVD20240208-09)
A l’unanimité des votants
10. ENVIRONNEMENT : Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec Citeo
(n° VVD20240208-10)
A l’unanimité des votants
11. FONCIER : Constat de désaffectation du porche piétonnier du bâtiment A au quartier Rochambeau
(n° VVD20240208-11)
A la majorité des votants
Marlène GÉRARD et
Pierre FOURNET-FAYARD
s’abstenant,
Florent GROSPART et
Annie GUELLIER
votant contre
12. FONCIER : Echange de parcelles La Garde, rue des Bigoteries
(n° VVD20240208-12) A l’unanimité des votants 13. FONCIER : Acquisition d'un terrain rue des Vignes auprès de 3 F Centre Val de Loire
(n° VVD20240208-13)
A l’unanimité des votants
14. FONCIER : Renonciation à une servitude de passage 17 rue Albert 1er (n° VVD20240208-14) A l’unanimité des votants 15. RESSOURCES HUMAINES : Retrait partiel de la délibération n° VVD20231116-07 relative à la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle (n° VVD20240208-15)
A l’unanimité des votants
Fin de la séance à 21h10.