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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Odars.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Banque,
COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 20
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
CET
Publié
le
ID
: 031-213104029-20240410-D2024
04
04-DE
COMMUNE
: COMMUNE
D
ODARS
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 21310402900011
POSTE
COMPTABLE
: SGC
de
CASTANET
M.
57
Budget
primitif
Voté
par
nature
BUDGET
: BUDGET
COMMUNAL
(3)
ANNEE
2024
{1)
Indiquer
soit
le nom
de
la collectivité,
soit
le libellé
de
l'établissement,
soit
le nom
du
syndicat
mixte
relevant
de
l'article
L,
5721-2
du
CGCT.
(2)
À
compléter
s'il s'agit
d'un
budget
annexe,
(3)
Indiquer
le budget
concerné
: budget
principal
ou
libellé
du
budget
annexe
Pace
1 Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2024
Recu
en
préfecture
le 15/04/2024
Publié le
CEE
Sommaire
ID :031-213104029-20240410-D2024
04 04-DE
I - Informations
générales
A
- Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
4
B
- Modalités
de
vote
du
budget
5
C1
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- Résultats
6
C2
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Dépenses
7
C3
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Recettes
8
IT - Présentation
générale
du
budget
À
- Vue
d'ensemble
- Vote
et
reports
9
Bi
- Présentation
des
AP
votées
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
Sans
Objet
B2
- Présentation
des
AE
votées
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
Sans
Objet
C1
- Equilibre
financier
du
budget
- Investissement
10
C2
- Equilibre
financier
du
budget
- Fonctionnement
13
D1
- Balance
générale
- Dépenses
15
D2
- Balance
générale
- Recettes
17
LT
- Vote
du
budget
A
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
19
A1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
23
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
25
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
26
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
27
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
36
B - Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
38
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
41
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
44
IV
- Annexes
À
- Présentation
croisée
Al
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
Sans
Objet
Al.01
- Opérations
non
ventilables
Sans
Objet
A1.900
- Fonction
0
- Services
généraux
Sans
Objet
A1.900-S
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
Sans
Objet
AI.901
- Fonction
1 - Sécurité
Sans
Objet
A1.902
- Fonction
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
Sans
Objet
A1.903
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et loisirs
Sans
Objet
A1.904
- Fonction
4
- Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
Sans
Objet
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
Sans
Objet
A1.905
- Fonction
5
- Aménagement
des
territoires
et habitat
Sans
Objet
A1.906
- Fonction
6
- Action
économique
Sans
Objet
A1.907
- Fonction
7
- Environnement
Sans
Objet
A1.908
- Fonction
8
- Transports
Sans
Objet
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
Sans
Objet
A2.01
- Opérations
non
ventilables
Sans
Objet
A2.930
- Fonction
0
- Services
généraux
Sans
Objet
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
Sans
Objet
A2.931
- Fonction
l - Sécurité
Sans
Objet
A2.932
- Fonction
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
Sans
Objet
A2,933
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et loisirs
Sans
Objet
A2.934
- Fonction
4
- Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et RSA/Régularisation
de
RMT)
Sans
Objet
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
Sans
Objet
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
Sans
Objet
A2.935
- Fonction
5
- Aménagement
des
territoires
et habitat
Sans
Objet
A2.936
- Fonction
6 - Action
économique
Sans
Objet
A2.937
- Fonction
7
- Environnement
Sans
Objet
A2.938
- Fonction
8
- Transports
Sans
Objet
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
46
B1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
47
B1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
structure
de
taux
sl
B1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
52
B1.5
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
53
Pace
9 Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
CET
Publié
le
ID
: 031-213104029-20240410-D2024
04
04-DE
COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2024
B1.6
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.7
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
Sans
Objet
B3.1
- Etat
des
provisions
constituées
Sans
Objet
B3.2
- Etalement
des
provisions
Sans
Objet
B4
- Etat
des
charges
transférées
Sans
Objet
BS
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de tiers
Sans
Objet
B6
- Prêts
Sans
Objet
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
Sans
Objet
B7.2
- Etat synthetique
des
engagements
reçus
Sans
Objet
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
56
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
emprunts
garantis
Sans
Objet
B7.5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
Sans
Objet
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
Sans
Objet
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
Sans
Objet
B7.8
- Autres
engagements
donnés
Sans
Objet
B7.9
- Autres
engagements
reçus
Sans
Objet
B8
- Subventions
versées
Sans
Objet
B9
- Etat
du
personnel
57
B10
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la collectivité
a pris
un
engagement
financier
Sans
Objet
B11.1
- Liste
des
organismes
de regroupement
Sans
Objet
B11.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
Sans
Objet
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
Sans
Objet
C
- Annexes
budgétaires
C1L.I
- Equilibre
budgétaire
Sans
Objet
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
Sans
Objet
C1.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
Sans
Objet
C2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3
500
habitants)
Sans
Objet
C2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et
des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3
500
habitants)
Sans
Objet
D
- Autres
éléments
d'information
DI1
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et non
érigés
en budget
annexe
Sans
Objet
D2.f
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 : Budget
Sans
Objet
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
Sans
Objet
D3
- Décisions
en
matière
de
taux
60
D4.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
Sans
Objet
D42
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
Sans
Objet
D5.1
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
Sans
Objet
D5.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
Sans
Objet
V
- Arrêté
et signatures
À
- Arrêté
et
signatures
61
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si
l’état
est joint
ou
sans
objet
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
Conformément
à l'instruction
budgétaire
et
comptable,
il convient
de
mentionner
que
:
dans
la
présentation
croisée,
la rubrique
fonctionnelle
01
— Opérations
non
ventilables
comprend
les
impôts
et taxes
non
affectés,
les
dotations
et participations,
la dette
et les
opérations
financières,
les
opérations
patrimoniales
en
investissement,
les frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
en
fonctionnement ;
les
opérations
d'ordre
doivent
figurer
en
italique.
(1)
A
utiliser
également
par
les
collectivités
de
moins
de
3500
habitants
qui
mobiliseraient
des
AP-AE
régies
par
l'article
L,5217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
règlement
budgétaire
et financier
conformément
à
l'article
L.
5217-10-9.
Si
la collectivité
opte
pour
ce
régime,
la collectivité
ne
renseigne
pas
les
annexes
C2.1
et C2.2
de
la
partie
IV
« Annexes
».
Les
projets
de
dotations
d'AP-AE
inscrits
sur
les
annexes
B1
et
B2
de
la
partie
1| apparaissent
alors
dans
les
états
de
la partie
III
« Vote
du
budget
»,
sinon
les
montants
dans
les
champs
AP-AE
sont
par
convention
de
0
(2)
Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la
population
est
inférieure
à 500
habitants
et qui
gèrent
les
services
de
distribution
de
l’eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art,
L.
2221-11
du
CGCT)
Pace
3 fecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
Publié
le é en
pré
Envoy ID
: 031-213104029-20240410-D2024
04
04-DE
p 954
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le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
Publié
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pré
Envoy
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: 031-213104029-20240410-D2024
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15/04/2024
Reçu
en
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le
15/04/2024
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ID
: 031-213104029-20240410-D2024
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GE 8GC 661 L- ca | £ÿ 260 S6L I | 8G'GIC 6€ L | JUSWIOSSISSAU |
GL'8GC 661 L- Lg | €t 20 GG M +) 8S'GLE ÿ6E EL +1 dv SSP 1VIOL |
(g) epios s070994 sesuedoq
L-N 43S11V234 Y S1LS34
La 8vc OL L £V | 0C 769 288 (v} | 66 204 208 80 ÿSL 88 jusuusuuorouo+
ÿL'80+ 09€ cv | T9 £18 ECC (€) | 98 G/G 8rc 94070 CHE JUou,SSIISSAU]
G6 9S9 29h | LV +6 29S LIL L G8 £8c 960 L +8 v6k 007 1:9qan9 nG 1VIOL
[ta]
(v) eplos no zeynsoy auodai 3e}ns91 no uo1jn99x9,p 2PIOS s870904 sesuodoq
L-N 291943X11 3Q LVL1INS34
L9 (1) SLVLINS4 — LN30193dd 391942X1,1 3Q 1:190N8 NQ NOILNIX3
| S41VA4-2N19 SNOILVNAONI — 1
ve0 - d - IVNNWWO9 1190N8 - SYYGAO A ANNWNOI Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2(
Recu
en
préfecture
le 15/04/2024
Publié
CET
ublié
le
|
—
INFORMATIONS
GENERALES
ID
: 031-213104029-20240410-D2024
04
04-DE
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L’EXERCICE
PRECEDENT
-
RAR
DEPENSES
|
C2
|
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
DEPENSES
(1
Libellé
RSA
0,00
fonds
divers
et
réserves
0,00
Subventions
d'investissement
0,00
Em
et
dettes
assimilées
670,00
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
n°
34
150
875,45
n°
47
1
169
833,52
n°
59
6
000
n°
61
15
000,00
n°
63
25
000,00
Immobilisations
les
(sauf
le
0,00
Subventions
d'équi
versées
0,00
Immobilisations
les
26
61
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324
0,00
et
créances
rattachées
0,00
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
à caractère
0,00
de
nel
et frais
assimilés
(4
0,00
Atténuations
de
uits
0,00
APA
0,00
RSA
/
ularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
de
courante
(4
0,00
Frais
fonctionnement
des
d'élus
0,00
66
financières
0,00
67
0,00
(1)
Il s'agit
des
restes
à réaliser
établis
conformément
à
la comptabilité
d'engagement
annuelle,
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à
réaliser
de
la section
de
fonctionnement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
rattachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la comptabilité
des
engagements
; et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d’un
titre
et non
rattachées
Les
restes
à
réaliser
de
la section
d'investissement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
; et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(2)
Suivant
le niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018
(4)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(5)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Pace
7 COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
-2
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
k
(CL
Publié
le
|
—
INFORMATIONS
GENERALES
ID
: 031-213104029-20240410-D2024
04
04-DE
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
-— RAR
RECETTES
|
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1
Chap.
/ art.
(2)
Libellé
SECTION
D’INVESTISSEMENT
— TOTAL
018
RSA
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
13
Subventions
d'investissement
16
Em
et
dettes
assimilées
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
20
Immobilisations
i
les
(sauf
Subventions
d'équi
versées
21
Immobilisations
les
(3
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324
26
et
créances
rattachées
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- TOTAL
70
Prod.
ventes
diverses
73
et taxes
Fiscalité
locale
74
Dotations
et
4
75
Autres
its
de
courante
(4
Atténuations
de
4
APA RSA
/
larisations
de
RMI
76
Produits
financiers
77
Produits
Titres
restant
à émettre
(HD)
195
057,43
0,00 0,00
387,43
2 000,00
192
670
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0 0 0,00 0,00
(?)
Il s'agit
des
restes
à
réaliser
établis
conformément
à
la
comptabilité
d'engagement
annuelle.
A
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à
réaliser
de
la section
de
fonctionnement
correspondent :
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et
non
rattachées
telles
qu’elles
ressortissent
de
la comptabilité
des
engagements
; et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d’un
titre
et non
rattachées
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
;et
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d’un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(2)
Suivant
le niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
{3}
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018
{4)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017
{5}
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324
Pas
R étecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
é en
pré
Envoy
6 °3td
JUSUISSSIJSSAUI P UON99S 8] SP [80] + JUELEUUONOUO; 8p UON2ES E] 8P (810) = Je6pnq np [2101 (+)
‘S9)0A JUSLLISUUOROUO; 2p SJIP9I9 + 21odei JEJNSEI + MY = JUSLISUUONOUO, 9p UOH9ES Ej 9P [PO (£)
SÉIOA JUSUISSSNSSAULP SHPS19 + 9J10d81 UoNISXE,P SPIOS + HYH = JUSLLSSSIISSAUL,P UO198S e] SP [8101 (z)
"Juepooeld 601910X8] 2p ZL/LE NE SRI} UN,P UOISSILO|
Luop sed jue/e,u seuieues sepese1 xne ‘seysoel ue Je ‘ suolueGeBus sep ayiqe]duos ej ep juessiiossel sejje,nb salle} juepasaid s0118xX8,] 8p ZL/LE ne seayepueuu uou seofeBue sesuodep xne ‘sesuedep ue : juepuodse1109 JUSLESSNSSAUIP UON9ES E] 8p 1981291 E S9JSOI 597
segu9eyei UOU }8 841} UN,p
io] e nou euuop sed juefe,u seuleye9 seyeoei xne ‘soyooei ue Je ! suoweBeBue sep eujiqe]duo e] ep }UessIJosSE1 Saje,nb sale] Soouoeyel uou je soejepuetu uou saaBeBue sesusdep xne ‘sesuadep ue : juepuodse1109 JUeWIEUUONOUO, 8p LON98S E] Ep 1OSIEI E SO)S91 507
Sjensei sep sedioque esudes ep ses ue js ‘ypemsiuupe 8jduo9 np 8j0A 8j soude os ‘juepssoid s01018X8, 8p SIeJNs91 Sep esudei 8p se9 ue juewenblun JASS \ (L}
ID
: 031-213104029-20240410-D2024
04
04-DE
V8 2767 8S'ZL9 769 Z (y) 139an8 na 1v101 2
3
à
6£‘869 260 L 6£‘869 260 L (£) juoweuuorouoy sp uonsss e] 8p 18301
—— _ = =
8'B6€ 392 00"0
(1) suodes juewsuuorouoy ep je}ns9y z00
Guepsoxe 1s) Gloyop 1s) S1HOdA4
00‘0 000 {L) (L-N uva) juopsogid o2j918x0,1 sp 18511891 e sejsoy
+ + +
65662 684 6£‘869 260 L 3Bpnq jussoid np 21h ne S9joA jUSWSUUOIOUO, 2P SHP1I ALOA
S31119144 S1SN3d3q
60‘09L S88 L 6L'6L69£9 LE (T) suewusssijseaul p uonses ej ep 18101
VL'80P 09€ 000 (L) suodei juowosspseaul,p uonsss ej ep uornsexe,p sp|oS L00
Gnisod epjos 1) GueBou opjos 1s) S140434
€t'2G0 S6L 8S'GLE P6€ L (1) (L-N HV) juspossid eoroioxe,] ep Jesije2i e se}S9y
+ + +
26 €69 62€ L L9‘€09 zvz (8901 o1duoo 8j suduwuos £) 3eBpnq jueseid np 211 ne Sajon juowessi}saAUl,p SyIp919 ALOA
S1113934 SASN2d30 |
v S140d24 13 2L10A - 1190N9 NQ TJ ISNAISNI.Q NA
Il 139019 NQ 11VA4-N39 NOILVINS-dd — Il
ÿc0c - da - TYVNNWNOO 19qN4 - SAVAO A ANNNWOI COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 20
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
4
‘1
Publié
le
=
11 -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
ID
: 031-213104029-20240410-D2024
04
04-DE
|
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
|
C1
|
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
.
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
{=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
(y
compris
opérations)
(3)
204
Subventions
d'équipement
versées
(y
211,00
0,00
422,00
422,00
422,00
compris
opérations)
(3)
(8)
21
Immobilisations
corporelles
(y
compris
26
976,60
26
936,61
42
500,00
42
500,00
69
436,61
opérations)
(3)
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
(y
compris
opérations)
(3)
(4)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
1412
946,12
1366
708,97
107
600,00
107
600,00
1474
308,97
{y
compris
opérations)
(3)
Total
des
dépenses
d'équipement
1 440
133,72
1 393
645,58
150
522,00
150
522,00
1
544
167,58
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
67
473,30
670,00
68
831,61
68
831,61
69
501,61
18
Cpte
de
liaison
:affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA,régie)
(5)
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
67
473,30
670,00
68
831,61
68
831,61
69
501,61
45...
Chapitres
d'opérations
pour
compte
0,00
0,00
23
250,00
23
250,00
23
250,00
de
tiers
(6)
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
1
507
607,02
1
394
315,58
242
603,61
242
603,61
1
636
919,19
040
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(7)
041
Opérations
patrimoniales
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d’ordre
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
|
TOTAL
1 507
607,02
1 394
315,58
242
603,61
242
603,61
|
1 636
919,19
|
+
|
D 001
SOLDE
D’EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
1
636
919,19
|
(1)
Voir
état
1-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent
(2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
{3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
(4)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur
(5)
A servir
uniquement
lorsque
la
collectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée
(6)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
en
IV-B5).
(7}
DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DI
041
=
RI
041
(8)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Pañe
IN Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 20
LEA CULMLS
Publié
le
ID
: 031-213104029-20240410-D2024
04
04-DE
11 —- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
—
SECTION
D’INVESTISSEMENT
C1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
.
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
{=
RAR
+ vote)
précédent
(1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
32
669,00
2
000,00
118
195,20
118
195,20
120
195,20
le
138)
(3)
16
Empruntis
et dettes
assimilées
(4)
192
000,00
192
000,00
0,00
0,00
192
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le 204)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(13)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
rèçues
en
affectation
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
224
669,00
194
000,00
118
195,20
118
195,20
312
195,20
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
37
516,40
387,43
34
931,66
34
931,66
35
319,09
1068)
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(6)
173
656,36
0,00
838
849,41
838
849,41
838
849,41
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
670,00
670,00
0,00
0,00
670,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA;régie)
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
211
842,76
1
057,43
873
781,07
873
781,07
874
838,50
45...
Chapitres
d'opérations
pour
le compte
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tiers
(9)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
436
511,76
195
057,43
991
976,27
991
976,27
1
187
033,70
021
Virement
de
la
section
de
958
248,45
337
295,65
337
295,65
337
295,65
fonctionnement
(10)
040
Opérations
ordre
transf.
entre
211,00
422,00
422,00
422,00
sections
(10)
(11)
041
Opérations
patrimoniales
(10)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des
recettes
d’ordre
d'investissement
958 459,45
337
717,65
337
717,65
337
717,65
|
TOTAL
1 394 971,21
195 057,43
4329 693,92 |
1329693,92|
1524751,35| +
|
R
001
SOLDE
D’EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
360
408,74
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
1 885
160,09
|
Pour
information :
I
s’agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de || AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
337
717,65
fonctionnement.
Il sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
investissements
de
la collectivité.
{1)
Voir
état
1-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent,
(3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
) {2) Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N
) ) exercice
antérieur
(6)
Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10,
(7)
Le
compte
138
n'est
pas
un
chapitre
mais
une
subdivision
du
chapitre
13.
(8)
À
servir
uniquement
lorsque
la collectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée
(9)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
en
IV-B5).
{10)
DF
023
=
RI
021
; DI
040
= RF
042 ;
RI
040
= DF
042;
DI
041
=
RI
041.
(11)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si
la collectivité
a
opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
Page
11 Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
.
.
|
Publié
le
réglementaires
applicables,
(12) Solde de l'opération
DF 023
+ DF 042 - RF 042 ou solde de l'opération RI 021
+ RI 040 — DI 040.
ID
: 031-213104029-20240410-D2024_04_04-DE
COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 20
(13)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324
Paoe
19 COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 20
Il—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGE
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
Publié
le
ID
: 031-213104029-20240410-D2024:
04
04-DE
CUT CCE
EQUILIBRE
FINANCIER
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
|
C2
|
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
Le
.
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
,
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
{=
RAR
+ vote)
précédent
(1)
011
Charges
à
caractère
général
(3)
220
224,42
0,00
276
873,33
276
873,33
276
873,33
012
Charges
de
personnel
et frais
358
809,15
0,00
336
283,00
336
283,00
336
283,00
assimilés
(3)
014
Atténuations
de
produits
17
859,00
0,00
15
062,00
15
062,00
15
062,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
79
277,67
0,00
82
512,04
82
512,04
82
512,04
courante
(sauf
6586)
(3)
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
676
170,24
0,00
710
730,37
710
730,37
710
730,37
66
Charges
financières
11
419,76
0,00
9
250,37
9
250,37
9
250,37
67
Charges
spécifiques
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dotations
aux
provisions,
700,00
0,00
0,00
0,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
dépenses
réelles
de
688
290,00
0,00
719
980,74
719
980,74
719
980,74
fonctionnement 023
Virement
à la section
958
248,45
337
295,65
337
295,65
337
295,65
d'investissement
(4)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
211,00
422,00
422,00
422,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
dépenses
d'ordre
de
958
459,45
337
717,65
337
717,65
337
717,65
fonctionnement
|
TOTAL
1 646 749,45
0,00
1 057 698,39
1 057 698,39 |
1 057 698,39
|
+
|
D 002 RESULTAT
REPORTE OÙ ANTICIPE
|
0,00
|
I
TOTAL DES DEPENSES
DE FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
1 057 698,39
|
{1)
Voir
état
1-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
{2}
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N
(3)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et
017
(4)
DF
023
=
RI
021
; DI
040
=
RF
042
; RI
040
= DF
042
; DF
043
= RF
043
(5)
Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 20
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
Publié
le
ID
: 031-213104029-20240410-D2024
04
04-DE
LE
Ts
I! —- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
-— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
PEUPRAMONS,
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
budget
.
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
{=
RAR
+ vote)
précédent
(1)
013
Atténuations
de
charges
(3)
30
000,00
0,00
30
000,00
30
000,00
30
000,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
75
499,58
0,00
79
000,00
79
600,00
79
600,00
diverses
73
Impôts
et taxes
(sauf
le
731)
75
611,00
0,00
70
611,00
70
611,00
70
611,00
731
Fiscalité
locale
463
021,00
0,00
505
146,75
505
146,75
505
146,75
74
Dotations
et
participations
(3)
87
370,99
0,00
76
740,94
76
740,94
76
740,94
75
Autres
produits
de
gestion
27
200,00
0,00
27
200,00
27
200,00
27
200,00
courante
(3)
Total
des
recettes
de
gestion
courante
758
702,57
0,00
788
698,69
789
298,69
789
298,69
76
Produits
financiers
1,00
0,00
0,90
0,80
0,90
77
Produits
spécifiques
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
351,58
0,00
0,00
0,00
prov.
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
759
055,15
0,00
788
699,59
789
299,59
789
299,59
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
recettes
d’ordre
de
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
|
TOTAL
759 055,15
0,00 |
788 699,59
789 299,59 |
789 299,59
|
+
|
R 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE
|
268 398,80
|
(
TOTAL
DES
RECETTES
DE FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
1 057 698,39
|
Pour
information
:
I s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à l'excédent
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
=
e
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
H sert
à
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
337
717,65
D'INVESTISSEMENT
(6)
collectivité.
{1}
Voir
état
I-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent
2}
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017
(4)
DF
023
=
RI
021
; D!
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042;
DF
043
= RF
043
(5)
Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a
opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables. (6)
Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
— RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
025
+
RI
040
— DI
040
Daxa
14
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 201
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
LE
Ts
{1} Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires
{2}
Voir
la
liste
des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M.
57
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
Publié
le
11
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET_
|
5:031-213104029-20240410-D2024
04 04-DE
BALANCE
GENERALE
- DEPENSES
D1
I
DEPENSES
D’'INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
Empruntis
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
69
501,61
0,00
69
501,61
budgétaire)
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
(7)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
1 474
308,97
1 474
308,97
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
(10)
422,00
0,00
422,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
(5)
69
436,61
0,00
69
436,61
22
immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(3)
(sauf
2324)
(5)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
Stocks
et en-cours
0,00
0,00
198
|
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
23
250,00
0,00
23
250,00
481
|
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
- Total
1 636
919.19
0.00
1 636
919,19
+
[
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
0.00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'’INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
1
636
919.19
|
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d’ordre
(2)
TOTAL
011
Charges
à
caractère
général
(9)
276
873,33
276
873,33
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(9)
336
283,00
336
283,00
014
Atténuations
de
produits
15
062,00
15
062,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
82
512,04
0,00
82
512,04
6586)
(9)
6586 |
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
9
250,37
0,00
9
250,37
67
Charges
spécifiques
(9)
0,00
0,00
0,00
68
Dot.
aux
amortissements
et provisions
(9)
0,00
422,00
422,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
023
Virement
à la
section
d'investissement
337
295,65
337
295,65
Dépenses
de
fonctionnement
— Total
719
980.74
337
717.65
1 057
698,39
+
[
D 002 RESULTAT REPORTE
OU ANTICIPE
|
0.00
|
|
TOTAL DES DEPENSES
DE FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
1057 698.39
|
(4)
Ces
chapitres
ne
sont
à
renseigner
que
si
la
collectivité
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
{5}
Hors
chapitres
opérations.
Page
15 COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 20
(6)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
en
IV-B5).
(7)
A
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit
d’un
service
public
doté
de
la seule
aut
(8)
A
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
{9)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017
{10}
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324,
Page
16
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
erger
ID
:031-213104029-20240410-D2024
04
04-DE COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 20
Publié
le
11 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
Berger CC
LME
ID
: 031-213104029-20240410-D2024
04 04-DE
BALANCE
GENERALE
-
RECETTES
|
D2
|
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
{1}
Opérations
d’ordre
(2)
TOTAL
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
35
319,09
0,00
35
319,09
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
120
195,20
0,00
120
195,20
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
192
670,00
0,00
192
670,00
148
|
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA
régie)
(6)
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
{7)
0,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
422,00
422,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
021
|
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
337
295,65
337
295,65
024
|
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Recettes
d’investissement
-
Total
348
184,29
337
717,65
685
901,94
+
I
R
001
SOLDE
D’EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
360
408,74
|
+
[
R 1068
AFFECTATION
DU
RESULTAT
|
838
849,41
|
I
TOTAL
DES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
1 885
160,09
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
|
Aïténuations
de
charges
(8)
30
000,00
30
000,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
79
600,00
79
600,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
|
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
|
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
70
611,00
70
611,00
731
|
Fiscalité
locale
505
146,75
505
146,75
74
|
Dotations
et
participations
(8)
76
740,94
76
740,94
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
27
200,00
0,00
0,00
76
|
Produits
financiers
0,90
0,00
0,90
77
|
Produits
spécifiques
(8)
0,00
0,00
0,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
79
|
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
—
Total
789
299,59
0,00
789
299,59
+
I
R
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
268
398,80
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
1 057
698,39
|
Die
17 COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 20/
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
erger
{1}
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires
ID
: 031-213104029-20240410-D2024
04
04-DE
(2)
Voir
la
liste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M.
57
(3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018
{4)
Ces
chapitres
ne
sont
à
renseigner
que
si
la collectivité
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
(5)
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le
détail
en
IV-B5)
(6)
A
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit
d’un
service
public
doté
de
la seule
autonomie
financière
(7)
A
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés
(8)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017
(9)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324
Page
18 COMMUNE
D
ODARS
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
Publié
CET
ublié
le
111 —
VOTE
DU
À b :031213104029-20240410-D2024
04 04-DE
SECTION
D'’INVESTISSEMENT
—
VUE
D’'ENSEMBLE
-— DEPENSES
— AP
NOUVELLES
ET
CREDITS
DE
DEPENSES
Chapitre
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
précédent
(1)
les
AP
lors
de
la
séance
|
budgétaire
(2)
Il
TOTAL
1
507
607,02
1
394
315,58
0,00
242
603,61
242
603,61
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(9)
211,00
0,00
0,00
422,00
422,00
21
Immobilisations
corporelles
26
976,60
26
936,61
0,00
42
500,00
42
500,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
(3)
1 412
946,12
1 366
708,97
0,00
107
600,00
107
600,00
Total
des
dépenses
d'équipement
1 440
133,72
1
393
645,58
0,00
150
522,00
150
522,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
67
473,30
670,00
68
831,61
68
831,61
1688
non
budgétaire)
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA;régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
|
Dépenses
imprévues
(dans
le
cadre
0,00
d'une
AP)
Total
des
dépenses
financières
67
473,30
670,00
0,00
68
831,61
68
831,61
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
0,00
0,00
0,00
23
250,00
23
250,00
tiers
{4)
Total
des
dépenses
réelles
1
507
607,02
1
394
315,58
0,00
242
603,61
242
603,61
040
|
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
sections
(5)
(6)
041
|
Opérations
patrimoniales
(7)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d’ordre
0,00
0,00
0,00
D001
Solde
d’exé
Total
des
c
{1)
Voir
état
1-B
pour
le contenu
du
budget
précédent
{2}
I! s'agit
des
AP
nouvelles
qui
sont
votées
lors
de
la séance
d'adoption
du
budget.
Cela
concerne
les
AP
relatives
à
de
nouvelles
programmations
pluriannuelles
mais
également
les AP
modifiant
un
stoc
Page
19 COMMUNE
D
ODARS
Envoyé.en
préfecture
le.15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
;
3) Voir l'état III-A2.1
pour
le détail
des
opérations
d'équipement
Publié
le
4}
Voir
l'état
IV-B5
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers
ID
: 031-213104029-20240410-D2024
04
04-DE
( ( {5}
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(D/
040
= RE
042).
(6)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à
l’article
192
{cf.
chapitre
024
«
produit
des
cessions
d'immobilisations
»)}
(7}
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(D!
041
= RI
041).
(8)
Le
solde
d'exécution
reporté
est
le résultat
constaté
de
l'exercice
précédent
qui
fait l'objet
d'un
report
et
non
d'un
vote
de
l'assemblée
délibérante.
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
pi
résultats} (9)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324
Page
20 COMMUNE
D
ODARS
Envoyé-en
préfecture
le.
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
ER
: 2
dit-1n
Publié
le
IE
_
VOTE
DU
H
1D:031-213104029-20240410-D2024
04
04-DE
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
VUE
D’'ENSEMBLE
—
RECETTES
RECETTES
Chapitre
Pour
mémoire,
budget
RAR
N-1
Propositions
nouvelles
précédent
(1)
I
TOTAL
1
221
314.85
195
057.43
490
844.51
018
RSA
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
32
669,00
2
000,00
118
195,20
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(hors
16449,
165,
192
000,00
192
000,00
0,00
166
et
1688
non
budgétaire)
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(9)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
0.00
0.00
Total
des
recettes
d'équipement
224
669,00
194
000,00
118
195,20
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
37
516,40
387,43
34
931,66
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(16449,
165
et
670,00
670,00
0,00
166)
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA;régie)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
38
186,40
1
057,43
34
931,66
45
| Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(2)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
262
855,40
195
057,43
153
126,86
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
958
248,45
337
295,65
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(3)
(4)
(5)
211,00
422,00
041
Opérations
patrimoniales
(6)
0,00
0,00
Total
des
recettes
d’ordre
958
459,45
337
717,65
R001
Solde
d'exécution
p
Aff
{1}
Voir
état
I-B
pour
le contenu
du
budget
précédent.
Total
des
recettes
Page
21 COMMUNE
D
ODARS
À
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
(2)
Voir
l’état
IV-B5
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
Publié
le
CE
(3)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(RI
040
= DF
042).
(4)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
si
la
collectivité
a
opté
pour
le
régime
des
provisions
bu
1D,:0812/910%08P-20840410-
08063
0%
04
RE
{5} Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit figurer à
l'article
192
(cf.
chapitre
024
«
produit
des
cessions
d'immobilisations
»)
(6}
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(D!
041
= RI
041)
{7)
Le
solde
d'exécution
reporté
est
le résultat
constaté
de
l'exercice
précédent
qui
fait l'objet
d'un
report
et non
d'un
voie
de
l'assemblée
délibérante
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
pi
résultats) (8)
Le
montant
inscrit
doit
être
conforme
à
la délibération
d'affectation
du
résultat.
Ce
montant
ne
fait donc
pas
l'objet
d'un
nouveau
vote
{8}
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324
Page
22 COMMUNE
D
ODARS
Publié
le
111 — VOTE
DU
BI
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DÉPEN
=
Envoyé.en
préfecture.le.
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
ki
V A
ID
: 031-213104029-20240410-D2024
04
04-DE
Chap.
/ art.
(1)
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
précédent
(2)
les
AP
lors
de
la
séance
l
budgétaire
(3)
H
TOTAL
1
507
607,02
1
394
315,58
0,00
242
603,61
242
603,61
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf 204)
204
Subventions
d'équipement
241,00
0,00
0,00
422,00
422,00
versées
(9)
2041512
Subv.
Grpt
: Bâtiments,
0,00
0,00
0,00
0,00
installations
2041513
Subv.
Grpt
: Projet
211,00
0,00
422,00
422,00
infrastructure
21
Immobilisations
corporelles
26
976,60
26
936,61
0,00
42
500,00
42
500,00
2156
Matériel
et
outillage
incendie,
2
800,00
2
800,00
0,00
0,00
déf.
civ
2157
Matériel
et
outillage
technique
11
392,70
11
392,70
0,00
0,00
2182
Matériel
de
transport
5
580,00
5
580,00
23
000,00
23
000,00
2183
Matériel
informatique
5
203,90
5
163,91
3 500,00
3
500,00
2184
Matériel
de
bureau
et mobilier
2
000,00
2
000.00
16
000,00
16
000,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324) Total
des
opérations
1 412
946,12
1 366
708,97
0,00
107
600,00
107
600,00
d'équipement
(4)
Total
des
dépenses
d'équipement
1 440
133,72
1
393
645,58
0,00
150
522,00
150
522,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
0,00
0,00
0,00
0,00
réserves
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
67
473,30
670,00
68
831,61
68
831,61
assimilées
(sauf
le
1688
non
budgétaire}
1641
Emprunts
en
euros
66
803,30
0,00
68
831,61
68
831,61
165
Dépôts
et
cautionnements
670,00
670,00
0,00
0,00
recus
18
Cpte
de
liaison
: affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
{BA.régie)
26
Participations
et
créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
Page
23 COMMUNE
D
ODARSI-
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
Berger
Chap.
/ art.
(1)
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vot{
Publié
le
budget
l’assem|
1p:
031-213104029-20240410-D2024
04
04-DE
précédent
(2)
les
AP
16FS 4€
Ta
séance
|
budgétaire
(3)
Il
27
Autres
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
020
Dépenses
imprévues
(dans
le
0,00
cadre
d’une
AP)
Total
des
dépenses
financières
67
473,30
670,00
0,00
68
831,61
68
831,61
45...
Opérations
pour
compte
de
0,00
0,00
0,00
23
250,00
23
250,00
tiers
(5)
458101
Opération
sous
mandat
n°01
0,00
0,00
23
250,00
23
250,00
Total
des
dénenses
réelles
1
507
607.02
1
394
315.58
0.00
242
603.61
242
603.61
040
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
sections
(6)
Reprise
sur
autofinancement
0,00
0,00
0,00
antérieur Charges
transférées
(7)
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(8)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
0,00
|
0,00
0,00 |
1)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
2)
Voir
état
1-B
pour
le contenu
du
budget
précédent
3)
Il s'agit
des
AP
nouvelles
qui
sont
votées
lors
de
la séance
d'adoption
du
budget.
Cela
concerne
les AP
relatives
à
de
nouvelles
programmations
pluriannuelles
mais
également
les
AP
modifiant
un
stoc
4}
Voir
état
III-A2.1
pour
le détail
des
opérations
d'équipement
6}
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(DI
040
=
RF
042)
7} Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit figurer
à
l’article
192
(cf.
chapitre
024
«
produit
des
cessions
d'immobilisations
»}
( ( ( ( {5}
IE y a
autant
de
ligne
que
d'opération
pour
compte
de
tiers.
( ( (8)
Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre
(DI
041
=
RI
041)
(9)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324
Page
24 COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2024
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
LE
ID
:031-213104029-20240410-D2024
04
04-DE
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— VUE
D'ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D'EGourEmMEnT
AZ:1
T
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Libellé
de
l'opération
|
N° AP |
Pour
mémoire
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
(1)
réalisations
nouvelles
l'assemblée
information
information
cumulées
au
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
01/01/N
dans
le
cadre
hors
AP
d’une
AP
34
REFECTION
SALLE
82
632,04
450
875,45
5 000,00
5 000,00
0,00
5 000,00
POLYVALENTE
A7
travaux
divers,
35
660,36
1
169
833,52
0,00
0,00
0,00
0,00
rénovation
59
territoire
engagé
nature
0,00
6 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60
travaux
lascoulines
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61
travaux
appartement
5
000,00
15
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
62
Rénovation
énergétique
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
63
accès
PMR
mairie
0,00
25
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
64
alarme
école
5 755,32
0,00
2 600,00
2
600,00
0,00
2 600,00
65
Ecole
rénovation
toiture
0,00
0,00
100
000,00
100
000,00
0,00
100
000,00
terrass
TOTAL
34
611.87
1
366
708,97
107
600.00
107
600.00
0.00
107
600.00
{1}
Colonne
à
renseigner
uniquement
lorsque
l'opération
d'équipement
est
afférente
à
une
AP. Page
25 COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 20
Ill —- VOTE
DU
BUDGET
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
SECTION
D'’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQU
Page
26
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
Publié
le
SE
ID:
031-213104029-20240410-D2024.
04 04-DE COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 20}
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
Publié
le
WI
—
VOTE
DU
BUDGET
ID
:031-213104029-20240410-D2024
04
04-DE
ki
V A
|
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIFERTENTS
ï
AZ
T
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 34
LIBELLE
: REFECTION
SALLE
POLYVALENTE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0.00 |
c
0.00
0.00 |
d
0.00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emorunts
et
dettes
assimilées
(4)
0.00
0,00
0.00
0.00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorvorelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
8,00
{6)
21
Immobilisations
cornoreiles
0.00
9,00
0.00
0.00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0.00
0.00
0.00
I
Solde = (c + d)— (a +b) (5)
155 875,45
|
{1}
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement
{4)
Sauf
165,
166
et
16449,
(5)
Indiquer
le signe
algébrique
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
27 COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 20]
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
erger
11
—
VOTE
DU
BUDGET
Publié le
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-
DÉTAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIR
1D :031:213104029-20240410-D2024_04_04-DE
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 47
LIBELLE
: travaux
divers,
rénovation
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Î'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2}
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0.00 |
c
0.00
0.00 |
d
0.00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0.00
0.00
0.00
0.00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorvorelles
{sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
cornorelles
0,00
0.00
me
2 ; 0 0
0.00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
2,00
0,00
0.00
0,00|
|
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
1169
833,52
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
soni
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449,
(5)
Indiquer
le signe
algébrique
(6)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324
Page
28 COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 20/
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
111 —- VOTE
DU
BUDGET
Publié le
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'’EQUIK
ID :031-213104029-20240410-D2024
04 04-DE
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N° :
59
LIBELLE
: territoire
engagé
nature
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
incorvorelles
{sauf
le
204)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l’opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
9.00
Lc
0.00
0.00 |
d
0.00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0.00
0.00
0.00
0.00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobilisations
corporelles
0.00
0.00
0.00
0.00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0.00
0.00
0.00
0.00
I
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
-6 000,00 |
{1}
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement
(4)
Sauf
165,
166
et
16449
(5)
indiquer
le signe
algébrique,
(6) 6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324
Page
29 COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 201
Envoyé
en
préfecture
le 15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
Ill
- VOTE
DU
BUDGET
Publié
le
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIR
15
:031:213104029-20240410-D2024_04_04-DE
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 60
LIBELLE
: travaux
lascoulines
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
{3}
0.00
!c
0,00
0.00 |
d
0.00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0.00
0.00
0.00
0.00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incornorelles
{sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobilisations
corporeltes
0,00
0.00
0.00
0.00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation =——
a
—
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0.00
0.00
0.00
0.00
oo
(
Solde = (c + d)- (a + b) (5)
0,00
||
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération
{2}
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449
(5)
Indiquer
le signe
algébrique
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324
Page
30 COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 201
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
ll — VOTE
DU BUDGET
publié 1e
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIR
1D:031-213104029-20240410-D2024
04 04-DE
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
N° :
61
LIBELLE
: travaux
appartement
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
O1/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0.00
|
c
0.00
9.00
|
d
0.00
143
Subventions
0,00
9,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emorunts
et
dettes
assimilées
(4)
0.00
0.00
0.00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204}
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobilisations
corporelles
0.00
0.00
0,00
0.00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
£.00
0.00
0.00
0.00
oo
|
Solde
= (c
+ d)
— (a
+ b)
(5)
15
000,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324
Page
31 COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 201
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
[JC
28
Ill - VOTE
DU
BUDGET
Publié le
Fist
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIA
1D:031-213104029-20240410-D2024
04 04-DE
———
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 62
LIBELLE
: Rénovation
énergétique
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
f'art.
affectées
à
l’opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0.00
!
c
0.00
0,00 |
d
0.00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0.00
0.00
0.00
0.00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
{sauf
fe
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6}
21
Immobilisations
corporelles
0.00
0.00
0.00
0.00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0.00
0.00
0.00
0.00
|
Solde = (c + d)- (a + b) (5)
0,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes
{3}
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449,
(5)
Indiquer
le signe
algébrique
{6}
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
32 COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 20}
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
erger
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Publié le
MR
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIR
15 :031:2:3104029-20240410-D2024
04 04-DE
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 63
LIBELLE
: accès
PMR
mairie
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l’opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0.00 1
c
0.00
0.00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0.00
0.00
0,00
0.00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorvorelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
9,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0.00
0.00
0.00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0.00
0.00
0.00
0.00
——_—_—_aZEZZaEZaZEZEE————
EE
|
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
-25 000,00
|
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
{5}
Indiquer
le signe
algébrique.
{6}
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
33 COMMUNE
D
ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 20/
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
=
pee
Ill - VOTE
DU
BUDGET
Publié le
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'’EQUIR
1D:031-213104029:20240410-D2024
04
04-DE
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N° :
64
LIBELLE
: alarme
école
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0.00 |
c
0.00
0,00 |
d
0.00
13
Subventions
0,00
0,00
9,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0.00
0.00
0.00
0.00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
{sauf
le
204}
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0.00
0.00
0.00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
9.00
0.00
0.00
0.00
EEE LL
—_—_—_—____———————……—
|
Solde = (c + d} - (a + b) (5)
-2 600,00
||
{1}
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2}
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449,
{5)
Indiquer
le signe
algébrique
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324
Page
34 COMMUNE
D ODARS
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 204
Envoyé en préfecture le 15/04/2024 Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
111
—-
VOTE
DU
BUDGET
Publié
le
SECTION
D’INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIR
D :0%213101029
2024070
02024
07 04
DE
LUE (CAES
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N° :
65
LIBELLE
: Ecole
rénovation
toiture
terrass
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Immobilisations
incorporelles
(sauf
Subventions
d'équipement
versées
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l’opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0.00 |
c
0.00
0,00 |
d
0.00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emorunts
et dettes
assimilées
(4)
0.00
0.00
0.00
0.00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
{sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0.00
0.00
0.00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
9,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0.00
0.00
0.00
0.00
I
Solde = (c + d) - (a + b) (5)
100
000,00
|
{1}
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449,
(5)
indiquer
le signe
algébrique
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
35 LE
A
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5 2 K Cr 00'Zzh 00'22r O0'LLZ (8) (2) (9) suonses eque ‘sue e1pio suogeodO 0+O
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