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Conseil Municipal - 28 mars 2023
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune d'Ambleteuse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 28 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
5 REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté Egalité Fraternité
COMMUNE D'AMBLETEUSE
Ambleteuse, le 23 mars 2023
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil municipal
Objet : Convocation au Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance publique du Conseil Municipal qui se réunira :
Mardi 28 mars 2023 à 18h30
dans la Salle des Fêtes
Le déroulé de la séance se fera sur la base du Règlement intérieur adopté lors de la séance du 11 octobre 2022.
Ordre du jour :
Ouverture de séance : Le Maire
Désignation d'une) Secrétaire de séance : Le Maire
Appel des présents : Secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 mars 2023 : Le Maire
Délibérations :
Affaires Générales
Archives communales
17 Compte-rendu du 30 novembre 2022 de M. Lionel GALLOIS, Directeur des archives départementales, à la suite de la visite d'inspection du 17 Novembre 2022 de M. Charles DANDINE, Conservateur du Patrimoine
M. Stéphane Barthélémy, 1e" Adjoint — Adjoint délégué aux travaux
Contentieux
2] Demande de remboursement à la Société Anonyme Flandres Opale Habitat pour des prestations indues financées par la Commune en 2019 et 2021 sur des espaces verts privés relevant de la propriété dudit bailleur
M. le Maire
Débat de politique générale : M. le Maire
Compte-rendu des décisions du Maire : M. le Maire Questions orales en référence à l’article 18 du Règlement intérieur
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l'assurance de ma considération distinguée.
Stéphane PINTO
| POUVOIR |
Je soussigné(e) M
Conseiller(ère) municipal(e) de la Commune d'Ambleteuse, empêché(e) d'assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le Mardi 28 mars 2023 à 18 heures 30
Donne pouvoir à M
Pour voter et prendre toutes décisions en mon nom au cours de ladite réunion.
Fait à Ambleteuse, le
Signature