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Document publié le Dimanche 9 septembre 2018 par la commune d'Isle.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès Verbal du 09 septembre 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Proces verbal
Conseil municipal du 9 juillet 2018 – Procès verbal Page 1
9
juillet
2018
2018-07 Conseil municipal du 9 juillet 2018 – Procès verbal Page 2
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 JUILLET 2018
•••••••••••••••••••
L’an deux mille dix-huit, le 09 juillet à dix-huit heures trente, le Conseil municipal de la Commune d’Isle (Haute-Vienne), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Gilles BEGOUT, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : le 05 juillet 2018
PRÉSENTS (18) : M. BEGOUT, M. THEILLET, M. AUZEMERY, M. PERIGAUD, M. MALIFARGE, Mme CUEILLE, Mme ALAIS, M. DUCHER, Mme COUDERT, M. IGOULZAN, M, NEGREMONT, Mme PRADEAU, Mme ANTONIO, M. LAPRAZ, Mme TOUCANNE, Mme RAYMONDEAU, Mme DANIGO-MEXMAIN, Mme DIJOUX.
ABSENTS EXCUSÉS (11) : Mme LAPLACE, Mme BERNIKIER, Mme LAURENT, Mme JUDE, M. BRIL, M. ELCHINGER, M. PALISSON, Mme FIGUEIREDO, M. VILLOUTREIX, M. KRAUSZ, M. FAYDI.
POUVOIRS (11) : Mme LAPLACE a donné pouvoir à M. MALIFARGE, Mme BERNIKIER a donné pouvoir à M. THEILLET, M. LAURENT a donné pouvoir à Mme CUEILLE, Mme JUDE a donné pouvoir à M. DUCHER, M. BRIL a donné pouvoir à M. AUZEMERY, M. ELCHINGER a donné pouvoir à M. LAPRAZ, M. PALISSON a donné pouvoir à M. BEGOUT, Mme FIGUEIREDO a donné pouvoir à M. NEGREMONT, M. VILLOUTREIX a donné pouvoir à Mme COUDERT, M. KRAUSZ a donné pouvoir à Mme DIJOUX, M. FAYDI a donné pouvoir à M. DANIGO-MEXMAIN.
M. NEGREMONT est désigné comme secrétaire de séance.
Nombre de conseillers en exercice 29
Présents 18
Votants 29
• Adoption du procès-verbal de la séance du 25 juin 2018.
Le PV est adopté à l’unanimité.
I. Communications
• M. le Maire a informé les membres du Conseil municipal de la mise à disposition des rapports de la Communauté d’Agglomération de Limoges Métropole :
• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés – année 2017,
• Rapport d’activité 2017 – Prix et qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif,
• Rapport annuel 2017 – Zénith de Limoges Métropole,
• Convention de délégation de service public STCL – exercice 2017 – Rapport du délégataire,
• Aquapolis – Rapport d’activités 2017.
• Le vœu du Conseil municipal relatif au déploiement du compteur Linky sur la commune a été voté à l’unanimité.
• M. le Maire a tenu à faire part au Conseil municipal des nombreux remerciements qu’il a pu recevoir de la part des associations de la commune, suite au soutien matériel à l’occasion des événements festifs du mois de juin. Il a donc tenu à remercier les services municipaux, et notamment les Services techniques ainsi que les élus. Conseil municipal du 9 juillet 2018 – Procès verbal Page 3
II. Délibérations
A. Personnel
1. Augmentation temps de travail
Rapporteur : Gilles BEGOUT
M. le Maire a exposé au Conseil municipal la nécessité d’augmenter la durée hebdomadaire de travail d'un emploi d’Adjoint Technique Territorial actuellement à temps non complet (32h56/35ème) suite à une mutation interne et à compter du 1er septembre 2018.
Il a été demandé au Conseil municipal de donner son accord à cette augmentation de durée de temps de travail de 32h56/35ème à 35h et, par conséquent, de procéder à la suppression du grade détenu par l’agent auparavant, selon le tableau des effectifs joint.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
• Approuve l’augmentation de la durée de travail d’un adjoint technique territorial 32h56/35ème à 35h, à compter du 1er septembre 2018,
• Approuve la suppression du grade détenu par l’agent auparavant,
• Autorise le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’application de la présente décision.
B. Affaires générales
1. Règlement du marché
Rapporteur : Pascal THEILLET
Il a été proposé au Conseil municipal d’adopter le règlement intérieur modifié du marché tel que présenté dans le document joint.
M. THEILLET précise que, suite au recrutement d’un agent communal pour la gestion du marché au mois d’avril, le terme « placier » est dorénavant employé. Il ajoute également que la nouvelle version du règlement du marché remettra en mémoire les rôles de chacun.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
• Adopte le règlement intérieur modifié du marché tel que présenté dans le document joint,
• Autorise le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’application de la présente décision.
C. Urbanisme
1. Intégration des voies et espaces verts du lotissement du Génétie
Rapporteur : Christophe MALIFARGE
Il a été indiqué au Conseil municipal que M. le Maire a été saisi d’une demande des colotis pour l’intégration des voies et espaces verts du lotissement du Génétie dans le domaine public communal.
Le Conseil municipal a été sollicité pour :
• Donner son accord à cette demande d’intégration,
• Autoriser le Maire à la signature de tous les documents nécessaires pour mener à bien cette intégration. Conseil municipal du 9 juillet 2018 – Procès verbal Page 4
M. le Maire précise que cette demande datant d’une trentaine d’années et n’ayant jamais été traitée, il était nécessaire de régler ce dossier.
Il ajoute également que l’aménagement de ce lotissement est agréable et pourraitêtre une référence d’entretien.
Il précise que Maître Dauriac-Chalopin sera le notaire désigné pour mener à bien cette opération.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
• Donne son accord à cette demande d’intégration,
• Autorise le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’application de la présente décision.
III. Questions diverses
M. LAPRAZ a souhaité connaître le nombre d’entrées vendues à la piscine municipale pour son premier week-end d’ouverture.
M. le Maire indique que les résultats sont très satisfaisants avec 244 entrées le samedi et 411 le dimanche. Il ajoute que la restauration a également fonctionné de manière correcte.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h52.
Le Maire,
Conseiller départemental,
G. BEGOUT