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Déliberation - D 655 rapport activite 2023 2024 CCPB
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - D 655 rapport activite 2023 2024 CCPB)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire,
E
LA
AFFICHÉ
dr
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TR
DELIBERATION
N°655
OBJET
:
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
2023-2024
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
LES
PORTES
BRIARDES
ENTRE
VILLES
ET
FORETS
Entendu
l'exposé
de
Madame
le
maire
:
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.5211-39
:
Vu
la
délibération
du
Conseil
communautaire
du
18
novembre
2025
:
Considérant
que
le
rapport
d'activité
de
la
CCPB
a
été
adressé
aux
maires
des
communes
membres
pour
qu'il
soit
communiqué
à
leurs
conseils
municipaux
;
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
;
PREND
acte
de
la
présentation
du
rapport
d'activité
2023-2024
de
la
Communauté
de
communes
les
Portes
Briardes
en
villes
et forêts.
Vu
et
délibéré
les
jours,
mois
et
ans
que
dessus
Vu
et
délibéré
les
jours,
mois
et
ans
que
dessus
Ozoirla-Ferrière
le
17
décembre
2025
Ozoir-la-Ferrière
le
17
décembre
2025
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
LA
Madame Josyane MÉLÉARD.
Christine FLECK.
/
TN
4
F
,
REÇU EN PREFECTURE
1!
le
19/12/2825
n
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Mic
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GE
2
33
_DE-177-217703505-20251217-DELI5
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,
OZOIR-LA-FERRIÈRE
PES
DIRECTION
GÉNÉRAL
DES
SERVICES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
DECEMBRE
2025
Conseillers
en
exercice
:
35
Présents
:
27
Absents
:
2
Pouvoirs
:
6
Votants
:
33
Convoqués
le
: 11
décembre
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq
le
dix-sept
décembre
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
d'Ozoir-la-Ferrière,
s'est
réuni
à
l'Espace
HORIZON,
sous
la
présidence
de
Madame
Christine
FLECK,
maire.
PRESENTS
: Madame
Christine
FLECK,
Madame
Josyane
MÉLÉARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Suzanne
BARNET,
Madame
Chantal
BOURLON,
Madame
Espérance
AUDINEAU,
Monsieur
Carlos
VINHA
PEREIRA,
Madame
Isabelle
DUPUIT,
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL,
Madame
Françoise
MILLET,
Madame
Irène
CAVIGLIOLI,
Madame
Sonia
LOPES,
Monsieur
Jean-Pierre
BARIANT
, Monsieur
Malek
BENSAI,
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Madame
Antoinette
JARRIGE.
Monsieur
Teddy
ROBIN,
Madame
Monia
BRAHAM,
Monsieur
Bruno
WITTMAYER.,
Madame
Aline
PALOMARES,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Madame
Zohra
CHEIK-ELEZAAR,
Madame
Marjorie
HIDIER, Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER.
ABSENTS
: Monsieur
Karim
ALLEK,
Monsieur
Régis VIEIRA.
ABSENTS
AYANT
DONNE
POUVOIR DE
:
Monsieur
Patrick
SALMON
à
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES
Madame
Anne-Marie
CADART
à
Madame
Chantal
BOURLON
Monsieur
Frédéric
MARCOUX
à
Madame
Françoise
MILLET
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT
à
Madame
Christine
FLECK
Madame
Lucie
CZIFFRA
à
Monsieur
Bruno
WITTMAYER
Monsieur
Ziain
TADJINE
à
Monsieur
Cyril
GHOZLAND
Madame
le
maire
déclare
la
séance
ouverte
et
le
conseil
municipal
désigne
à
l'unanimité,
Madame
Josyane
MÉLÉARD,
secrétaire
de
séance,
en
application
de
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales. ,
REÇU
EN PREFECTURE
Î
le
19/12/2825
L
Apple
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