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unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2026 04 23 Document publié le Jeudi 23 avril 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2026 04 23)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie, Liste des délibérations du 23/04/2026

Conseil communautaire CC 2026_04_23

Communauté de communes du Clermontois

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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

Séance du Conseil communautaire d’installation du 23 avril 2026

Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont

LISTE DES DELIBERATIONS

2026_03_01 ÉLECTION DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS

M Lionel OLLIVIER est élu Président de la Communauté de communes du Clermontois

2026_03_02 DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS ET DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU

Le conseil communautaire a approuvé la fixation à 10 Vice-présidents et 10 autres membres du bureau

2026_03_03 ÉLECTION DES VICE-PRESIDENTS ET DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU

Vice-présidents :

1. Premier vice-président : M. DUPUIS Denis ;

2. Deuxième vice-président : Mme SORBARA Ghislaine ;

3. Troisième vice-président : M. RANDON Alain ;

4. Quatrième vice-président : Mme BALSALOBRE Aliette ;

5. Cinquième vice-présidente : M. LECOMTE Stéphane ;

6. Sixième vice-président : M. DERUEM Frank ;

7. Septième vice-président : M. CHEMIN Christophe ;

8. Huitième vice-président : M. BELLANGER Philippe ;

9. Neuvième vice-président : M. VINAND William ;

10. Dixième vice-président : M. FRANCOIS Loïc.

Autres membres du bureau :

− Mme LACROIX-DESESSART Béatrice ;

− M. VICHARD Jean-Philippe ;

− M. THIBERGE Didier ;

− M. GATTÉ Christophe ;

− M. LAGUIGNER Nicolas ;

− M. VANNIER Guillaume ;

− M. FLORENT Ludovic ;

− M. COFFINEAU Yves ;

− M. DUMAS Joseph ;

− Mme LE NEILLON Nadège.Liste des délibérations du 23/04/2026

Conseil communautaire CC 2026_04_23

Communauté de communes du Clermontois

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2026_03_04 DELEGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PROFIT DU PRESIDENT

Le conseil communautaire a approuvé la délégation d’attributions au profit du Président

2026_03_05 FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESIDENTS

Le conseil communautaire a approuvé la fixation des indemnités de fonction du président et des vice-présidents

2026_03_06 ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES M. CHEMIN Christophe, M. COFFINEAU Yves, M. DUPUIS Denis, M. LECOMTE Stéphane et M. VICHARD Jean-Philippe sont élus membres titulaires de la CAO ; M. FRANCOIS Loïc, Mme LACROIX-DESESSART Béatrice, Mme LE NEILLON Nadège, M. RANDON Alain et Mme SORBARA Ghislaine sont élus membres suppléants de la CAO.

2026_03_07 ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

M. CHEMIN Christophe, M. COFFINEAU Yves, M. DUPUIS Denis, M. LECOMTE Stéphane et M. VICHARD Jean-Philippe sont élus membres titulaires de la CDSP ; M. FRANCOIS Loïc, Mme LACROIX-DESESSART Béatrice, Mme LE NEILLON Nadège, M. RANDON Alain et Mme SORBARA Ghislaine sont élus membres suppléants de la CDSP

2026_03_08_01 DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS COLLECTIFS DE L’OISE – SMTCO

M. Lionel OLLIVIER est désigné titulaire et M. Ludovic François est désigné suppléant

2026_03_08_02 DESIGNATION DES DELEGUES AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT D’ENERGIE DE L’OISE SE60

M. Alain RANDON est désigné titulaire et M. Bruno EVRARD est désigné suppléant

2026_03_08_03 DESIGNATION DU REPRESENTANT AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE

M. VINAND William est désigné titulaire

2026_03_08_04 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE AUX ASSEMBLEES GENERALES ET A L’ASSEMBLEE SPECIALE DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE INGE’OISE (ANCIENNEMENT ADTO-SAO)

M. Frank DERUEM est désigné titulaire et M. William VINAND est désigné suppléantListe des délibérations du 23/04/2026

Conseil communautaire CC 2026_04_23

Communauté de communes du Clermontois

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2026_03_08_05 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU GRAND BEAUVAISIS

M. Philippe BELLANGER, M. Christophe CHEMIN, M. Denis DUPUIS et M. Lionel OLLIVIER sont titulaires ;

M. Yves COFFINEAU, M. Ludovic FLORENT, M. Salim LTEIF et M. Grégory PORTEMER sont désignés suppléants.

2026_03_08_06 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DU POLE D’EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL (PETR) DU GRAND BEAUVAISIS

M. Philippe BELLANGER, M. Christophe CHEMIN, M. Denis DUPUIS, Ludovic FLORENT et M. Lionel OLLIVIER sont désignés titulaires ;

M. Yves COFFINEAU, M. Bruno EVRARD, M. Laurent GUYARD, M. Stéphane LECOMTE et M. Alain RANDON sont désignés suppléants.

2026_03_08_07 DESIGNATION DES REPRESENTANTS A L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DES TERRITOIRES OISE & AISNE (EPFLO)

M. Lionel OLLIVIER est désigné titulaire et M. Ludovic FLORENT est désigné suppléant.

2026_03_08_08 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT MIXTE FERME OISE HABITAT

M. Denis DUPUIS, M. Ludovic FLORENT, Mme Béatrice LACROIX-DESESSART, et M. Didier THIBERGE sont désignés titulaires ;

M. Christophe CHEMIN, M. Salim LTEIF, M. Lionel OLLIVIER et Mme Catherine WIOLAND-MARCHI sont désignés suppléants. (désignation concomitante)

2026_03_08_09 DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL DE L’OISE - SMDO

M. Christophe CHEMIN, M. Yves COFFINEAU, M. Frank DERUEM, M. MINÉ, Mme Ghislaine SORBARA et M. Didier THIBERGE sont désignés titulaires ;

M. Joseph DUMAS, M. Bruno EVRARD, M. Stéphane LECOMTE, Mme Nadège LE NEILLON, Mme Francine PELTIER et M. William VINAND sont désignés suppléants

2026_03_08_10 DESIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA BRÈCHE

M. Jean-Guy BRUYER, M. Loïc FRANCOIS, M. Serge LAMBERT, M. Daniel MASSE, Mme Francine PELTIER, M. Jean-Philippe VICHARD sont désignés titulaires ; M. Joseph DUMAS, M. Alain RANDON et M. William VINAND sont désignés suppléants.

2026_03_08_11 DESIGNATION D’UN DELEGUE COMMISSION LOCALE DE L’EAU – CLE SAGE DE LA BRECHE

M. William VINAND est désigné titulaire.Liste des délibérations du 23/04/2026

Conseil communautaire CC 2026_04_23

Communauté de communes du Clermontois

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2026_03_08_12 DESIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SEIN DU SYNDICAT DES INTERCOMMUNALITÉS DE LA VALLÉE DU THERAIN (SIVT)

M. Frank DERUEM, M. Laurent GUYARD et M. Salim LTEIF Sont désignés délégués titulaires ;

M. Jean-Pierre AUTIN, M. Christophe CHEMIN et M. Christophe GATTÉ Sont désignés uppléants.

2026_03_08_13 DESIGNATION D’UN DELEGUE COMMISSION LOCALE DE L’EAU - CLE SAGE DU THERAIN

M. Laurent GUYARD est désigné titulaire et M. Christophe GATTE est désigné suppléant.

2026_03_08_14 DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE POUR LES COMMUNES D’ANGY, BALAGNY-SUR-THERAIN, BURY ET MOUY (SIVOM ABBM)

Jean-Pierre AUTIN, M. Frank DERUEM, M. Jean-Marc HENONIN et Mme Jennifer ROBAS sont désignés titulaires ;

M. Patrick CARBONARO, Benjamin DELACOUR, Mme Cécile DELHOMME et Mme Catherine WIOLAND-MARCHI sont désignés suppléants.

2026_03_08_15 DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE LA REGION DE SACY LE GRAND (SMCTEUR)

M. Joseph DUMAS, M. Ludovic FLORENT et M. Nicolas LAGUIGNER sont désignés titulaires ;

M. Lionel OLLIVIER est désigné suppléant.

2026_03_08_16 DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE OISE TRES HAUT DEBIT - SMOTHD

Commune Prénom Nom Titulaire-Suppléant

Agnetz Bruno EVRARD Titulaire William VINAND Suppléant

Breuil-Le-Sec Laurent BEDONSKI Titulaire Denis DUPUIS Suppléant

Breuil-le-Vert Guillaume GLEVAREC Titulaire Jean-Philippe VICHARD Suppléant

Bury Didier THIBERGE Titulaire Laurent GUYARD Suppléant

Cambronne-Les-

Clermont

Christophe GATTÉ Titulaire

Sylvie PEREIRA Suppléant

Catenoy Nicolas LAGUIGNER Titulaire Annie MITTELETTE Suppléant

Clermont Lionel OLLIVIER Titulaire Xavier DELCROIX Suppléant

Erquery Stéhane LECOMTE Titulaire Christine GHAZALI SuppléantListe des délibérations du 23/04/2026

Conseil communautaire CC 2026_04_23

Communauté de communes du Clermontois

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Etouy Alain RANDON Titulaire Thierry LEGUEN Suppléant

Fitz-James Loïc FRANCOIS Titulaire Sébastien FRÜH Suppléant

Fouilleuse Ghislaine SORBARA Titulaire Roger PTASZYK Suppléant

Lamécourt Yves COFFINEAU Titulaire Nadia HERBET Suppléant

Maimbeville Guillaume VANNIER Titulaire Roger VANNIER Suppléant

Mouy Patrick CARBONARO Titulaire Jennifer ROBAS Suppléant

Neuilly-Sous-Cl Christophe CHEMIN Titulaire Mathieu BARBERY Suppléant

Rémécourt Ludovic FLORENT Titulaire Didier RUMEAU Suppléant

Nointel Joseph DUMAS Titulaire Audrey PROTIN Suppléant

Saint-Aubin-Sous-

Erquery

Nadège LE NEILLON Titulaire

Vincent VITSE Suppléant

2026_03_09 CREATION ET DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

Le conseil communautaire approuve la création de la CLET et désigne les maires de chacune des communes en tant que membre de cette commission

2026_03_10 FIXATION DE LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL – COLLEGE DES ELUS

Le conseil communautaire approuve la fixation du nombre de représentants titulaires du personnel à 5 : Mme Aliette BALSALOBRE, M. Christophe CHEMIN, M. Loïc FRANCOIS, M. Romain MIDA et M. Lionel OLLIVIER ; et en nombre égal le nombre de représentants suppléant : M. Bruno EVRARD M. Laurent GUYARD Mme Ghizlane Mme MRABET Francine Mme PELTIER et M. Grégory PORTEMER.

2026_03_11 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU 5 MARS 2026

Le conseil communautaire adopte, sans modification, le procès-verbal de la séance du 05 mars 2026.

2026_03_12 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT

Le conseil communautaire prend acte.

Publication sur le site internet

le : 29/04/2026