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unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2026 05 28 1
Document publié le Jeudi 28 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2026 05 28 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Justice et droit,
Liste des délibérations 28/05/2026
Conseil communautaire CC 2026_05_28
Communauté de communes du Clermontois
1/2
Liste des délibérations Séance du Conseil communautaire du 28 mai 2026
Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont
Délibération N° Objet Etat
2026_04_01 Adoption du procès-verbal du conseil d’installation du 23 avril 2026 Approuvé
2026_04_02 Commissions thématiques : création Approuvé
2026_04_03
Commissions thématiques : désignation des
membres
Approuvé
2026_04_04_01
Conseils de surveillance santé : désignation des
représentants au Centre hospitalier Isarien de
Clermont (CHI)
Approuvé
2026_04_04_02
Conseils de surveillance santé : désignation des
représentants au Centre hospitalier de Clermont
Approuvé
2026_04_05
Désignation des représentants à la CAO du
Groupement de commandes relatif au marché de
services de gestion des aires d’accueil des gens du
voyage
Approuvé
2026_04_06
Délégation du droit de préemption urbain à
l’Établissement Public Foncier Local des territoires
Oise et Aisne (EPFLO) (parcelle section BC n°6, 210,
211 - 36 rue Henri Breuil – 60600 Clermont)
Approuvé
2026_04_07
Intervention de l’Établissement Public Foncier
LOcal des territoires Oise et Aisne dans le cadre de
la maitrise foncière de l’opération « commune de
Clermont – 36 rue Henri Breuil - section BC n°6,
210 et 211
Approuvé
2026_04_08
Autorisation de signature de l’avenant à la
convention cadre Petites Villes de Demain valant
Opération de Revitalisation du Territoire
Approuvé
2026_04_09
Autorisation de signature des marchés de travaux
pour l’aménagement de la voie verte Clermont-
Agnetz
Approuvé Liste des délibérations 28/05/2026
Conseil communautaire CC 2026_05_28
Communauté de communes du Clermontois
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Délibération N° Objet Etat
2026_04_10
Redevance pour la performance des réseaux d’eau
potable : régularisation financière avec le SIVOM
ABBM
Approuvé
2026_04_11
Instauration de la gratuité du réseau de transport “Le
Bus” à titre expérimental
Approuvé
2026_04_12
Demande de subvention auprès de la Direction
Régionale des Affaires Culturelles
Approuvé
2026_04_13
Demande d’aide financière à la CAF pour l’acquisition
d’un nouveau véhicule pour le Relais petite enfance
Approuvé
Publication sur le site internet
le : 04/06/2026