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unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2026 02 12 1
Document publié le Jeudi 12 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2026 02 12 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Jeunesse,
Liste des délibérations CC 2026_02_12
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 1 / 3
Liste des délibérations
Séance du Conseil communautaire du 12 février 2026
Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont
Numéro
d’ordre Objet Etat
2026_01_01 Élection du secrétaire de séance Approuvée
2026_01_02 Installation d'un conseiller communautaire – Catenoy Approuvée
2026_01_03 Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 11 décembre 2025 Approuvée
2026_01_04 Compte-rendu des délégations d’attribution du Président Approuvée
2026_01_05 Commissions thématiques : mise à jour des membres Approuvée
2026_01_06 Modification statutaire du Syndicat de l’Energie de l’Oise SE60 Approuvée
2026_01_07 Rapport égalité femmes-hommes Approuvée
2026_01_08 Débat d’orientation budgétaire 2026 Approuvée
2026_01_09 État 2025 des indemnités des élus Approuvée
2026_01_10_01 Subvention 2025 Oise Est Initiative Approuvée
2026_01_10_02 Subvention 2025 Recherche Emploi Bury Approuvée Liste des délibérations CC 2026_02_12
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 2 / 3
Liste des délibérations - suite
Numéro d’ordre Objet Etat
2026_01_10_03 Subvention 2025 Mission Locale Approuvée
2026_01_10_04 Subvention 2025 Emmaüs Approuvée
2026_01_10_05 Subvention 2025 Association Départementale d'Information sur le Logement Approuvée
2026_01_10_06 Subvention 2025 Association Intermédiaire de Travail Transitoire Approuvée
2026_01_10_07 Subvention 2025 Union du Personnel Intercommunalité Approuvée
2026_01_10_08 Subvention 2025 Foyer socio-éducatif du collège Cousteau APPAJ Approuvée
2026_01_10_09 Subvention 2025 Association Sportive du collège de Mouy Approuvée
2026_01_10_10 Subvention 2025 Foyer socio-éducatif du collège de Mouy Approuvée
2026_01_10_11 Subvention 2025 Diaphane pôle photographique Approuvée
2026_01_10_12 Subvention 2025 Avenir Cycliste Clermontois Approuvée
2026_01_10_13 Subvention La Musicale de Clermont de l’Oise Approuvée
2026_01_11
Demande de subvention DETR 2026 pour le
renforcement du réseau d’eau potable de la rue
de Nointel à Breuil-Le-Sec
Approuvée
2026_01_12
Demande de subvention DETR 2026 :
renforcement du réseau d’eau potable de la Rue
de Béthencourtel à Breuil-le-Vert
Approuvée Liste des délibérations CC 2026_02_12
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 3 / 3
Liste des délibérations - suite
Numéro d’ordre Objet Etat
2026_01_13
Autorisation de signature – travaux de sécurité
ferroviaire pour l’alimentation en eau potable de
Neuilly-Sous-Clermont et Cambronne-Les-
Clermont
Approuvée
2026_01_14
Autorisation de signature : marché de service
relatif à la collecte des points d’apport
volontaire du verre
Approuvée
2026_01_15
Autorisation de signature : marché de travaux
relatif au renouvellement du réseau d’eaux
usées rue de Nointel à Breuil-Le-Sec
Approuvée
2026_01_16
Autorisation de signature : marchés de travaux
pour le remplacement de la couverture du
Multisports de Mouy
Approuvée
2026_01_17 Autorisation de signature : marché de travail temporaire Approuvée
2026_01_18 CAL : tarifs stages de printemps Approuvée
2026_01_19 Demande d’aide financière CAF : travaux à la Halte-garderie à Bury Approuvée
2026_01_20 Demande d’aide financière CAF : travaux à la Maison de l’enfance à Mouy Approuvée
2026_01_21 Demande d’aide financière CAF : travaux à la Maison de la petite enfance à Clermont Approuvée
2026_01_22 Demande d’aide financière CAF : changement de logiciel de la petite enfance (EAJE et RPE) Approuvée
2026_01_23 Emplois saisonniers Approuvée
2026_01_24 Emplois en accroissement temporaire d’activité Approuvée
2026_01_25 Actualisation taux avantages en nature Approuvée
2026_01_26 Prime maniement des fonds pour les régisseurs Approuvée
Date de publication : 20/02/2026