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Déliberation - DEL 2023 11 011
Déliberation - DEL 2023 11 009
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Lélex.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 11 009)
Thèmes du document : Union Européenne, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
AIN
Nombre
de
membres
afférents
au
C.M
en
exercice
qui ont pris
part
à
1a
dé1ibération
08
Date
de
convocation
231t1/2023 Le
conseil
municpal, ouï l'exposé
du
maire,
Après
en
avoir délibéré
par
08
voix
POUR
ACCEPTE
les
termes du contrat
de
maintenance
08 OB
2023-71-009
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL DE
LA
COMMUNE
DE
LELEX
SEAI.ICE
du
30
novembre
2023
L'an
deux
mil-fe
vingt trois,
1e
Lrente
novembre,
à
18h30,
J-e
conseif municipal de
cette
Commune,
régulj-èrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par la loi,
dans
le lieu
habituef
de ses séances,
sous
1a
présidence
de Monsieur
Roger
GROSSIORD,
Maire,
Etaient
présents
:
LEVRIER Patrick Adjoint GABRIEL-ROBEZ
Delphine, PERONNET Gilles,
MERMET
Jacques,
TREMBLAY
Sacha,
GROSGURIN
Jean-pierre.
Date
d'affichage
23llt/2023
Excusé(e)s
: GROSGURIN
laurence
pouvoir
à
Patrick
LEVRIER
Absent(e)
:
Elue
secrétaire
de séance
: Delphine
Obiet
de
la délibération :
contrat
de
maintenance
vidéo protecrion
Monsieur
le
Maire
donne lecture
du
projet
de
contrat
à
intervenir
avec
Eiffage
Energie Systems
Télécom
Sud
Est
69480
Ambérieux d'Azergues
dans
le
cadre
du
fonctionnement
des caméras de
vidéo protection
et
plus
particulièrement
des
opérations
de
maintenance
préventive
et
corrective du
système
d'alarme.
Le
prix
forfaitaire
TTC
est
de
588
euros
pour
la maintenance
préventive
de
l'ensemble du
système
et de
252
euros
pour
la maintenance
curative
annuelle
des systèmes.
OO
CONTRE
OO
ABSTENTION
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à
le
signer
ainsi
que
toutes
les
pièces
à
intervenir
à
cet
effet
Pour copie
conforme,
Le
Maire
1
2
2
DEC,
2023
REÇU
LE
rJ E
CTUR
GROSSIORD