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Déliberation - DEL 2023 11 004
Déliberation - DEL 2023 11 010
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Lélex.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 11 010)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT
AIN
Noslbre
de
mernbres
afférents
au
C.M
en
exercice
qui ont pris
part
à
1a
dé1ibération
OB
Date
de
convocation
23t1t/2023 Date
d'affichage
23/1U2023 Le
conseil
oui
I'exposée
du maire
après
en
avoir
délibéré
par
08
voix
POUR
ACCEPTB
les
termes
de
la
convention
AUTORISE
le maire ou
son
représentant
à
la
signer
2023-r1-010
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
DE
LELEX
SEAÀICE
du
30
novembre
2023
L'an
deux
milfe vingt trois,
le trente
novembre,
à
18h30,
le
conseil-
municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est réuni
au
nombre
prescrit
par la loi,
dans l-e
lieu
habituel
de ses séances,
sous
1a
présidence
de Monsieur
Roger
GROSSIORD,
Maire,
Etaient
présents
:
LEVRIER Patrick Adjoint GABRIEL-ROBEZ
Delphine, PERONNET Gilles,
MERMET
Jacques,
TREMBLAY
Sacha,
GROSGURIN
Jean-pierre.
Excusé(e)s
: GROSGURIN
laurence
pouvoir
à
Patrick
LEVRIER
Absent(e)
:
Elu
secrétaire
de séance
: Delphine
GABRIEL-ROBEZ
OB 08
Oliet
de
la
délibération
Convention
de
partenariat
avec
Familles Rurales avenant
2023-3
Monsieur
le
Maire explique qu'une convention
a
été signée
avec
Familles
Rurales
le
l"'fevrier
2020
pour
une
durée
de
4
ans.
Cet avenant
a
pour but
de
renouveler la durée
de
la
convention
et de
définir
les
périodes
d'ouverture ainsi
que le
fonctionnement
de
l'accueil
de
loisirs
<<
les
Oursons
>>
pour
l'année2024.
La
présente
annexe entrera
en
vigueur
le l"' janvier
2024
et
prendra
fin
le
3
I décembre
2024.
Une
annexe
pour
chaque
période
d'ouverture
sera
rédigée
afin
de
préciser
les
modalités
de
versement
de
la
subvention,
ainsi
que
le budget
de
fonctionnement pour
la période.
0
contre
0
abstention
Pour copie
conforrne,
Le Maire Roger
GROSSIORD
2023
22
DEC,
REçU
LE
1