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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - Compte rendu Conseil Municipal 24 juillet 2026
Document publié le Vendredi 24 juillet 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - Compte rendu Conseil Municipal 24 juillet 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Objet
: Procès-verbal
de
séance
Réunion
du
vingt-quatre juillet
deux
mille
vingt-six
Etaient
présents:
Vincent
BRIQUEZ
Maire,
Jean-Gabriel
ROBEZ-MASSON,
Bénédicte
BOURGEOIS,
Romain
PERRIER
Adjoints,
Carine
ARBEZ,
Nathalie
BUFFET,
Christelle
COLIN,
Jean-Philippe
DUMONT-GIRARD,
Anthony
GUYON,
Anne-Cécile
LEDEUIL
NAST,
Sylvain
MARTIN,
Béatrice
NOUGIER,
Sébastien
RUFFEZ.
Etaient
excusés:
Armelle
BONIN
BOYET
procuration
à
R.
PERRIER,
Julien
LALOË
procuration
V.
BRIQUEZ Le
compte-rendu
de
la réunion
précédente
est adopté
à l’unanimité.
Anne-Cécile
LEDEUIL
NAST
est désignée
secrétaire
de
séance.
Présentation
budgétaire
Le
Maire
indique
que,
les
budgets
primitifs
pour
l’exercice
2026
ayant
été
adoptés
avant
les
dernières
élections
municipales,
il
apparaît
essentiel,
dans
un
souci
de
transparence
et
d’information
des
conseillers
municipaux,
de
procéder
à
une
présentation
détaillée
de
la
situation
financière
de
la
commune.
À
cette
fin,
il
cède
la
parole
à
Madame
Martine
Vuillermet.
Cette
intervention
porte
sur
les
principes
budgétaires
applicables,
l’analyse
des
résultats
de
l’exercice
2025
et
des
budgets
primitifs
2026
de
la
collectivité.
Un
point
sur
les
éléments
suivants
est
réalisé
:
les
dotations
perçues,
les
taxes
affectant
les
ménages,
la
politique
d’emprunt
et l’état de
la trésorerie.
Ressources
humaines
: modifications
/ créations
de
postes
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
deux
agents
vont
faire
valoir
leur
droit
à
la
retraite
progressive,
à
compter
du
1%
septembre
2026.
Afin
de
les
remplacer,
il
convient
de
créer
deux
postes
: un
poste
de
Rédacteur
territorial
à
100
%
et
un
poste
Adjoint
technique
territorial
à
15
heures
hebdomadaires.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à l’unanimité
la création
de
ces
postes.
Mille
et un
repas
: tarifs
Le
Maire
présente
la réactualisation
par
notre
fournisseur
« Mille
et un
repas
» du
prix
des
repas
livrés
à l’ Accueil
de
Loisirs,
l’augmentation
est de
2 centimes
par
repas.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l’unanimité,
d’appliquer
aux
familles
la
refacturation
des
repas
à prix
coûtant.
Commodat
Le
Maire
présente
la
demande
de
Sara
Caillet
qui
souhaite
utiliser
la
parcelle
communale
ZD
27
pour
ses
chevaux.
Le
Maire
propose
d’établir
un
contrat
de
commodat
pour
une
durée
de
4 ans,
celui-ci
étant
un
prêt
d’usage
n’engageant
pas
la commune.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
autorise
le
Maire
à
signer
le
contrat
de
commodat.
Ski
: tarifs
saison
2026
- 2027
Jean-Gabriel
ROBEZ-MASSON
présente
les
tarifs
des
différents
forfaits
pour
la
saison
2026-2027.
Concernant
les forfaits
saison
Montagnes
du
Jura,
il précise
que
les périodes
de
promotion
sont
les
suivantes :
o
Promo
flash
(du
9
au
19
octobre
2026)
: 112
€
pour
les
adultes
et
45
€
pour
les
enfants
(6 —
15
ans),
o
Promo
classique
(du
20/10/2026
au
16/11/2026)
: 135
€
pour
les
adultes
et 50
€ pour
les
enfants,
1/2 Objet
: suite
du
procès-verbal o
Après
le
17
novembre
2026
:173
€
pour
les
adultes
et
70
€
pour
les
enfants.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
la
grille
tarifaire
des
forfaits
nordiques
proposée
par
Espace
Nordique
Jurassien.
Etablissement
public
foncier
(EPF)
: vente
parcelle
Le
Maire
présente
la
demande,
de
M.
Philippe
Chassard
et
de
Mme
Sylvie
Blondeau,
d’achat
de
la
parcelle
AB
557
d’une
superficie
de
145
m°
appartenant
à
l'Etablissement
Public
Foncier
Doubs
BFC.
Le
Maire
rappelle
que
l’accord
du
Conseil
Municipal
est
nécessaire
afin
que
l’'EPF
Doubs
BFC
puisse
vendre
directement
cette
parcelle
aux
acquéreurs.
Le
Conseil
Municipal
accepte,
à
l'unanimité,
que
l’EPF
vende
la
parcelle
concernée.
Etablissement
public
foncier
(EPF)
: prolongation
de
portage
Le
Maire
rappelle
le principe
de
l’opération
de portage
foncier
réalisée
en
2021
avec
l’EPF
Doubs
BFC.
Le
Maire
présente
l’avenant
n°
1 de
la convention
qui prolonge
la
durée
de
portage jusqu’au
31
mars
2028.
Le
Conseil
Municipal
approuve
cet avenant,
à l'unanimité.
Droit
de
préemption
urbain
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
d’un
droit
de
préemption
urbain
concernant
une
vente
située
en zone
UC.
Le
droit
de préemption
n’a
pas
été
appliqué.
QUESTIONS
DIVERSES
Le
Maire
fait part
au
Conseil
Municipal
:
ÿ
de
la
composition
de
la
commission
intercommunale
des
impôts
directs
(CIIC)
Y
des
remerciements
de
l’association
Balades
et
Ballades
pour
la
subvention
accordée
pour
l’organisation
du
Long
Show
Jazz
2026.
Ÿ
d’une
invitation
pour
l’exposition
peintures
et sculptures
de
Fred
Mazuir
du
27 juillet
au
9 août
2026.
ÿ
que
le
Gaec
des
Longs
Sentiers
(le
1*
août
2026)
ainsi
que
la
ferme
équestre
de
la
Pelaisse
(le
2
août
2026)
participent
à
l’opération
« Fermes
ouvertes
: Au
cœur
de
nos
fermes
Jurassiennes
»
et proposent
de
nombreuses
animations.
Le
Conseil
Municipal
félicite :
Ÿ”
Marine
Egraz
pour
le travail
réalisé
à la Maison
de
la Flore
ÿ
les
personnes
qui
se
sont
investies
pour
préparer
le
passage
du
Tour
de
France
féminin
du
3 août
2026.
Séance
levée
à 22h15
Fait
en
Mairie,
le 27 juillet
2026
La
Secrétaire
de
séance
Anne-Cécile
LEDEUIL
NAST
2/2