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Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 20 decembre 2013
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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - Compte rendu Conseil Municipal 20 decembre 2013
Document publié le Vendredi 20 décembre 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - Compte rendu Conseil Municipal 20 decembre 2013)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Consommateurs,
Objet
: Compte-rendu
sommaire
Réunion
du
vingt
décembre
deux
mille
treize
Etaient
présents:
J.-G.
NAST,
R.
SAMARDIA,
J.-G.
ROBEZ-MASSON,
O.
MOUGIN,
F.
ANTONIO,
IL
BONNEVILLE,
B.
BOURGEOIS,
V.
CHOLLEY,
Ch.
GUYON,
R.
JAKOB,
À.
PERRIN,
Ch.
PROST-ROMAND,
R.
TEDOLDI.
Etait
excusée
: E.
MULLER
procuration
à J.-G.
ROBEZ-MASSON.
Etait
absente
: A.-M.
JOLY.
Le
compte-rendu
de
la réunion
précédente
est adopté
à l’unanimité.
Délibération
Modificative
Budgétaire
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
est
nécessaire
de
faire
quelques
ajustements
budgétaires
en
section
d’investissement
du
budget
de
la commune
afin
de
pouvoir
procéder
à
l’intégration
des
affaires
SIDEC
pour
un
montant
de
30
000
€
et
au
règlement
d’une
affaire
SIDEC
en
cours
pour
la
somme
de
4210
€.
Concernant
le
budget
«
Commerce
»,
une
modification
budgétaire
est
adoptée,
elle
est
relative
au
paiement
de
la
facture
de
la
reprographie
des
documents
d’appels
d’offre
pour
un
montant
de
2100
€.
Le
Conseil
Municipal
accepte,
à
l’unanimité,
les
délibérations
modificatives
budgétaires
correspondantes.
Syndicat
du
Massacre
Le
Maire
expose
le
dossier
du
Syndicat
du
Massacre
relatif
à
l’achat
de
parcelles
boisées
par
les
communes
adhérentes.
Cet
achat
se
fait
en
indivision
au
prorata
du
nombre
de
millièmes
possédé
par
chaque
commune.
La
part
de
Longchaumois
est
de
6732
€.
Le
Conseil
Municipal
accepte,
à l’unanimité,
l’achat
de ces parcelles.
Installation
classée Le
Maire
expose
le
dossier
déposé
par
le
GAEC
Ferme
de
la
Saugeat
présentant
une
demande
de
dérogation
aux
distances
pour
réaliser
l’extension
de
bâtiments
agricoles.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
déclare
son
intérêt
pour
cette
extension
mais
regrette
que,
alors
que
la famille
Buffard
possède
des terrains
à proximité,
la demande
de
dérogation
fasse
prendre
des
risques
non
maitrisés
d’incendie
tant
de
la
scierie
si
la
ferme
brulait
que
de
la
ferme
si
la
scierie
brulait.
Le
Conseil
Municipal
s’étonne
que
la
simulation
réalisée
par
la
SOCOTEC
ne
tienne
aucun
compte
du
vent
qui
dans
ces
circonstances
pourrait
avoir
un
rôle
prépondérant.
Mutuelle
Nationale
Territoriale
Le
Conseil
Municipal
fixe,
à l’unanimité,
le montant
de
la participation
de
la
commune
à
la
cotisation
de
la
mutuelle
maintien
de
salaire
à la
somme
de
10
€
par
mois
par
agent.
Tarif des
locations Le
Conseil
Municipal
fixe
le
montant
des
loyers
mensuel
pour
le
garage
communal
du
49
Grande
Rue,
à l’unanimité,
ainsi
que
pour
l’usine
communale
du
51
Grande
Rue
avec
12
voix
pour
et
1 abstention.
1/3 Objet
: suite
du
compte-rendu
sommaire
Accueil
de
Loisirs Le
Conseil
Municipal,
prend
connaissance
de la modification
du taux
de TVA
au
1° janvier
2014
impactant
le contrat
de
restauration
de
la
société
Mille
et un
repas.
Le
tarif
des repas
de | Accueil
de
Loisirs
n’étant pas
concerné,
il reste
inchangé.
Subventions
OMSL
Le
Conseil
Municipal
accepte,
à
l’unanimité,
la
répartition
des
subventions
allouées
aux
différentes
associations,
proposée
par
le
bureau
de
l’'OMSL
pour
un
montant
global
de
8600
€.
Le
Conseil
Municipal
remercie
Joël
GARNIER-CHEVASSUS
de
son
implication
en
tant
que
président
de
l'OMSL.
Demande
de
subvention
Le
Conseil
Municipal
e
accorde
une
subvention
d’un
montant
de
150
€ aux
PEP
39.
e
accepte,
avec
13
voix
pour
et
1
abstention,
de
verser
une
subvention
de
1000
€,
au
Festival
de
Musique
du
Haut-Jura
pour
l’organisation
d’un
concert
à Longchaumois.
e
refuse
à
l’unanimité
de
verser
une
subvention
au
collège
des
Rousses. Ronde
du
Jura
Le
Conseil
Municipal
accepte
l’organisation
de
la 45*"*
Ronde
du
Jura
les
25
et
26 janvier
2014
par
11
voix
pour,
1 contre
et
1 abstention.
QUESTIONS
DIVERSES
e
Sur
proposition
des
gestionnaires
du
site
de
Rosset,
le
Conseil
Municipal
décide
d’acheter
un
fil neige
afin
d’améliorer
le
caractère
d’apprentissage
du
site,
+
Le
Maire
donne
lecture
d’un
courrier :
o
du
Sénateur
Barbier
concernant
la couverture
maladie
des
frontaliers.
o
de
la FSGT
sollicitant
une
réduction
sur
les
forfaits
de
ski.
©
sollicitant
l’autorisation
de
référencer
sur
« Annuaire
Histoire
»
la
page
histoire
du
site
Internet
de
la commune.
Roland
SAMARDIA
fait
un
compte-rendu
du
conseil
communautaire
d’Arcade
et
du
conseil
syndical
du
SIVOM.
Vincent
CHOLLEY
signale
que
le
lycée
de
Morez,
selon
le
magazine
L'Etudiant,
conserve
sa place
de
premier
lycée
public
français.
Rodolphe
JAKOB
s'interroge
sur
le
classement
du
terrain
sur
lequel
la
famille
Arbez
comptait
installer
un
hangar
à plaquettes.
Compte
tenu
des
nouveaux
classements,
ce
terrain
est
situé
en
secteur
de
risques
géologiques
mafîtrisables.
La
construction
de
ce
hangar
est
donc
soumise
à une
étude
géotechnique
préalable.
lrénée
BONNEVILLE
regrette
que
les
travaux
de
la
supérette
ne
soient
pas
plus
avancés
et demande
des
renseignements
par
rapport
à la reprise
de
la boucherie.
Odette
MOUGIN
remercie
toutes
les
associations
pour
leur
participation
au
Téléthon,
et
se félicite
des
bénéfices
réalisés.
2/3 Obiet
: suite
du
compte-rendu
sommaire
Suite
à plusieurs
remarques
des
utilisateurs,
Christian
PROST-ROMAND
rapporte
les
difficultés
rencontrées
à
la
salle
de
tennis,
salle
gérée
par
la
communauté
de
communes.
Il
souhaiterait
que
soit
installé
un
système
par
carte
magnétique
identifiable
pour
ouverture
des
portes
de
la
salle.
A
la
prochaine
Commission
Sports,
Jean-Gabriel
ROBEZ-MASSON
demandera
que
la salle
soit
équipée
de
ce
système.
Dans
un
premier
temps,
il sera
effectué
un
changement
des
barillets
(porte
d’entrée,
salle
lumière)
et
les
clefs
seront
remises
uniquement
aux
présidents
d’associations
concernées
par
l’utilisation
de
cette
salle.
Jean-Gabriel
ROBEZ-MASSON
remercie
la
commission
Info
ainsi
que
Carole
Varrier
pour
l'élaboration
du
Bulletin
Municipal.
Il signale
qu’une
exposition
photos
aura
lieu
samedi
4
et
dimanche
5 janvier
2014
à l’Espace
Loisirs.
Le
vernissage
aura
lieu
vendredi
3 janvier
à
19h30
pour
les
vœux
du
Maire.
Le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
de
la
série
de
vols
perpétrés
sur
la
commune
dans
les
derniers
jours.
Séance
levée
à 23
heures
00.
Fait
en
Mairie,
le
27
décembre
2013
Le
Secrétaire
de
séance
Irénée
BONNEVILLE
3/3