Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 28 mars 2014
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - Compte
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR Con
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - Compte
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - Consei
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - Compte
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - Compte
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - Compte rendu Conseil Municipal 28 mars 2014
Document publié le Vendredi 28 mars 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - Compte rendu Conseil Municipal 28 mars 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Objet
: Compte-rendu
sommaire
Réunion
du vingt-huit
mars
deux
mille
quatorze
Etaient__
présents:
J.-G.
NAST,
R.
SAMARDIA,
J.-G.
ROBEZ-MASSON,
B.
BOURGEOÏS,
F.
ANTONIO,
C.
ARBE7,
Y.
BONDIER-MOREFT,
I.
BONNEVILLE,
V.
DUMONT-GIRARD,
$.
GAUDY,
A.-M.
JOLY,
O.
MOUGIN,
B.
NOUGIER,
Ch.
PROST-ROMAND,
R.
TEDOLDI.
Jean-Gabriel
NAST
ouvre
la
séance
du
conseil
municipal
et
donne
la
parole
à Odette
MOUGIN,
doyenne
des
membres
du
conseil
municipal,
afin
de
présider
l'assemblée
pour
l'élection
du
Maire.
Election
du Maire Jean-Gabriel
NAST
est
élu
avec
14
voix
pour
et un
bulletin
blanc.
Le
Maire
préside
l'assemblée.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
créer
trois
postes
d'adjoints.
Election
des Adjoints L'élection
des
adjoints
se fait dorénavant
par
scrutin
de
liste.
Une
seule
liste
se présente
constituée
de
Roland
SAMARDIA,
Jean-Gabriel
ROBEZ-MASSON
et
Bénédicte
BOURGEOIS.
La
liste
de
Roland
SAMARDIA
est
élue
avec
14
voix
pour
et
un
bulletin
blanc.
Jean-Gabriel
NAST
remercie
tous
les
anciens
conseillers
municipaux
du
travail
accompli
durant
le mandat
précédent.
Il remercie
également
tous
les
électeurs
chaumerands
de
leur
confiance
renouvelée
lors du
scrutin.
Lors
du
conseil
municipal
précédent,
un
point
n’a
pas
été
noté
au
compte-rendu
:
M.
BIRGENTZLEN
avait
transmis
un
dossier
concernant
les
modifications
effectuées
sur
le mur
de
sa propriété,
Le
Conseil
Municipal
avait
constaté
que
M.
BIRGENTZLEN
a réalisé
les
travaux
demandés.
Le
compte-rendu
de
la réunion
précédente
est adopté
à Punanimité.
Indemnités
des
élus
Le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité,
d'attribuer
une
indemnité
de
fonction
au
maire
et aux
adjoints
pendant
la durée
de
leur
mandat.
Présentation
du
budget
primitif 2014
Roland
SAMARDIA
fait
une
présentation
synthétique
des
différents
documents
budgétaires
de
la commune.
Droit
de
préemption
urbain
Le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
d’un
droit
de
préemption
urbain
concernant
une
vente
située
en
zone
UBa.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
ne
pas
appliquer
son
droit
de
préemption.
1/2 Objet
: suite
du
compte-rendu
sommaire
QUESTIONS
DIVERSES
Le
Maire
lit
un
courrier
du
maire
de
La
Mouille
concernant
la
mise
en
place
obligatoire
dans
les
transports
scolaires
d’un
accompagnateur
pour
les
enfants
de
moins
de
six
ans. Odette
MOUGIN
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
Festival
de
la
Soupe
aura
lieu
samedi
5 avril
2014.
Séance
levée
à 22
heures
40.
Fait
en Mairie,
le
31
mars
2014
Le
Secrétaire
de
séance
ann
BONDIER-MORET
2/2