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Document publié le Jeudi 4 janvier 2007 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2007 05 21)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques,
Affiché en mairie le 23 mai 2007
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 21 MAI 2007
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L'AN DEUX MILLE SEPT, LE 21 MAI A VINGT HEURES TRENTE, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Monsieur le maire le 15 mai 2007, s'est assemblé sous la présidence de M me Marie-José Ruel.
Étaient présents : M me RUEL, M. DELIN, adjoints ; MM. BALLAND, BOUVIER, M me GÉRARD, maires-délégués ; M mes ROBIN, DUCRET, RANC, MM. THOMASSIN, DEHAN, HERBERT, VOILLEQUIN, Patrick GALLISSOT, PELLETIER, RACLOT, conseillers municipaux.
Excusés : M. Michel GALLISSOT, maire, M lles BROCHOT (procuration à M. Voillequin), DIOT (procuration à M me Robin), conseillers municipaux.
M me Ruel ouvre la séance à 20 heures 35. Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. M me Ranc ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 9 mars 2007.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°1 Subventions octroyées par la commune pour l’année 2007.
Adopté par 16 voix POUR & 1 CONTRE.
N°2 Revalorisation du prix de l’eau.
Adopté par 6 voix POUR, 1 CONTRE & 10 ABSTENTIONS.
N°3 Approbation de la location de l’immeuble industriel communal au bénéfice de la société M2PI. Adopté par 12 voix POUR & 5 ABSTENTIONS.
N°4 Approbation d’un avenant à la convention de médecine préventive et professionnelle.. Adopté à l’UNANIMITÉ
N°5 Approbation de la convention de couverture par répéteur. Téléphonie mobile Orange. Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ M me RUEL LÈVE LA SÉANCE LE 21 MAI 2007 A 22 HEURES 20.
Pour le maire, l’adjoint délégué,
Marie-José Ruel