Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CM du 30 09 2021 COMPTE RENDU
Compte-Rendu - CM 06 MAI 2021 COMPTE RENDU
Compte-Rendu - CM 06 MAI 2021 COMPTE RENDU
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 09 07 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 25 02 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 04 11 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 24 09 2020
Compte-Rendu - CM 19112020 COMPTE RENDU
Compte-Rendu - CM 09072020 COMPTE RENDU
Compte-Rendu - CM 21 01 2021 COMPTE RENDU
Compte-Rendu - CM du 30 09 2021 COMPTE RENDU
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Romain-les-Atheux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM du 30 09 2021 COMPTE RENDU)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
JEUDI
30
SEPTEMBRE
2021
rome 7] CYA feux
PRESENTS
: KAUFFER
David,
TASSINI
Irène,
RENONCOURT
Laurent,
DOLA
Cyril,
BAIGUINI
Béatrice,
FAURE
Marie-Catherine,
GARNIER
Julien,
DESCELLIERE
VENDROUX
Laura,
MONTEUX
Michel,
ODOUARD
Rémi,
DEREYMOND
Christelle,
VALLAT
Ludivine,
MARQUET
Monique.
ABSENT
avec
procuration
:
ABSENT
: CASETTO
Gérald,
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Monique
MARQUET
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
Conseillers
présents
ou
représentés
: 14
Nombre
de
votants
: 14
ORDRE
DU
JOUR
:
1/ Travaux
abri
pouzzolane
— approbation
du
devis.
21 Demande
d’aide
financière
au
titre
de
l'enveloppe
de
solidarité
auprès
du
Département
de
la
Loire.
3/
Avenant
au
contrat
à
durée
déterminée
dans
le
cadre
d’un
accroissement
temporaire
d’activité
AI
Délibération
relative
au
recrutement
d’un
agent
contractuel
dans
le
cadre
d’un
accroissement
temporaire
d'activité. 5/ Questions
diverses
La
séance
débute
à
20H00
11 Travaux
abri
pouzzolane
— approbation
du
devis.
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
y
a
lieu
de
prévoir
l’aménagement
d’un
lieu
de
stockage
pour
la
pouzzolane
utilisée
pour
le
salage
de
la
voirie
pendant
la
période
hivernale.
Il
précise
que
Pemplacement
envisager
pour
l’installation
de
labri
se
situe
sur
le
terrain
du
Centre
Technique
Municipal.
Monsieur
le
maire
présente
le
devis
de
l’entreprise
TOUTABRI
Richel
Technology
située
Quartier
de
la
Gare
—
13810
EYGALIERES
et qui
s’élève
à 21300.00
€
HT.
Le
concept
TOUTABRI
est une
construction
métallo-textile
modulaire
et
rapide
à
monter.
Sa
conception
optimisée
offre
une
solution
de
stockage
économique
et
une
robustesse
à
l’épreuve
du
temps.
Monsieur
le
Maire
précise
que
ce
prix
comprend
la
fourniture
du
matériel
mais
également
l’implantation
lPassemblage
du
matériel,
pose
de
la
bâche
positionnement
des
blocs.
Monsieur
le
maire
précise
que
ce
projet
d’installation
d’abri
à pouzzolane
fera
l’objet
d’un
permis
de
construire
auprès
des
services
instructeurs
de
l’urbanisme.
Le
conseil
municipal,
approuve
le devis
pour
l’achat
et
l’installation
d’un
abri
à pouzzolane
d’un
montant
de
21300.00
€
HT
auprès
de
l’entreprise
TOUTABRI
Richel
Technology
; charge
monsieur
le maire
de
faire
les
démarches
d’urbanisme
relatives
à la mise
en
place
de
cet
abri
; autorise
Monsieur
le maire
à signer
tout
document
relatif à ce
dossier.
Vote
du
conseil
Municipal
: Pour:
14
voix
Contre
: 0 voix
Abstention
: 0 voix
2!
Demande
d’aide
financière
au
titre
de
l’enveloppe
de
solidarité
auprès
du
Département
de
la
Loire.
Monsieur
le Maire
rappelle
le
projet
de
la commune
et notamment
l’acquisition
et
l’installation
d’un
abri
de
stockage
de
la
pouzzolane
utilisée
pour
le
sablage
de
la
voirie
communale
en
période
hivernale
et
soumet
au
vote
du
Conseil
Municipal
l'affectation
de
l’enveloppe
de
solidarité
2022
pour
les
investissements
suivants
:
TRAVAUX
D’INSTALLATION
ET
DE
CONSTRUCTION
D'UN
ABRI
DE
STOCKAGE
A
POUZZOLANE
au
Centre
Technique
Municipal
pour
un
montant
estimatif
de
21300.00
euros.
HT.
comprenant
la
fourniture
du
matériel
mais
également
l’implantation
l’assemblage
du
matériel,
pose
de
la bâche
et positionnement
des
blocs.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
approuve
le
projet
et
l’affectation
de
l’enveloppe
de
solidarité
2022
pour
l’acquisition
et
les
travaux
d’installation
et
de
construction
d’un
ABRI
DE
STOCKAGE
A
POUZZOLANE
au
Centre
Technique
Municipal
de
la commune
suivant
détails
ci-dessus
pour
un
montant
estimatif
de
21300.00
euros
HT
; sollicite
1 la subvention
au
titre
de
l’enveloppe
de
solidarité
2022
auprès
du
Département
de
la Loire.
Vote
du
conseil
Municipal
: Pour
: 14
voix
Contre
: 0 voix
Abstention
: 0 voix
31 Avenant
au
contrat
à durée
déterminée
dans
le cadre
d’un
accroissement
temporaire
d'activité.
Vu
le Code
Général
des
collectivités
territoriales
; vu
la loi
n°83-634
du
13 juillet
1983
modifiée
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires
; vu
la loi
n°84-53
du 26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
fonction
publique
territoriale,
et notamment
son
article
3.1°
; vu
le décret
n°88-145
du
15
février
1988
pris
pour
Papplication
de
l’article
136
de
la loi du
26 janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la fonction
publique
territoriale
et relatif aux
agents
contractuels
de
la fonction
publique
territoriale.
Considérant
qu’il
y a lieu
de
modifier
le temps
d’un
agent
contractuel
dans
le cadre
d’un
contrat
pour
accroissement
temporaire
d’activité
et afin
de
faire
face
à un
besoin
lié
au
nouveau
protocole
sanitaire
COVID19
pour
le service
de
la cantine
scolaire
et
l’entretien
des
locaux
de
l’école,
du
temps
périscolaire
et donc
de
faire
un
avenant
au
contrat
2/FE/2021
pour
les
fonctions
d’adjoint
technique
territorial
catégorie
C
à temps
non
complet
passant
de
17
heures
hebdomadaires
(sur
emploi
annualisé)
à 23.25
heures
hebdomadaires
(sur
emploi
annualisé)
et à compter
du
ler Octobre
2021
au
31
Juillet
2022
inclus.
Sur
le rapport
de
monsieur
le Maire,
le conseil
municipal
approuve
l’avenant
au
contrat
2/FE/2021
relatif à la
modification
du
temps
de
travail
de
17h
hebdomadaires
à 23.25h
hebdomadaires
(sur
emploi
annualisé)
et à compter
du
ler
octobre
2021
au
31 juillet
2022
inclus
dans
le cadre
d’un
accroissement
temporaire
d’activité
lié à la crise
sanitaire
Covid19. Vote
du
conseil
Municipal
: Pour
: 14
voix
Contre
: 0 voix
Abstention
: 0 voix
Al
Délibération
relative
au
recrutement
d’un
agent
contractuel
dans
le
cadre
d’un
accroissement
temporaire
d'activité. Vu
le Code
Général
des
collectivités
territoriales
; vu
la loi
n°83-634
du
13 juillet
1983
modifiée
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires
; vu
la loi
n°84-53
du
26 janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
fonction
publique
territoriale,
et notamment
son
article
3.1°
; vu
le décret
n°88-145
du
15
février
1988
pris
pour
Papplication
de
l’article
136
de
la loi du
26 janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale
et relatif aux
agents
contractuels
de
la fonction
publique
territoriale,
considérant
qu’il
a été
nécessaire
de
recruter
un
agent
contractuel
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d’activité
au
service
technique
de
la commune
et notamment
pour
l’entretien
de
la voirie
communale,
la pose
des
barrières
à neige,
l’entretien
des
réseaux
eau
potable,
assainissement
et eaux
pluviales,
entretien
des
espaces
verts
et des
locaux
communaux
pour
la
période
du
ler octobre
2021
au
22
octobre
2021
inclus,
Sur
le rapport
de
monsieur
le Maire,
le conseil
municipal
décide
le recrutement
d’un
agent
contractuel
dans
le grade
d’adjoint
technique
territorial
emploi
de
catégorie
C
à temps
complet
à raison
de
35
heures
hebdomadaires
pour
faire
face
aux
besoins
d’accroissement
temporaire
d’activité
au
service
technique
de
la commune
pour
l’entretien
de
la voirie
communale
et la pose
de
barrières
à neige,
l’entretien
des
réseaux
eau
potable,
assainissement
et eaux
pluviales,
entretien
des
espaces
verts
et des
locaux
communaux
pour
la
période
du
ler octobre
2021
au
22
octobre
2021
inclus.
La
rémunération
de
l’agent
sera
calculée
par
référence
à l’indice
brut
354
du
grade
de
recrutement.
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
Le
maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
;
informe
que
la présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa notification,
sa réception
par
le représentant
de
l’Etat
et sa publication
Vote
du
conseil
Municipal
: Pour
: 14
voix
Contre
: 0 voix
Abstention
: 0 voix
5l Questions
diverses.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
a
été
levée
à
20
heures
15.
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
compte
rendu
de
la séance
publique
est
affiché
dans
la huitaine.
Saint-Romain-les-Atheux,
le
7
octobre
292
Le
Maire
—
David
KAUFFER
d
Prochaine
séance
du
conseil
municipal : le
jeudi
4
novembre
2021.