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Arrêté - Arrete II 2026 108
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete II 2026 108)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
République Française
Ville de Saint-Claude
-æ
Extrait des Registres des Arrêtés
CONGRES DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS DU JURA
LE SAMEDI 2 MAI 2026
nÉcleuerurATroN DU STATToNNEMENT ET crRcuLATroN
rr- 2026-108
Le Maire de la Ville de SAINT-CLAUDE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L. 22t2-2, L. 2273-t et L. 2213-2,
VU l'article L. 325-1 du Code de la Route,
CONSIDÉRANT qu'il convient de prendre toutes mesures utiles en vue d'assurer la commodité, la sécurité et le bon ordre nécessaire à l'organisation du Congrès Départemental des Sapeurs-Pompiers du Jura.
ARRETE
1er Afin de permettre l'organisation du Congrès Départemental des Sapeurs-Pompiers du
Jura le samedi 2 mai 2026, les mesures suivantes sont prises :
Du vendredi 1"' mai 8h au samedi 2 mai 17h, le stationnement sera réservé aux orqanisateurs et aux oarticioants
La totalité du parking des religieuses
La totalité du parking Lamartine
Du vendredi 1e' mai 8h au samedi 2 mai 23h, le stationnement sera réservé aux oroanisateurs et aux oarticioants
- La totalité de la place du 9 avril 1944
Le samedi 2 mai de 8h à 17h, le stationnement sera réservé aux oroanisateurs et aux particioants
- La totalité du parking des Finances Publiques Rue Reybeft
Le samedi 2 mai de 8h à 17h, la circulation sera interdite :
Au droit du 4 rue Lamartine jusqu'au "Stop" de l'Avenue de Belfort
Le samedi 2 mai de 14hOO à 15hOO :
Un défilé pédestre et motorisé se déroulera, entre la place de lAbbaye et la place du 9 avril 1944. Afin de permettre le passage du cortège,
- la circulation sera interrompue dans les rues et lieux suivants : Place de l'Abbaye, Rue du Marché, Rue du Pré, Avenue de Belfort, Boulevard de la République.
- le stationnement interdit du 3 au 7 Boulevard de la République.
La fermeture de la circulation et la sécurisation du défilé seront à la charge de la Police Municipale et de l'organisateur.
Article 2 : Ces prescriptions sont signalées aux usagers par des panneaux réglementaires mis en place par les services techniques municipaux.
(saint /
Claude
Y JUNÀ Article 3 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Besançon dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Le présent arrêté n'occasionne aucune facturation.
Article 4 : Monsieur le Directeur Général des Services est chargé de l'ampliation du présent arrêté dont un exemplaire sera transmis, pour exécution, à Monsieur le Commandant de la Compagnie de Gendarmerie de Saint-Claude, Monsieur le Chef de la Police municipale et Madame la Responsable du Pôle Ville Attractive sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui est affiché et publié conformément à l'article L.2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Saint-Claud e, le t3/04/2026
Maire de
Frédéric
int-Claude
+ Itll