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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontais - 2022.06.28.06 Mise a jour du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Jeunesse,
Délibération n°2022.06.28.06
République Française
Département de l'Hérault – Arrondissement de Lodève
Extrait du registre des délibérations
Communauté de communes du Clermontais
Date de la convocation Mercredi 22 Juin 2022 Séance du Mardi 28 Juin 2022
Président de séance M. Claude REVEL
L'An Deux Mille Vingt et deux, le Vingt-huit Juin à 18 heures, le
Conseil communautaire, dûment convoqué, s'est réuni en
session ordinaire, au Centre Aquatique du Clermontais à
Clermont L’Hérault, sous la présidence de Monsieur le Président,
Claude REVEL.
Secrétaire de séance Mme Isabelle SILHOL
Votes : 39
Présents : 26 Pour : 39
Absents : 6 Contre : 0
Représentés : 13 Abstention : 0
Rapporteur Francis BARDEAU 01er Vice-Président de la Communauté de communes du Clermontais en charge des Finances et des Ressources
Humaines.
Etaient présents : Mme Françoise REVERTE (Aspiran), Mme Marina BOURREL (Brignac), M. Claude REVEL (Canet), Mme Marie-Luce LOSCHI (Canet), M. Jean-Claude LACROIX (Ceyras), Mme Michelle GUIBAL (Clermont l’Hérault), M. Jean- François FAUSTIN (Clermont l’Hérault), M. Jean Luc BARRAL (Clermont l’Hérault), Mme Marie PASSIEUX (Clermont l’Hérault), M. Franck RUGANI (Clermont l’Hérault), M. Olivier BRUN (Fontès), M. Marc CARAYON (Lacoste), Sébastien VAISSADE (Liausson), M. Jean-Philippe OLLIER (Lieuran Cabrières), Mme Sophie COSTEAU (Mérifons), M. Francis BARDEAU (Nébian), M. Bernard COSTE (Octon), M. Claude VALERO (Paulhan), Mme Christine RICARD (Paulhan), Mme Sophie ROYON (Paulhan), M. Bertrand ALEIX (Paulhan), Mme Aleksandra DJUROVIC (Paulhan), Mme Isabelle SILHOL (Péret), M. Joseph RODRIGUEZ (Saint Félix de Lodez), M. Christian RIGAUD (Usclas d’Hérault), M. Gérald VALENTINI (Valmascle).
Absents représentés : M. Olivier BERNARDI (Aspiran) représenté par Mme Françoise REVERTE (Aspiran), M. Jean FRADIN (Canet) représenté par Mme Marie-Luce LOSCHI (Canet), Mme Reine GRENOVILLE (Canet) représentée par Mme Marie- Luce LOSCHI (Canet), Mme Daria PICARD (Ceyras) représentée par M. Jean-Claude LACROIX (Ceyras), M. Gérard BESSIERE (Clermont l’Hérault) représenté par M. Jean François FAUSTIN (Clermont l’Hérault), Mme Elisabeth BLANQUET (Clermont l’Hérault) représentée par Mme Michelle GUIBAL (Clermont l’Hérault), Mme Véronique DELORME (Clermont l’Hérault) représentée par Mme Michelle GUIBAL (Clermont l’Hérault), Jean-Marie SABATIER (Clermont l’Hérault) représenté par Jean François FAUSTIN (Clermont l’Hérault), Mme Isabelle LE GOFF (Clermont l’Hérault) représentée par M. Jean Luc BARRAL (Clermont l’Hérault), M. Georges ELNECAVE (Clermont l’Hérault) représenté par M. Jean Luc BARRAL (Clermont l’Hérault), M. Patrick-Albert JAURES (Mourèze) représenté par M. Marc CARAYON (Lacoste), Mme Sylvie VERY-MALMON (Nébian) représentée par M. Francis BARDEAU (Nébian), Grégory GUERIN (Paulhan) représenté par M. Claude VALERO (Paulhan).
Absent(e)s : Mme Myriam GAIRAUD (Cabrières), M. Arnaud MOULS (Canet), Mme Claudine SOULAIRAC (Clermont l’Hérault), M. Salvador RUIZ (Clermont L’Hérault), M. Jacques ARRIBAT (Salasc), M. Jacky PEREZ (Villeneuvette).
Mise à jour du tableau des effectifs
Monsieur BARDEAU rappelle aux membres du Conseil communautaire que conformément aux divers
mouvements et transferts de personnels, il convient de mettre à jour le tableau des effectifs et d’y apporter
les créations et suppressions de postes suivantes :
- Suppression d’un poste de psychologue de classe normale TNC 11/35ème
- Suppression d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe TNC 28/35ème
- Création d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe à TC Délibération n°2022.06.28.06
- Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe à TC
Monsieur REVEL soumet ce point au vote.
Le Conseil communautaire ouï l’exposé de Monsieur BARDEAU et après en avoir délibéré,
A L’UNANIMITE,
- APPROUVE les modifications apportées au tableau des effectifs du personnel communautaire
telles que présentées ci-dessus,
- INDIQUE que ces emplois seront rémunérés selon l’indice en vigueur dans ces grades,
- PRECISE que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés
dans les emplois créés seront inscrits au Budget, chapitre 012,
- CHARGE Monsieur le Président de nommer le personnel,
- AUTORISE Monsieur le Président à signer tous actes et pièces relatifs à cette affaire.
Pour extrait conforme,
Le Président de la Communauté
de communes du Clermontais,
Claude REVEL.
Accusé de réception en préfecture
034-243400355-20220630-2022-06-28-06-DE
Date de télétransmission : 30/06/2022
Date de réception préfecture : 30/06/2022