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Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Pouzilhac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 11 juillet 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2023
N° d’ordre Objet des délibérations Décision
37-2023 Acquisition de la parcelle AI 149 Approuvée
38-2023 Arts’Zilhac-Demande subvention exceptionnelle Approuvée
39-2023 Convention de prise en charge financière des inscriptions au Bus de la Mer 2023 Approuvée
40-2023 Désignation d’un référent déontologue pour les élus municipaux Approuvée
41-2023 Adhésion au service commun Conseiller de prévention de la Communauté de Communes
du Pont du Gard
Approuvée