Procès Verbal - PV Conseil du 13.02.23

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Procès Verbal - PV Conseil du 13.02.23 Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Varambon. Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil du 13.02.23)Thèmes du document : Démocratie, Transports, Institutions publiques, 1

Mairie COMPTE RENDU DE LA REUNION

De DU CONSEIL MUNICIPAL DE VARAMBON

Séance du 13 février 2023

L’an deux mille vingt-trois, le 13 du mois de février à 20 heures, se sont réunis en séance ordinaire les

membres du Conseil Municipal, en salle du conseil, sous la présidence de Madame Dominique GABASIO, en qualité

de Maire.

Etaient présents : Dominique GABASIO, Mireille BESSON, Jean-Claude DURUAL, Audrey ARCHENY, Anne CHOLVY,

Patrick CHAFFANEL, Dorian DEBOURG, Ignace DI FILIPPO, Michel FLOQUET, Elodie MELLET, Christine SORNAY,

Vincent ZWITSERS.

Absents excusés : Henri DE BOISSIEU (pouvoir à Mireille BESSON), Yves MOLTON.

Date de convocation : 08 février 2023

Secrétaire de séance : Mireille BESSON

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 17 janvier 2023 : adopté à l’unanimité.

Réorganisation du conseil suite au départ de Monsieur Daniel MARTIN-FERRER :

Détermination du nombre de postes d’adjoints : Suite à la démission de Mr Daniel Martin-Ferrer, 1er adjoint, acceptée

par la préfecture en date du 1er février 2023, Mme le Maire demande au conseil municipal de bien vouloir se

prononcer afin de déterminer le nombre de postes d’adjoint à pourvoir.

Considérant que le conseil municipal détermine librement le nombre d’adjoints au maire sans que ce nombre puisse

excéder 30 % de l’effectif légal du conseil ; Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents,

décide le nombre de postes d’adjoints à 2 au lieu de 3.

Election des Adjoints au maire après démission d’un adjoint :

Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue, le dépouillement du vote a

donné les résultats ci-après :

1er tour de scrutin :

Nombre de bulletins : 13

A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 13

Majorité absolue : 7

Ont obtenu :

∞ 1er adjoint : Monsieur Jean-Claude DURUAL : 13 voix

∞ 2° adjointe : Madame Mireille BESSON : 13 voix

- Monsieur Jean-Claude Durual ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er Adjoint au Maire.

- Madame Mireille Besson, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 2ème Adjoint au Maire.

Réorganisation des commissions et des délégations :

Monsieur Jean-Claude Durual, 1er adjoint, siégera au Conseil Communautaire en remplacement de Mr Daniel

Martin-Ferrer.

Madame Christine Sornay est nommée responsable de la commission Communication.2

Finances :

Délibération engagement des dépenses investissement avant vote du budget communal et d’assainissement :

Conformément aux dispositions réglementaires, Mme le Maire rappelle au conseil qu’aucune dépense

d’investissement ne peut être engagé avant le vote du budget sauf accord du conseil. De ce fait elle demande

l’autorisation au conseil pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement relative aux Travaux

d’isolation des combles de la mairie à l’entreprise CERTINERGIE et SOLUTIONS d’un montant de 2747,10 € TTC.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, accepte les propositions de Mme le Maire

et l’autorise à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement relatives à l’acquittement de la facture

mentionnée ci-dessus à hauteur de 2747,20 € TTC.

Afin de renforcer la signalétique dans la commune, le conseil décide de faire des demandes de devis pour l’achat de

plusieurs panneaux, (zone 30, voie sans issue, place handicapé, entretien-fauchage …) à installer dans divers endroits

de la commune.

Aire de jeux : Madame le Maire indique au conseil avoir pris contact avec l’entreprise qui a installé la cabane multi-

activité à l’aire de jeux des Brotteaux. Celle-ci a indiqué que la cabane était réparable car le fournisseur de matériaux

existe toujours et fait parvenir un devis pour un montant de 7200 €. Le conseil, décide d’engager les travaux de

rénovation compte tenu de l’intérêt pour la population et les enfants.

Travaux :

Traversée du village : Le renouvellement de la couche de roulement de la départementale 984 qui traverse le village

du nord au sud aura lieu courant 2023. Ces travaux seront faits par les services routes du département, seuls

devraient rester à charge de la commune la reprise des caniveaux et des ralentisseurs. Une nouvelle réunion avec les

services devrait avoir lieu pour connaitre toutes les possibilités et le coût pour la commune.

Centre village : la présentation du projet aux élus, proposé par le CAUE aura lieu le 24 février. Divers travaux

d’aménagement, notamment la réfection ou la création de parkings, seront étudiés.

Informations diverses :

Stationnement dans le village : Suite au signalement par la société de ramassage des ordures ménagères concernant

l’impossibilité de circuler dans certaines rues du village, encombrées de voiture en stationnement, notamment rue

de la Pompe, un arrêté d’interdiction de stationner sera pris par Mme le Maire. Des tracés à la peinture jaune

marqueront les endroits interdits.

Réflexions sur le pâturage des parcs de Priay et Terre-Soldat sur Varambon : Une réunion entre le SR3A, les

communes de Varambon et Priay, la Chambre d’Agriculture et Mr Nicolas Billion-Grand, éleveur d’ovins, a eu lieu le

13 février. Neuf hectares sont pâturables sur la commune de Varambon. Une convention pluriannuelle de pâturage,

saisonnière de mars à septembre, sera signée avec Mr Nicolas Billion-Grand pour un montant de 118,5O € à l’année.

Il aura à sa charge la pose d’une clôture afin de parquer son troupeau.

Fête du village : Une première réunion est prévue entre les membres du conseil municipal afin de préparer une

ébauche du déroulement de cette journée de fête.

Fleurissement : en raison de la restriction de l’utilisation de l’eau déjà en vigueur dans certaines zones du

département, la commission fleurissement a décidé, cette année, de ne pas fleurir tous les pots ou jardinières. Même

si la commune dispose d’une réserve d’environ 60 000 litres d’eaux pluviales, celle-ci sera réservée en priorité à

l’arrosage des arbres nouvellement plantés sur la commune.

La commission fleurissement est toujours preneuse de plantes, surtout des vivaces, résistantes à la sécheresse. Si

vous disposez de telles plantes et que vous aimeriez en faire bénéficier la commune, n’hésitez pas à contacter la

mairie.